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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3Q9974 (Cote)
Date
1er janvier 1791-19 août 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1
2
Cote
3Q7661 (Cote)
Date
13 janvier 1791-12 avril 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 13 janvier 1791-12 avril 1791 – N° d'origine 241
3
Cote
3Q7662 (Cote)
Date
12 avril 1791-27 juin 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 12 avril 1791-27 juin 1791 – N° d'origine 242
4
Cote
3Q7663 (Cote)
Date
27 juin 1791-28 septembre 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 27 juin 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine 243
5
Cote
3Q9975 (Cote)
Date
20 août 1791-28 septembre 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2
6
Cote
3Q9976 (Cote)
Date
29 septembre 1791-10 décembre 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine :...
7
Cote
3Q7664 (Cote)
Date
29 septembre 1791-3 janvier 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 29 septembre 1791-3 janvier 1792 – N° d'origine 244
8
Cote
3Q9977 (Cote)
Date
1er janvier 1792-31 décembre 1792
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine :...
9
Cote
3Q7665 (Cote)
Date
3 janvier 1792-12 mars 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 3 janvier 1792-12 mars 1792 – N° d'origine 245
10
Cote
3Q7666 (Cote)
Date
12 mars 1792-4 mai 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 12 mars 1792-4 mai 1792 – N° d'origine 246
11
Cote
3Q7667 (Cote)
Date
4 mai 1792-7 juillet 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 4 mai 1792-7 juillet 1792 – N° d'origine 247
12
Cote
3Q7668 (Cote)
Date
7 juillet 1792-13 septembre 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 7 juillet 1792-13 septembre 1792 – N° d'origine 248
13
Cote
3Q7669 (Cote)
Date
13 septembre 1792-17 novembre 1792
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 13 septembre 1792-17 novembre 1792
14
Cote
3Q7670 (Cote)
Date
17 novembre 1792-16 janvier 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 17 novembre 1792-16 janvier 1793 – N° d'origine 250
15
Cote
3Q9978 (Cote)
Date
1er janvier 1793-11 nivôse an II
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1793-11 nivôse an II
16
Cote
3Q7671 (Cote)
Date
16 janvier 1793-1er mars 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 16 janvier 1793-1er mars 1793 – N° d'origine 251
17
Cote
3Q7672 (Cote)
Date
1er mars 1793-22 avril 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 1er mars 1793-22 avril 1793 – N° d'origine 252
18
Cote
3Q7673 (Cote)
Date
22 avril 1793-12 juin 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 22 avril 1793-12 juin 1793 – N° d'origine 253
19
Cote
3Q7674 (Cote)
Date
12 juin 1793-24 août 1793
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 12 juin 1793-24 août 1793 – N° d'origine 254
20
Cote
3Q7675 (Cote)
Date
25 août 1793-7 brumaire an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
  • 25 août 1793-7 brumaire an II – N° d'origine 255