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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etats par commune des impositions foncières dues au titre des biens nationaux (1790-1792). Déclarations de propriétaires de dîmes inféodées pour faire admettre la moitié de la valeur du capital de la dîme en paiement des acquisitions de biens nationaux : Prudent Bruley et Etienne Pierre de Ruffray (1792). Cessions à des tiers de créances dues à la Nation par des acquéreurs de biens nationaux (an II-an III).
Cote
1Q360 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Etats par commune des impositions foncières dues au...
Résultat n°2

Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.
Cote
1Q354 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Beaumont-lès-Tours (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye Notre-Dame de Beaumont, Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.
Résultat n°3

Correspondance relative notamment à des créances dues par la Nation et à l'affaire Beaulieu (1790-an III). Registre servant à inscrire les déclarations des débiteurs ou dépositaires de biens appartenant à des étrangers (1er-12 brumaire an II).
Cote
1Q272 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Correspondance relative notamment à des créances dues...
Résultat n°4

D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.
Cote
1Q277 (Cote)
 Date- Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Ballan (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-lès-Tours (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Berthenay (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), Druye (Indre-et-Loire, France), Esvres (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-Extra (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  • D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.
Résultat n°5

Etat des rentes dues à l'abbaye de Cormery.
Cote
1Q276 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Etat des rentes dues à l'abbaye de Cormery.
Résultat n°6

Etats des estimations des biens mis en vente devant le district de Tours (novembre 1790-mars 1791) puis états des biens adjugés (mars 1791-février 1792).
Cote
1Q424 (Cote)
 Date
1790-1792
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Etats des estimations des biens mis en vente devant...
Résultat n°7

De Saint-Genouph à Vouvray.
Cote
1Q278 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)], Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Roch (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Savonnières (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)], Sonzay (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Truyes (Indre-et-Loire, France), Vallières (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Fondettes (Indre-et-Loire, France)], Veigné (Indre-et-Loire, France), Véretz (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  • De Saint-Genouph à Vouvray.
Résultat n°8

Imprimées (petit format) : n° 1 à 214 (lacunes).
Cote
1Q293 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Affiches des ventes:
  • Imprimées (petit format) : n° 1 à 214 (lacunes).
Résultat n°9

District de Tours.
Cote
1Q603 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Ventes des biens nationaux
  • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
  • District de Tours.
Résultat n°10

Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).
Cote
1Q275 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Etat des domaines et rentes des monastères et églises...
Résultat n°11

Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.
Cote
1Q274 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
table

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales...
Résultat n°12

Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).
Cote
1Q280 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791)....
Résultat n°13

Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 1 à 40 (lacunes : 4-5, 28, 31).
Cote
1Q288 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Affiches des ventes:
  • Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 1 à 40...
Résultat n°14

vendémiaire-frimaire an III
Cote
1Q286 (Cote)
 Date
vendémiaire-frimaire an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • vendémiaire-frimaire an III
Résultat n°15

Registre des soumissions de biens nationaux par des municipalités ou des particuliers.
Cote
1Q279 (Cote)
 Date
août 1790-juin 1793
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des soumissions de biens nationaux par des...
Résultat n°16

novembre-décembre 1790
Cote
1Q282 (Cote)
 Date
novembre-décembre 1790
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • novembre-décembre 1790
Résultat n°17

Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 164.
Cote
1Q297 (Cote)
 Date
décembre 1790-décembre 1792
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre des adjudications

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des adjudications :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 164.
Résultat n°18

Etats mensuels des ventes effectuées devant le district de Tours.
Cote
1Q425 (Cote)
 Date
décembre 1790-ventôse an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Etats mensuels des ventes effectuées devant le district...
Résultat n°19

Affiches 1 à 136.
Cote
1Q295 (Cote)
 Date
décembre 1790-avril 1792
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères :
  • Affiches 1 à 136.
Résultat n°20

Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .
Cote
1Q300 (Cote)
 Date
27 décembre 1790-15 février 1791
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .