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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 2299

    Date

    21 mai 1884 - 31 mai 1884

    Cote

    4Q5/5064 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2299
  2. Résultat n°2

    N° 2431

    Date

    10 septembre 1949 - 16 septembre 1949

    Cote

    4Q5/9987 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2431
  3. Résultat n°3

    N° 159 ou 883

    Date

    9 décembre 1857 - 26 janvier 1858

    Cote

    4Q5/2924 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 159 ou 883
  4. Résultat n°4

    8 février (68 B 83-71 B 23)

    Date

    2000

    Cote

    2160W709 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2000
    • 8 février (68 B 83-71 B 23)

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  5. Résultat n°5

    N° 3822

    Date

    2 octobre 1906 - 31 octobre 1906

    Cote

    4Q5/6587 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3822
  6. Résultat n°6
    Volume 722

    206 medias

    Volume 722

    Cote

    4Q5/1007 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres d'ordre
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 722
  7. Résultat n°7

    N° 55 / 2

    Date

    21 septembre 1812 - 7 décembre 1812

    Cote

    4Q5/2067 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 55 / 2
  8. Résultat n°8

    N° 475

    Date

    7 novembre 1925 - 14 novembre 1925

    Cote

    4Q5/8031 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 475
  9. Résultat n°9

    N° 928

    Date

    25 août 1930 - 29 août 1930

    Cote

    4Q5/8484 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 928
  10. Résultat n°10

    4-14 janvier

    Date

    2002

    Cote

    2230W1 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés civiles radiées : dossiers individuels
    • 2002
    • 4-14 janvier

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  11. Résultat n°11

    N° 2163

    Date

    20 novembre 1882 - 7 décembre 1882

    Cote

    4Q5/4928 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2163
  12. Résultat n°12

    N° 483

    Date

    5 décembre 1925 - 9 décembre 1925

    Cote

    4Q5/8039 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 483
  13. Résultat n°13

    N° 392

    Date

    4 janvier 1848 - 4 mars 1848

    Cote

    4Q5/1405 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 392
  14. Résultat n°14

    N° 70

    Date

    6 avril 1867 - 23 décembre 1867

    Cote

    4Q5/10704 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des transcriptions des saisies immobilières.
    • N° 70
  15. Résultat n°15

    N° 2637

    Date

    15 décembre 1951 - 19 décembre 1951

    Cote

    4Q5/10193 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 2637
  16. Résultat n°16
    Volume 421

    204 medias

    Volume 421

    Cote

    4Q5/706 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres d'ordre
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 421
  17. Résultat n°17

    N° 3713

    Date

    18 mars 1905 - 14 avril 1905

    Cote

    4Q5/6478 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 3713
  18. Résultat n°18

    N° 400

    Date

    10 mars 1925 - 13 mars 1925

    Cote

    4Q5/7956 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 400
  19. Résultat n°19

    31 mai

    Date

    2006

    Cote

    2562W34 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunal de commerce de Tours (1920-2016)

    • Registre du commerce et des sociétés
    • Arrondissement de Tours
    • Registre du commerce postérieur au premier mars 1954
    • Sociétés commerciales radiées : dossiers individuels
    • Sociétés classées à la date de radiation au registre...
    • 2006
    • 31 mai

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Tours)

  20. Résultat n°20

    N° 643

    Date

    4 juin 1927 - 11 juin 1927

    Cote

    4Q5/8199 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres pour servir à la transcription des contrats...
    • N° 643