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Organisme
  • 27
Producteurs
  • 22
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  • 1

Résultats de la recherche

  • 1

    Trogues (10 plans)

    Date

    1995

    Cote

    2692W84 (Cote)

    • Contexte : Plans

    • Plans minutes de conservation sur support plastique
    • Trogues (10 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    Trogues

    Date

    1993

    Cote

    2695W47 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers techniques...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Trogues

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W108 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11

    Trogues à Varennes.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W171 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Trogues à Veigné
    • Trogues à Varennes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 12

    Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1792W301 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13

    Fiches supprimées.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1792W406 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 14
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    54 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2776 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Trogues 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  • 15

    Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-V ; comptes supprimés.

    Date

    1964-1974

    Cote

    1270W345 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 16
    Section A, feuille 1

    1 media

    Section A, feuille 1

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section A, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 17
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 18

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1960-1964

    Cote

    77W1825 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Trogues
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 19
    Section AB

    1 media

    Section AB

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 20

    Bâtiments communaux. - Entretien, construction de deux classes : procès-verbaux de réception des travaux, dossier financier.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W1823 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Trogues
    • Bâtiments communaux. - Entretien, construction de deux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 21
    Section AC

    1 media

    Section AC

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 22
    Section AH

    1 media

    Section AH

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 23
    Section AD

    1 media

    Section AD

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 24
    Section AE

    1 media

    Section AE

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 25

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1963-1964

    Cote

    77W1824 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Trogues
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 26
    Section A, feuille 2

    1 media

    Section A, feuille 2

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section A, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 27
    Section A, feuille 3

    1 media

    Section A, feuille 3

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section A, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 28
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    345 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P3/2780 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Trogues 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  • 29
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    73 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1963

    Cote

    3P3/2781 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Trogues 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  • 30

    M 1648-1662. BMS 1708-1759 lac. 1709, 1712-14, 1716,1720-22, 1724, 1728, 1735, 1747, 1754-1955

    Date

    1648-1955

    Cote

    EDEP262/E1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Trogues - Archives déposées

    • Série E : Etat civil.
    • M 1648-1662. BMS 1708-1759 lac. 1709, 1712-14, 1716,1720-22,...