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  1. Résultat n°1

    Etats par commune des impositions foncières dues au titre des biens nationaux (1790-1792). Déclarations de propriétaires de dîmes inféodées pour faire admettre la moitié de la valeur du capital de la dîme en paiement des acquisitions de biens nationaux : Prudent Bruley et Etienne Pierre de Ruffray (1792). Cessions à des tiers de créances dues à la Nation par des acquéreurs de biens nationaux (an II-an III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q360 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats par commune des impositions foncières dues au...
  2. Résultat n°2

    Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q354 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.
  3. Résultat n°3

    Correspondance relative notamment à des créances dues par la Nation et à l'affaire Beaulieu (1790-an III). Registre servant à inscrire les déclarations des débiteurs ou dépositaires de biens appartenant à des étrangers (1er-12 brumaire an II).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q272 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance relative notamment à des créances dues...
  4. Résultat n°4

    D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.

    Cote

    1Q277 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.
  5. Résultat n°5

    Etat des rentes dues à l'abbaye de Cormery.

    Date

    1790

    Cote

    1Q276 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des rentes dues à l'abbaye de Cormery.
  6. Résultat n°6

    Etats des estimations des biens mis en vente devant le district de Tours (novembre 1790-mars 1791) puis états des biens adjugés (mars 1791-février 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q424 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Etats des estimations des biens mis en vente devant...
  7. Résultat n°7

    De Saint-Genouph à Vouvray.

    Cote

    1Q278 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • De Saint-Genouph à Vouvray.
  8. Résultat n°8

    Imprimées (petit format) : n° 1 à 214 (lacunes).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q293 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes:
    • Imprimées (petit format) : n° 1 à 214 (lacunes).
  9. Résultat n°9

    District de Tours.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q603 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • District de Tours.
  10. Résultat n°10

    Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q275 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des domaines et rentes des monastères et églises...
  11. Résultat n°11

    Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q274 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales...
  12. Résultat n°12

    Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q280 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791)....
  13. Résultat n°13

    Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 1 à 40 (lacunes : 4-5, 28, 31).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q288 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes:
    • Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 1 à 40...
  14. Résultat n°14

    vendémiaire-frimaire an III

    Date

    vendémiaire-frimaire an III

    Cote

    1Q286 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • vendémiaire-frimaire an III
  15. Résultat n°15

    Registre des soumissions de biens nationaux par des municipalités ou des particuliers.

    Date

    août 1790-juin 1793

    Cote

    1Q279 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des soumissions de biens nationaux par des...
  16. Résultat n°16

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q282 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • novembre-décembre 1790
  17. Résultat n°17

    Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 164.

    Date

    décembre 1790-décembre 1792

    Cote

    1Q297 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des adjudications :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 164.
  18. Résultat n°18

    Etats mensuels des ventes effectuées devant le district de Tours.

    Date

    décembre 1790-ventôse an III

    Cote

    1Q425 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Etats mensuels des ventes effectuées devant le district...
  19. Résultat n°19

    Affiches 1 à 136.

    Date

    décembre 1790-avril 1792

    Cote

    1Q295 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères :
    • Affiches 1 à 136.
  20. Résultat n°20

    Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .

    Date

    27 décembre 1790-15 février 1791

    Cote

    1Q300 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .
  21. Résultat n°21

    Registre récapitulatif des adjudications : ventes correspondant aux affiches n° 1 à 281.

    Date

    27 décembre 1790-21 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q299 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Registre récapitulatif des adjudications : ventes correspondant...
  22. Résultat n°22

    n° 1 à 17 (lacune : n° 4).

    Date

    27 décembre 1790-2 mars 1791

    Cote

    1Q331 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • n° 1 à 17 (lacune : n° 4).
  23. Résultat n°23

    - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph : église, maison des Montils (an II-an III) - Saint-Georges-sur-Loire : église (an II) - Saint-Paterne : église, abbaye de la Clarté-Dieu (1791-an II) - Sainte-Radegonde : église, maison de Rougemont, closerie de Chausson dépendant du collège de Tours, abbaye de Marmoutier.(1791-an III)

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q358 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph...
  24. Résultat n°24

    plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier annexé au procès-verbal d'expertise et de délimitation du domaine de Rougemont.

    Date

    1791

    Cote

    1Q283 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier...
  25. Résultat n°25

    - couvents d'hommes : Augustins (1791), Capucins (1791), Carmes (1791), Cordeliers (1791), Feuillants (1791), Jacobins (1791), Minimes de Saint-Grégoire (1791), Oratoriens (1793), Récollets (1791).

    Date

    1791-1793

    Cote

    1Q350 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Ville de Tours :
    • - couvents d'hommes : Augustins (1791), Capucins (1791),...
  26. Résultat n°26

    Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 41 à 90 (lacunes : 61-64).

    Date

    1791

    Cote

    1Q289 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes:
    • Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 41 à 90...
  27. Résultat n°27

    Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 91 à 145 (lacunes : 97, 102).

    Date

    1791-1792

    Cote

    1Q290 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes:
    • Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 91 à 145...
  28. Résultat n°28

    Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, pétitions, correspondance, états des maisons de la commune de Tours à louer, état des baux devant être renouvelés le 18 brumaire an III (1791-an IV). Domaines engagés : déclarations faites par les possesseurs (an II-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q273 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
  29. Résultat n°29

    - Saint-Roch : église (an II) - Savonnières : église (an II) - Semblançay : église (an II) - Le Serrain : église (an II) - Sonzay : église (an II-an III) - Sorigny : église (an II) - Truye : église (an II) - Vallières : église, maison de la Buhorderie (1791-an II) - Veigné : église (an II) - Véretz : église (an II) - Villandry : église, pressoir de la cure, la Giraudière dépendant du couvent de la Visitation de Tours (1791-an II) - La Ville-aux-Dames : église (an II) - Villeperdue : église (an II) - Vouvray : maison de Saint-Mathurin dépendant du chapitre Saint-Martin, pressoir de la cure (1791-an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q359 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Saint-Roch : église (an II) - Savonnières : église...
  30. Résultat n°30

    Soumissions des particuliers.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q281 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des particuliers.
  31. Résultat n°31

    - Artannes : église (an II) - Azay-sur-Cher : église, cure, pressoir (an II) - Ballan : église, commanderie (1793-an II) - Berthenay : église (an II) - Chambray : église, matériaux du presbytère, closerie de la Fosse sèche dépendant du couvent de la Riche (1791-an II) - Chanceaux : église (an II) - Cormery : église, abbaye (1791-an II) - Druye : église (an II) - Esvres : église (an II) - Fondettes : église, maison des Petites-Cartes, maison du Bois-Ferrand (1791-an II) - Joué : église (an II) - Larçay : église (an II).

    Date

    1791-an II

    Cote

    1Q355 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Artannes : église (an II) - Azay-sur-Cher : église,...
  32. Résultat n°32

    - Parçay : église (an II) - Pernay : église (an II) - Pont-de-Ruan : église (an II) - La Riche : couvent des Minimes de Saint-François, chapelle Sainte-Anne, église de l'oratoire du Plessis (1791-an II) - Rochecorbon : maison de Sens dépendant de Marmoutier, vente de vin dans une cave dépendant du chapitre de l'église de Tours (1791) - Saint-Aubin-le-Dépeint : église (an II) - Saint-Avertin : église, closerie des Chaineaux dépendant des Oratoriens de Tours, closerie de la chapelle de Cangé, maison du Petit Couvent de la Riche, closerie des Minimes de Saint-Grégoire, closerie des Dames du Calvaire, maison des Ecotais dépendant de l'Union Chrétienne de Tours (1791-an III) - Saint-Branchs : église (an II) - Saint-Christophe : église (an II) - Saint-Cyr : église, lieu du Pressoir Viau, maison de la Haye dépendant de Marmoutier (an II-an III).

    Date

    1791-an II

    Cote

    1Q357 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Parçay : église (an II) - Pernay : église (an II)...
  33. Résultat n°33

    - vente d'objets provenant de diverses maisons nationales et déposés à Saint-Martin (an II).- vente d'objets appartenant à la Nation et déposés à Saint-Martin, Saint-Julien, Saint-Gatien (1793).- inventaire des meubles et effets restant au Grand Séminaire, au Collège, au tribunal de commerce... (an II-an IV).- vente de jalousies (ou persiennes) et d'un appentis d'une maison rue de la Chèvre appartenant au chapitre Saint-Venant (an II).- ventes des meubles de la communauté des Epiciers (1791), de la communauté des Passementiers (an II), du bureau des Aides (1792), de l'Hôtel des Monnaies (an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q353 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Ville de Tours :
    • - vente d'objets provenant de diverses maisons nationales...
  34. Résultat n°34

    - églises : Saint-Clément (1791), Saint-François (an II), Saint-Hilaire (1791), Saint-Julien (1792), Saint-Symphorien (an II) ; objets venant d'églises diverses (1792-1793).- psalettes de Saint-Martin (1792) et Saint-Gatien (1791).- portes des cloîtres Saint-Gatien et Saint-Martin (1792).- titres et effets des Grand et Petit Séminaires (1791).

    Date

    1791-an II

    Cote

    1Q349 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Ville de Tours :
    • - églises : Saint-Clément (1791), Saint-François (an...
  35. Résultat n°35

    Ventes correspondant aux affiches n° 13 à 25.

    Date

    18 février-26 mars 1791

    Cote

    1Q301 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 13 à 25.
  36. Résultat n°36

    n° 18 à 30 (lacune : n° 25).

    Date

    5 mars-2 avril 1791

    Cote

    1Q332 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • n° 18 à 30 (lacune : n° 25).
  37. Résultat n°37

    Ventes correspondant aux affiches n° 26 à 33.

    Date

    28 mars-20 avril 1791

    Cote

    1Q302 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 26 à 33.
  38. Résultat n°38

    n° 31 à 43 (lacune : n° 37).

    Date

    15 avril-16 mai 1791

    Cote

    1Q333 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • n° 31 à 43 (lacune : n° 37).
  39. Résultat n°39

    Ventes correspondant aux affiches n° 34 à 44.

    Date

    23 avril-18 mai 1791

    Cote

    1Q303 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 34 à 44.
  40. Résultat n°40

    n° 44 à 56.

    Date

    18 mai-14 juin 1791

    Cote

    1Q334 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • n° 44 à 56.