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318 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

    Date

    1956-2007

    Cote

    2428W24 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze,...
  4. Résultat n°4

    Permis de construire n°1-3, 5-6, 8.

    Date

    2006

    Cote

    2549W117 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Trogues
    • Permis de construire n°1-3, 5-6, 8.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

    Date

    1964-2006

    Cote

    2549W164 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Permis de construire n°3-5, 7, 8-10 (2003). Permis de construire n°1, 3-4 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2549W116 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Trogues
    • Permis de construire n°3-5, 7, 8-10 (2003). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    Permis de construire n°1-3, 5.

    Date

    2002

    Cote

    2549W115 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Trogues
    • Permis de construire n°1-3, 5.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Trogues (10 plans)

    Date

    1995

    Cote

    2692W84 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Trogues (10 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Trogues (28 plans)

    Date

    1964-1994

    Cote

    2722W84 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Trogues (28 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1993

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Trogues

    Date

    1993

    Cote

    2695W47 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Trogues

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W108 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Theneuil. 59L105 - Lotissement « Le Bourg », HENAIN (1959). 70L101 - Lotissement « Les Monpas », POULIN, GOISLARD (1970). 71L181bis - Lotissement « Les Rabonnières », DUPUY Claude (1971). L3725684F0017 - Lotissement « Les Vallières » (1984). Trogues. LT3726284F0001 - Lotissement « Le rivage de la Vienne », CASANOVA et GOUZIEN (1984).

    Date

    1959-1984

    Cote

    2549W144 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Theneuil. 59L105 - Lotissement « Le Bourg », HENAIN...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  23. Résultat n°23

    Trogues à Varennes.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Trogues à Veigné
    • Trogues à Varennes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  24. Résultat n°24

    Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1792W301 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Fiches supprimées.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1792W406 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Naissances, 1949-1978

    Date

    1949-1978

    Cote

    4E262/13 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Trogues
    • Naissances, 1949-1978

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    54 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2776 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Trogues 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  28. Résultat n°28

    Trogues

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
    • Trogues

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  29. Résultat n°29

    Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-V ; comptes supprimés.

    Date

    1964-1974

    Cote

    1270W345 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Trogues
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  31. Résultat n°31

    Trogues

    Date

    1964

    Cote

    2723W60 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Trogues

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section A, feuille 1

    1 media

    Section A, feuille 1

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section A, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Rénovation
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section AB

    1 media

    Section AB

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section AC

    1 media

    Section AC

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section AH

    1 media

    Section AH

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section AD

    1 media

    Section AD

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section AE

    1 media

    Section AE

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section A, feuille 2

    1 media

    Section A, feuille 2

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section A, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40
    Section A, feuille 3

    1 media

    Section A, feuille 3

    Date

    1964

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section A, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques