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4 331 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1

    Date

    1er janvier 1791-19 août 1791

    Cote

    3Q9974 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    13 janvier 1791-12 avril 1791 – N° d'origine 241

    Date

    13 janvier 1791-12 avril 1791

    Cote

    3Q7661 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 13 janvier 1791-12 avril 1791 – N° d'origine 241

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    12 avril 1791-27 juin 1791 – N° d'origine 242

    Date

    12 avril 1791-27 juin 1791

    Cote

    3Q7662 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 12 avril 1791-27 juin 1791 – N° d'origine 242

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    27 juin 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine 243

    Date

    27 juin 1791-28 septembre 1791

    Cote

    3Q7663 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 27 juin 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine 243

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2

    Date

    20 août 1791-28 septembre 1791

    Cote

    3Q9975 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine : 3

    Date

    29 septembre 1791-10 décembre 1791

    Cote

    3Q9976 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    29 septembre 1791-3 janvier 1792 – N° d'origine 244

    Date

    29 septembre 1791-3 janvier 1792

    Cote

    3Q7664 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 29 septembre 1791-3 janvier 1792 – N° d'origine 244

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine : 4

    Date

    1er janvier 1792-31 décembre 1792

    Cote

    3Q9977 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    3 janvier 1792-12 mars 1792 – N° d'origine 245

    Date

    3 janvier 1792-12 mars 1792

    Cote

    3Q7665 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 3 janvier 1792-12 mars 1792 – N° d'origine 245

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    12 mars 1792-4 mai 1792 – N° d'origine 246

    Date

    12 mars 1792-4 mai 1792

    Cote

    3Q7666 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 12 mars 1792-4 mai 1792 – N° d'origine 246

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    4 mai 1792-7 juillet 1792 – N° d'origine 247

    Date

    4 mai 1792-7 juillet 1792

    Cote

    3Q7667 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 4 mai 1792-7 juillet 1792 – N° d'origine 247

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    7 juillet 1792-13 septembre 1792 – N° d'origine 248

    Date

    7 juillet 1792-13 septembre 1792

    Cote

    3Q7668 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 7 juillet 1792-13 septembre 1792 – N° d'origine 248

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    13 septembre 1792-17 novembre 1792

    Date

    13 septembre 1792-17 novembre 1792

    Cote

    3Q7669 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 13 septembre 1792-17 novembre 1792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    17 novembre 1792-16 janvier 1793 – N° d'origine 250

    Date

    17 novembre 1792-16 janvier 1793

    Cote

    3Q7670 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 17 novembre 1792-16 janvier 1793 – N° d'origine 250

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9978 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    16 janvier 1793-1er mars 1793 – N° d'origine 251

    Date

    16 janvier 1793-1er mars 1793

    Cote

    3Q7671 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 16 janvier 1793-1er mars 1793 – N° d'origine 251

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1er mars 1793-22 avril 1793 – N° d'origine 252

    Date

    1er mars 1793-22 avril 1793

    Cote

    3Q7672 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er mars 1793-22 avril 1793 – N° d'origine 252

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    22 avril 1793-12 juin 1793 – N° d'origine 253

    Date

    22 avril 1793-12 juin 1793

    Cote

    3Q7673 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 22 avril 1793-12 juin 1793 – N° d'origine 253

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    12 juin 1793-24 août 1793 – N° d'origine 254

    Date

    12 juin 1793-24 août 1793

    Cote

    3Q7674 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 12 juin 1793-24 août 1793 – N° d'origine 254

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    25 août 1793-7 brumaire an II – N° d'origine 255

    Date

    25 août 1793-7 brumaire an II

    Cote

    3Q7675 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 25 août 1793-7 brumaire an II – N° d'origine 255

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre