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Résultat n°1

Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

Date

s.d.

Cote

1Q275 (Cote)

Résultat n°2

Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.

Date

s.d.

Cote

1Q274 (Cote)

Résultat n°3

Commune de Tours, adjudications de 1ère et 2e origines de nivôse an III à octobre 1810.

Date

1806-1815

Cote

1Q650 (Cote)

Résultat n°4

Communes de Saint-Avertin (2e origine), Saint-Branchs (1ère origine), Saint-Cyr (1ère origine), Saint-Etienne-de-Chigny (1ère origine), Saint-Etienne extra (1ère origine), Saint-Genouph (1ère origine), Saint-Pierre-des-Corps (1ère et 2e origines), Saint-Symphorien (1ère origine), Savonnières (1ère origine), Semblançay (1ère origine), Sonzay (1ère origine), Sorigny (1ère origine)

Date

1808-1810

Cote

1Q647 (Cote)

Résultat n°5

Commune de Tours, adjudications de 1ère origine de septembre 1791 à frimaire an III.

Date

1806-1810

Cote

1Q649 (Cote)

Résultat n°6

Communes de Ballan (2e origine), Beaumont (1ère origine), Chambray (1ère et 2e origines), Charentilly (2e origine), Cormery (1ère et 2e origines), Courçay (2e origine), Druye (2e origine), Esvres (2e origine), Fondettes (1ère origine), Joué-les-Tours (2e origine), Larçay (1ère origine), Luynes (1ère et 2e origines).

Date

an XIII-1810

Cote

1Q644 (Cote)

Résultat n°7

Communes de Mettray (1ère origine), Miré (1ère origine), Montbazon (1ère origine), Montlouis (1ère origine), Monts (1ère et 2e origines), Neuillé-Pont-Pierre (1ère origine), Notre-Dame-d'Oé (1ère origine), Parçay (1ère origine).

Date

1808-1810

Cote

1Q645 (Cote)

Résultat n°8

Communes de Truyes (2e origine), Vallières (1ère origine), Veigné (1ère et 2e origines), Villandry (1ère et 2e origines), La Ville-aux-Dames (1ère et 2e origines), Villeperdue (1ère origine), Vouvray (1ère et 2e origines).

Date

1808-1810

Cote

1Q651 (Cote)

Résultat n°9

Communes de Pernay (1ère origine), Pont-de-Ruan (1ère origine), La Riche (1ère origine), Rochecorbon (1ère et 2e origines), Saint-Aubin-le-Dépeint (1ère origine).

Date

1808-1810

Cote

1Q646 (Cote)

Résultat n°10

Commune de Tours, adjudications de 1ère origine de janvier à août 1791.

Date

1806-1810

Cote

1Q648 (Cote)

Résultat n°11

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).

Date

1791-an IV

Cote

1Q273 (Cote)

Résultat n°12

- Legardeur de Repentigny (1792-an II) - Le Pellerin de Gauville (1793) - Louvel de Maisonneuve (an II) - Mignon (an II) - Mornand (an II) - de Passac (1792) - Pommier ou Pomiès (an II-an IV) - Preuilly (an II).

Date

1792-an IV

Cote

1Q386 (Cote)

Résultat n°13

District de Tours.

Date

1790-an IV

Cote

1Q603 (Cote)

Résultat n°14

Imprimées (moyen format) : n° 215 à 283 (lacunes : 218, 220, 225, 231, 242, 269, 271, 273, 275, 277, 280).

Date

an II-an IV

Cote

1Q294 (Cote)

Résultat n°15

- vente d'objets provenant de diverses maisons nationales et déposés à Saint-Martin (an II).- vente d'objets appartenant à la Nation et déposés à Saint-Martin, Saint-Julien, Saint-Gatien (1793).- inventaire des meubles et effets restant au Grand Séminaire, au Collège, au tribunal de commerce... (an II-an IV).- vente de jalousies (ou persiennes) et d'un appentis d'une maison rue de la Chèvre appartenant au chapitre Saint-Venant (an II).- ventes des meubles de la communauté des Epiciers (1791), de la communauté des Passementiers (an II), du bureau des Aides (1792), de l'Hôtel des Monnaies (an III).

Date

1791-an IV

Cote

1Q353 (Cote)

Résultat n°16

Registre récapitulatif des adjudications : ventes correspondant aux affiches n° 1 à 281.

Date

27 décembre 1790-21 vendémiaire an IV

Cote

1Q299 (Cote)

Résultat n°17

Ventes correspondant aux affiches n° 276 à 283. (lacune : 277) .

Date

18 fructidor an III-25 vendémiaire an IV

Cote

1Q330 (Cote)

Résultat n°18

- Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph : église, maison des Montils (an II-an III) - Saint-Georges-sur-Loire : église (an II) - Saint-Paterne : église, abbaye de la Clarté-Dieu (1791-an II) - Sainte-Radegonde : église, maison de Rougemont, closerie de Chausson dépendant du collège de Tours, abbaye de Marmoutier.(1791-an III)

Date

1791-an III

Cote

1Q358 (Cote)

Résultat n°19

- Compain, ancien curé de Sainte-Radegonde (an II) - Davizard (an II) - Etienne Delachaise, ancien curé d'Ambillou et Alexandre Goujon, prêtre reclus décédé (an II) - Ambroise Deslandes, ancien curé de Saint-Avertin (an II) - Desmé, ancien curé de Neuillé-Pont-Pierre (an II-an III) - Dolbeau, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jacques Douault, ancien curé de Saint-Etienne-de-Chigny (an II) - François Honoré Gauguin, ancien curé de Saint-Pierre-du-Boile (an II) - Gilles, ancien desservant de l'hôtel-Dieu de Tours (an II) - Pierre Gilles, ancien chanoine de Saint-Pierre-le-Puellier (an II) - Pierre Charles Gogué, ancien curé de Ballan (an II).

Date

an II-an III

Cote

1Q390 (Cote)

Résultat n°20

Etats par commune des impositions foncières dues au titre des biens nationaux (1790-1792). Déclarations de propriétaires de dîmes inféodées pour faire admettre la moitié de la valeur du capital de la dîme en paiement des acquisitions de biens nationaux : Prudent Bruley et Etienne Pierre de Ruffray (1792). Cessions à des tiers de créances dues à la Nation par des acquéreurs de biens nationaux (an II-an III).

Date

1790-an III

Cote

1Q360 (Cote)