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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1762 - 1780.

Date

-

Cote

C 926 (Cote)

Résultat n°2

Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).

Date

1630-1789

Cote

C 927 (Cote)

Résultat n°3

Offices de trésoriers de France, receveurs des épices et amendes, huissiers collecteurs au bureau des finances de Tours : lettres de provisions, procès-verbaux de réceptions et de résignations.

Date

1635-1720

Cote

C 928 (Cote)

Résultat n°4

Table alphabétique des seize élections de la généralité de Tours : registre.

Date

[1730-1731]

Cote

C 975 (Cote)

Résultat n°5

[1608] - 1611.

Date

-

Cote

C 925 (Cote)

Résultat n°6

Commerce des blés, correspondance avec le subdélégué général à l'intendance de la généralité de Tours

Date

1719

Cote

1J/1616 (Cote)

Résultat n°7

Mandement pour la subsistance des cinq régiments de cavalerie ou de dragons qui seront envoyés dans la Généralité de Tours pour le quartier d'hiver de 1708

Date

1707

Cote

1J/1638 (Cote)

Résultat n°8

Rentes, albergues et redevances, recouvrement : mémoire (s.d), arrêts du conseil d'Etat relatifs aux rentes domaniales ou albergues (1721), état des rentes, albergues et redevances à recouvrer dans la généralité de Tours, relevé du sommier des contraintes pour rentes albergues (1735).

Date

1721-1735

Cote

C 920 (Cote)