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4 333 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    27 novembre 1969-31 décembre 1969

    Date

    27 novembre 1969-31 décembre 1969

    Cote

    1294W253 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 27 novembre 1969-31 décembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    Décembre 1969

    Date

    Décembre 1969

    Cote

    1294W337 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • Décembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Date

    3 novembre 1969-30 décembre 1969

    Cote

    1294W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1er décembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 82

    Date

    1er décembre 1969-29 décembre 1969

    Cote

    1294W646 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 1er décembre-29 décembre 1969 – N° d'origine : 82

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    16 octobre-27 novembre 1969

    Date

    16 octobre 1969-27 novembre 1969

    Cote

    1294W336 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • 16 octobre-27 novembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    3 novembre 1969-27 novembre 1969 – N° d'origine : 81

    Date

    3 novembre 1969-27 novembre 1969

    Cote

    1294W645 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 3 novembre 1969-27 novembre 1969 – N° d'origine : 81

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1er-26 novembre 1969

    Date

    1-26 novembre 1969

    Cote

    1294W252 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1er-26 novembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    Octobre 1969

    Date

    Octobre 1969

    Cote

    1294W251 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • Octobre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1er octobre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 80

    Date

    1er octobre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W644 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 1er octobre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 80

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7

    Date

    11 septembre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    16 septembre 1969-15 octobre 1969

    Date

    16 septembre 1969-15 octobre 1969

    Cote

    1294W335 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • 16 septembre 1969-15 octobre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    Septembre 1969

    Date

    Septembre 1969

    Cote

    1294W250 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • Septembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    21 août-29 septembre 1969 – N° d'origine : 79

    Date

    21 août 1969-29 septembre 1969

    Cote

    1294W643 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 21 août-29 septembre 1969 – N° d'origine : 79

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1er août 1969-15 septembre 1969

    Date

    1er août 1969-15 septembre 1969

    Cote

    1294W334 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • 1er août 1969-15 septembre 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6

    Date

    1er juillet 1969-10 septembre 1969

    Cote

    1294W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    Août 1969

    Date

    Août 1969

    Cote

    1294W249 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • Août 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1er juillet-20 août 1969 – N° d'origine : 78

    Date

    1er juillet 1969-20 août 1969

    Cote

    1294W642 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans le ressort du bureau de Tours,...
    • 1er juillet-20 août 1969 – N° d'origine : 78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    16-31 juillet 1969

    Date

    16-31 juillet 1969

    Cote

    1294W248 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 16-31 juillet 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    Juillet 1969

    Date

    Juillet 1969

    Cote

    1294W333 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • Juillet 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1er-15 juillet 1969

    Date

    1-15 juillet 1969

    Cote

    1294W247 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1er-15 juillet 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre