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  1. Résultat n°1

    Etats par commune des impositions foncières dues au titre des biens nationaux (1790-1792). Déclarations de propriétaires de dîmes inféodées pour faire admettre la moitié de la valeur du capital de la dîme en paiement des acquisitions de biens nationaux : Prudent Bruley et Etienne Pierre de Ruffray (1792). Cessions à des tiers de créances dues à la Nation par des acquéreurs de biens nationaux (an II-an III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q360 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats par commune des impositions foncières dues au...
  2. Résultat n°2

    Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q354 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.
  3. Résultat n°3

    Correspondance relative notamment à des créances dues par la Nation et à l'affaire Beaulieu (1790-an III). Registre servant à inscrire les déclarations des débiteurs ou dépositaires de biens appartenant à des étrangers (1er-12 brumaire an II).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q272 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance relative notamment à des créances dues...
  4. Résultat n°4

    D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.

    Cote

    1Q277 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.
  5. Résultat n°5

    Etat des rentes dues à l'abbaye de Cormery.

    Date

    1790

    Cote

    1Q276 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des rentes dues à l'abbaye de Cormery.
  6. Résultat n°6

    Etats des estimations des biens mis en vente devant le district de Tours (novembre 1790-mars 1791) puis états des biens adjugés (mars 1791-février 1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    1Q424 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Etats des estimations des biens mis en vente devant...
  7. Résultat n°7

    De Saint-Genouph à Vouvray.

    Cote

    1Q278 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • De Saint-Genouph à Vouvray.
  8. Résultat n°8

    Imprimées (petit format) : n° 1 à 214 (lacunes).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q293 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes:
    • Imprimées (petit format) : n° 1 à 214 (lacunes).
  9. Résultat n°9

    District de Tours.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q603 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • District de Tours.
  10. Résultat n°10

    Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q275 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des domaines et rentes des monastères et églises...
  11. Résultat n°11

    Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q274 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales...
  12. Résultat n°12

    Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791). Soumissions des particuliers (septembre et décembre 1790).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q280 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités, sauf Tours (1790-1791)....
  13. Résultat n°13

    Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 1 à 40 (lacunes : 4-5, 28, 31).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q288 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes:
    • Manuscrites et imprimées (grand format) : n° 1 à 40...
  14. Résultat n°14

    vendémiaire-frimaire an III

    Date

    vendémiaire-frimaire an III

    Cote

    1Q286 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • vendémiaire-frimaire an III
  15. Résultat n°15

    Registre des soumissions de biens nationaux par des municipalités ou des particuliers.

    Date

    août 1790-juin 1793

    Cote

    1Q279 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des soumissions de biens nationaux par des...
  16. Résultat n°16

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q282 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • novembre-décembre 1790
  17. Résultat n°17

    Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 164.

    Date

    décembre 1790-décembre 1792

    Cote

    1Q297 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des adjudications :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 164.
  18. Résultat n°18

    Etats mensuels des ventes effectuées devant le district de Tours.

    Date

    décembre 1790-ventôse an III

    Cote

    1Q425 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Etats mensuels des ventes effectuées devant le district...
  19. Résultat n°19

    Affiches 1 à 136.

    Date

    décembre 1790-avril 1792

    Cote

    1Q295 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères :
    • Affiches 1 à 136.
  20. Résultat n°20

    Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .

    Date

    27 décembre 1790-15 février 1791

    Cote

    1Q300 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .