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318 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°2

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

Résultat n°3

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

Résultat n°4

Permis de construire n°1-3, 5-6, 8.

Date

2006

Cote

2549W117 (Cote)

Résultat n°5

La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

Date

1964-2006

Cote

2549W164 (Cote)

Résultat n°6

Permis de construire n°3-5, 7, 8-10 (2003). Permis de construire n°1, 3-4 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005).

Date

2003-2005

Cote

2549W116 (Cote)

Résultat n°7

Permis de construire n°1-3, 5.

Date

2002

Cote

2549W115 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°10

Trogues (10 plans)

Date

1995

Cote

2692W84 (Cote)

Résultat n°11

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°12

Trogues (28 plans)

Date

1964-1994

Cote

2722W84 (Cote)

Résultat n°13
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1993

Cote

-

Résultat n°14
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1993

Cote

-

Résultat n°15
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1993

Cote

-

Résultat n°16
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1993

Cote

-

Résultat n°17
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1993

Cote

-

Résultat n°18
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1993

Cote

-

Résultat n°19
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1993

Cote

-

Résultat n°20

Trogues

Date

1993

Cote

2695W47 (Cote)

Résultat n°21

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W108 (Cote)

Résultat n°22

Theneuil. 59L105 - Lotissement « Le Bourg », HENAIN (1959). 70L101 - Lotissement « Les Monpas », POULIN, GOISLARD (1970). 71L181bis - Lotissement « Les Rabonnières », DUPUY Claude (1971). L3725684F0017 - Lotissement « Les Vallières » (1984). Trogues. LT3726284F0001 - Lotissement « Le rivage de la Vienne », CASANOVA et GOUZIEN (1984).

Date

1959-1984

Cote

2549W144 (Cote)

Résultat n°23

Trogues à Varennes.

Date

1940-1980

Cote

1020W171 (Cote)

Résultat n°24

Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

Date

1964-1979

Cote

1792W301 (Cote)

Résultat n°25

Fiches supprimées.

Date

1964-1979

Cote

1792W406 (Cote)

Résultat n°26

Naissances, 1949-1978

Date

1949-1978

Cote

4E262/13 (Cote)

Résultat n°27
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

54 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2776 (Cote)

Résultat n°28

Trogues

Date

-

Cote

-

Résultat n°29

Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-V ; comptes supprimés.

Date

1964-1974

Cote

1270W345 (Cote)

Résultat n°30

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

Résultat n°31

Trogues

Date

1964

Cote

2723W60 (Cote)

Résultat n°32
Section A, feuille 1

1 media

Section A, feuille 1

Date

1964

Cote

-

Résultat n°33
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1964

Cote

-

Résultat n°34
Section AB

1 media

Section AB

Date

1964

Cote

-

Résultat n°35
Section AC

1 media

Section AC

Date

1964

Cote

-

Résultat n°36
Section AH

1 media

Section AH

Date

1964

Cote

-

Résultat n°37
Section AD

1 media

Section AD

Date

1964

Cote

-

Résultat n°38
Section AE

1 media

Section AE

Date

1964

Cote

-

Résultat n°39
Section A, feuille 2

1 media

Section A, feuille 2

Date

1964

Cote

-

Résultat n°40
Section A, feuille 3

1 media

Section A, feuille 3

Date

1964

Cote

-