Trogues (Indre-et-Loire, France)

1
Trogues

Date

1993

Cote

2695W47 (Cote)
- Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers techniques...
- Remembrement : dossiers techniques
- Trogues
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
2
Trogues (10 plans)

Date

1995

Cote

2692W84 (Cote)
- Contexte : Plans
- Plans minutes de conservation sur support plastique
- Trogues (10 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
3
Fiches supprimées.

Date

1964-1979

Cote

1792W406 (Cote)
- Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...
- Trogues
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
4
Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

Date

1964-1979

Cote

1792W301 (Cote)
- Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...
- Trogues
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
5
États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W108 (Cote)
- Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...
- Trogues
- États de sections
- États de sections sur listes : toutes sections.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
6
Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-V ; comptes supprimés.

Date

1964-1974

Cote

1270W345 (Cote)
- Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...
- Trogues
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
7
Trogues à Varennes.

Date

1940-1980

Cote

1020W171 (Cote)
- Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Trogues à Veigné
- Trogues à Varennes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
8

1 media
Theneuil, Trogues

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Chinon
- Canton de L'Île-Bouchard
- Theneuil, Trogues
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
9
Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

Date

1960-1964

Cote

77W1825 (Cote)
- Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Trogues
- Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
10
Concessions. - Attributions : états individuels.

Date

1963-1964

Cote

77W1824 (Cote)
- Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Trogues
- Concessions. - Attributions : états individuels.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
11
Bâtiments communaux. - Entretien, construction de deux classes : procès-verbaux de réception des travaux, dossier financier.

Date

1959-1964

Cote

77W1823 (Cote)
- Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1970
- Trogues
- Bâtiments communaux. - Entretien, construction de deux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
12
Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

Cote

4T81 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse
13

73 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1963

Cote

3P3/2781 (Cote)
- Contexte : Matrices du cadastre napoléonien
- Trogues
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
14

345 medias
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1963

Cote

3P3/2780 (Cote)
- Contexte : Matrices du cadastre napoléonien
- Trogues
- Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
15

68 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2779 (Cote)
- Contexte : Matrices du cadastre napoléonien
- Trogues
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
16

34 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 313 à 345.

Date

1833-1914

Cote

3P3/2778 (Cote)
- Contexte : Matrices du cadastre napoléonien
- Trogues
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 313 à 345.
17

354 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1834-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 312 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1833-1914

Cote

3P3/2777 (Cote)
- Contexte : Matrices du cadastre napoléonien
- Trogues
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
18

54 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2776 (Cote)
- Contexte : Matrices du cadastre napoléonien
- Trogues
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
19

91 medias
Etats de sections.

Date

1832-1833

Cote

3P3/2775 (Cote)
- Contexte : Matrices du cadastre napoléonien
- Trogues
- Etats de sections.
20
Trogues

Date

1831

Cote

3P1/200 (Cote)
- Contexte : Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement
- Atlas cadastraux portatifs
- Atlas cadastraux portatifs au format 52,5 x 34,5 cm
- Trogues
21

8 medias
Trogues (1828)

Date

1828

Cote

3P1/57 (Cote)
- Contexte : Cadastre napoléonien : délimitation des communes
- Trogues (1828)
22
Associations.

Date

1910-1912

Cote

2O/262/43 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Enseignement et affaires culturelles
- Associations.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
23
Achat de fournitures scolaires.

Date

1886-1916

Cote

2O/262/42 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Enseignement et affaires culturelles
- Achat de fournitures scolaires.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
24
Indemnités du personnel.

Date

1896-1936

Cote

2O/262/41 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Enseignement et affaires culturelles
- Indemnités du personnel.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
25
Concessions.

Date

1872-1939

Cote

2O/262/40 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Cimetière
- Concessions.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
26
Clôtures.

Date

1874-1886

Cote

2O/262/39 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Cimetière
- Clôtures.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
27
Acquisition de terrains par la commune.

Date

1887

Cote

2O/262/38 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Biens communaux non bâtis
- Acquisition de terrains par la commune.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
28
Vente de terrains.

Date

1858-1865

Cote

2O/262/37 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Biens communaux non bâtis
- Vente de terrains.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
29
Vente d'arbres.

Date

1857-1881

Cote

2O/262/36 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Biens communaux non bâtis
- Vente d'arbres.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
30
Locations.

Date

1864-1921

Cote

2O/262/35 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Locations.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
31
Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

Date

An 13-1922

Cote

2O/262/34 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
32
Plan pour l'érection d'un monument aux morts (1920).

Cote

2O/262/33PL (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Monument aux morts.
- Plan pour l'érection d'un monument aux morts (1920).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
33
Plan d'un lavoir à construire au bourg (1884).

Cote

2O/262/32PL (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Lavoir.
- Plan d'un lavoir à construire au bourg (1884).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
34
Plan d'un extrait cadastral du bourg avec indication de l'endroit où se trouve le presbytère (1868), plan d'annexe du presbytère (1868), plan d'ensemble du presbytère (1868), pétition pour la location du presbytère (1928).

Cote

2O/262/31PL (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Presbytère.
- Plan d'un extrait cadastral du bourg avec indication...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
35
Eglise et presbytère.

Date

1886

Cote

2O/262/30 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Eglise et presbytère.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
36
Plan projet de reconstruction de l'église (1878), deux plans de reconstruction de l'église (1878), deux plans d'achèvement de l'église (1881).

Cote

2O/262/29PL (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Eglise.
- Plan projet de reconstruction de l'église (1878), deux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
37
Plan d'ensemble du bourg avec indication du terrain à acquérir pour bâtir la maison d'école (1881), plan d'ensemble et des façades principales et latérales d'une maison d'école mixte (1886), deux plans d'agrandissement d'une classe de l'école mixte(1890-1891).

Cote

2O/262/28PL (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Ecole mixte.
- Plan d'ensemble du bourg avec indication du terrain...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
38
Mairie et école.

Date

1888

Cote

2O/262/27 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Mairie et école.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
39
Mairie.

Date

1858-1887

Cote

2O/262/26 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
- Mairie.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
40
Assainissement, entretien des cours d'eau.

Date

1884-1911

Cote

2O/262/25 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Assainissement, entretien des cours d'eau.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
41
Fontaine.

Date

1893-1897

Cote

2O/262/24 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Fontaine.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
42
Chemins de fer.

Date

1883-1886

Cote

2O/262/23 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Chemins de fer.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
43
Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1912-1928

Cote

2O/262/22 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Travaux publics, équipement, assainissement
- Postes, télégraphes et téléphones (PTT).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
44
1925.

Date

1925

Cote

2O/262/21 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Pompiers
- 1925.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
45
1870-1874.

Date

1870-1874

Cote

2O/262/20 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Affaires militaires
- 1870-1874.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
46
Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1859-1931

Cote

2O/262/19 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Vie économique et sociale
- Bureau d'assistance, secours aux indigents.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
47
Aliénés.

Date

1919

Cote

2O/262/18 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Police, réglementation
- Aliénés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
48
Pompes funèbres, transport de corps.

Date

1892-1905

Cote

2O/262/17 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Police, réglementation
- Pompes funèbres, transport de corps.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
49
Hygiène.

Date

1870-1915

Cote

2O/262/16 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Police, réglementation
- Hygiène.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
50
Emprunts, impositions.

Date

1862-1909

Cote

2O/262/15 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Finances
- Emprunts, impositions.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
51
Dépenses, gestion comptable.

Date

1827-1937

Cote

2O/262/14 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Finances
- Dépenses, gestion comptable.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
52
Paiement du personnel : agent voyer (1855-1905), desservant (1842-1888), garde champêtre (1853-1874), gérant du téléphone (1925-1936), percepteur (1887-1937), secrétaire de mairie (1896-1939), tambour afficheur (1918).

Date

1842-1939

Cote

2O/262/13 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Finances
- Paiement du personnel : agent voyer (1855-1905), desservant...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
53
Recettes, gestion comptable.

Date

1824-1922

Cote

2O/262/12 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Finances
- Recettes, gestion comptable.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
54
1920-1940.

Date

1920-1940

Cote

2O/262/11 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Budgets et comptes
- 1920-1940.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
55
1880-1919.

Date

1880-1919

Cote

2O/262/10 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Budgets et comptes
- 1880-1919.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
56
1841-1879.

Date

1841-1879

Cote

2O/262/9 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Budgets et comptes
- 1841-1879.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
57
An IX-1840.

Date

An 9-1840

Cote

2O/262/8 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Budgets et comptes
- An IX-1840.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
58
1887-1915.

Date

1887-1915

Cote

2O/262/7 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Personnel
- 1887-1915.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
59
Affaires diverses.

Date

1863-1928

Cote

2O/262/6 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Administration générale
- Affaires diverses.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
60
Délibérations.

Date

1842-1939

Cote

2O/262/5 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Administration générale
- Délibérations.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
61
Sinistres.

Date

1839-1933

Cote

2O/262/4 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Administration générale
- Sinistres.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
62
Fêtes.

Date

1826-1926

Cote

2O/262/3 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Administration générale
- Fêtes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
63
Assurances.

Date

1865-1921

Cote

2O/262/2 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Administration générale
- Assurances.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
64
Plaintes.

Date

1840-1928

Cote

2O/262/1 (Cote)
- Contexte : Commune de Trogues - Contrôle de l'Etat
- Administration générale
- Plaintes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
65

1 media
Section B3 du Bourg

Date

1831

Cote

6NUM10/262/008 (Cote)
- Contexte : Plans cadastraux
- Plans parcellaires communaux
- Trogues
- Section B3 du Bourg
66

1 media
Section B2 du Bourg

Date

1831

Cote

6NUM10/262/007 (Cote)
- Contexte : Plans cadastraux
- Plans parcellaires communaux
- Trogues
- Section B2 du Bourg
67

1 media
Section B1 du Bourg

Date

1831

Cote

6NUM10/262/006 (Cote)
- Contexte : Plans cadastraux
- Plans parcellaires communaux
- Trogues
- Section B1 du Bourg
68

1 media
Section A3 de Boizé

Date

1831

Cote

6NUM10/262/005 (Cote)
- Contexte : Plans cadastraux
- Plans parcellaires communaux
- Trogues
- Section A3 de Boizé
69

1 media
Section A2 de Boizé

Date

1831

Cote

6NUM10/262/004 (Cote)
- Contexte : Plans cadastraux
- Plans parcellaires communaux
- Trogues
- Section A2 de Boizé
70

1 media
Section A1 de Boizé

Date

1831

Cote

6NUM10/262/003 (Cote)
- Contexte : Plans cadastraux
- Plans parcellaires communaux
- Trogues
- Section A1 de Boizé
71

1 media
Plan d'alignement, développement section B

Date

1831

Cote

6NUM10/262/002 (Cote)
- Contexte : Plans cadastraux
- Plans parcellaires communaux
- Trogues
- Plan d'alignement, développement section B
72

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1831

Cote

6NUM10/262/001 (Cote)
- Contexte : Plans cadastraux
- Plans parcellaires communaux
- Trogues
- Tableau d'assemblage
73

98 medias
Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/262/035 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Trogues
- Décès, 1923-1948
74
Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/262/034 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Trogues
- Mariages, 1948
75
Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/262/033 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Trogues
- Mariages, 1947
76
Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/262/032 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Trogues
- Mariages, 1946
77

7 medias
Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/262/031 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Trogues
- Mariages, 1945
78

5 medias
Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/262/030 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Trogues
- Mariages, 1944
79

4 medias
Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/262/029 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Trogues
- Mariages, 1943
80

4 medias
Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/262/028 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Trogues
- Mariages, 1942

Résultats de la recherche

Trogues

Date

Cote

Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers techniques...

Producteur :

Trogues (10 plans)

Date

Cote

Contexte : Plans

Producteur :

Fiches supprimées.

Date

Cote

Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

Producteur :

Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

Date

Cote

Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

Producteur :

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

Producteur :

Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-V ; comptes supprimés.

Date

Cote

Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

Producteur :

Trogues à Varennes.

Date

Cote

Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Theneuil, Trogues

Date

Cote

Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

Producteur :

Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

Date

Cote

Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Concessions. - Attributions : états individuels.

Date

Cote

Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Bâtiments communaux. - Entretien, construction de deux classes : procès-verbaux de réception des travaux, dossier financier.

Date

Cote

Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

Cote

Contexte : 4T - Affaires culturelles

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

Matrice des propriétés foncières, fol. 313 à 345.

Date

Cote

Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

Date

Cote

Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date