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Aucune valeur disponible

  • sur 15
297 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Trogues (10 plans)

    Date

    1995

    Cote

    2692W84 (Cote)

    • Contexte : Plans

    • Plans minutes de conservation sur support plastique
    • Trogues (10 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 6
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1993

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    Trogues

    Date

    1993

    Cote

    2695W47 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers techniques...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Trogues

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W108 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11

    Trogues à Varennes.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W171 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Trogues à Veigné
    • Trogues à Varennes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 12

    Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1792W301 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13

    Fiches supprimées.

    Date

    1964-1979

    Cote

    1792W406 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 14
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    54 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2776 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Trogues 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  • 15

    Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-V ; comptes supprimés.

    Date

    1964-1974

    Cote

    1270W345 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Trogues
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 16
    Section A, feuille 1

    1 media

    Section A, feuille 1

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section A, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 17
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 18

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1960-1964

    Cote

    77W1825 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Trogues
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 19
    Section AB

    1 media

    Section AB

    Date

    1964

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Trogues
    • Rénovation
    • Section AB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 20

    Bâtiments communaux. - Entretien, construction de deux classes : procès-verbaux de réception des travaux, dossier financier.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W1823 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Trogues
    • Bâtiments communaux. - Entretien, construction de deux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture