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  1. Résultat n°1

    AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

    Date

    2001

    Cote

    2867W63 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

    Date

    1990-1992

    Cote

    2867W62 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly

    Date

    1993

    Cote

    2738W487 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Analyse du bâti traditionnel sur le côteau de Seuilly

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine pour le CPIE Val de Vienne, Seuilly

    Date

    1993

    Cote

    2738W201 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • La Loire et l'enfant élaboration d'une classe patrimoine...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Conditions de l'insertion d'un institut médico-pédagogique en milieu rural (Seuilly)

    Date

    1978

    Cote

    2738W45 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Conditions de l'insertion d'un institut médico-pédagogique...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

    Date

    1968-2004

    Cote

    2736W6 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Seuilly

    Date

    1954-1956

    Cote

    2723W63 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Seuilly

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Seuilly (33 plans)

    Date

    1959-1981

    Cote

    2722W78 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Seuilly (33 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    1982

    Date

    1982

    Cote

    2694W47 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Seuilly
    • 1982

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Seuilly

    Date

    1968

    Cote

    2694W18 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Lerné et Seuilly
    • Seuilly

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Seuilly (21 plans)

    Date

    1982

    Cote

    2692W78 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Seuilly (21 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  13. Résultat n°13

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Seuilly : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, carte vicinales et rurales, tableau général des chemins vicinaux, délibération (1844-1945), tableau des chemins ruraux (1841-1963).

    Date

    1841-1963

    Cote

    2549W162 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Seuilly : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006). Seuilly, Permis de la compétence de l'Etat. PC372480550001 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue de la pièce du Portail (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W108 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Sazilly, Seuilly
    • Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  17. Résultat n°17

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  18. Résultat n°18

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais, Thizay, seuilly ; Civray-de-Touraine, Cormery, Courçay, Courcoué, Courcelles-de-Touraine.

    Date

    1954-2007

    Cote

    2428W8 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Chinon, Chisseaux, Cicogné, Cinq-Mars-La-Pile ; Cinais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O. La Paternelle, Mettray.

    Date

    1983-2001

    Cote

    1814W37 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • IME Les Fioretti, Richelieu ; IME de Seuilly ; I.M.P.R.O....
  21. Résultat n°21

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1959-1979

    Cote

    1792W517 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Seuilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Fiches supprimées.

    Date

    1959-1979

    Cote

    1792W400 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Seuilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Sections C (n° 320) à D et ZA à ZE.

    Date

    1959-1979

    Cote

    1792W286 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Seuilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C (n° 320) à D et ZA à ZE.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Sections B (n° 205) à C (n° 319).

    Date

    1959-1979

    Cote

    1792W285 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Seuilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 205) à C (n° 319).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à D. Sections A à B (n° 204).

    Date

    1959-1979

    Cote

    1792W284 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Seuilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Table de correspondance avec le cadastre napoléonien...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Photographies aériennes : 16 clichés.

    Date

    sans date

    Cote

    1740W39 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Seuilly
    • Photographies aériennes : 16 clichés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W102 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Seuilly
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Institut médico-éducatif, Seuilly.

    Date

    1997

    Cote

    1663W309 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Institut médico-éducatif, Seuilly.
  29. Résultat n°29

    La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château de Saché : plans.

    Date

    1937-1996

    Cote

    1592W6 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Monuments historiques
    • La Devinière, à Seuilly
    • La Devinière à Seuilly, domaine de Candé et château...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  30. Résultat n°30

    La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation des sols du Syndicat intercommunal Rive Gauche de la Vienne publié le 20/06/1986 (1986-1988). Rochecorbon, plan d'occupation des sols. - Révision 3 approuvée le 09/06/1987 (1987-1991).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1586W10 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault et Seuilly. - Plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  31. Résultat n°31

    Parking, aménagement ; caves, consolidation, projet d'installation d'une sculpture : marchés, comptes-rendus de visites.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1527W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Monuments historiques
    • La Devinière, à Seuilly
    • Parking, aménagement ; caves, consolidation, projet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  32. Résultat n°32

    Bâtiments. - Acquisition, aménagement du logement du gardien, réhabilitation de la maison Thibault : rapport (1979), plans, marchés, procès-verbaux de chantier.

    Date

    1964-1991

    Cote

    1527W11 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Monuments historiques
    • La Devinière, à Seuilly
    • Bâtiments. - Acquisition, aménagement du logement du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  33. Résultat n°33

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  34. Résultat n°34

    Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la Rive Gauche - La Roche-Clermault - Seuilly, 1986), Villaines-les-Rochers (1984), Villandry (1982).

    Date

    1982-1990

    Cote

    1431W108 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Vernou-sur-Brenne (1983-1990), Vienne (SIVOM de la...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité, licenciements, correspondance avec les salariés, restructuration du centre, rapport moral du Centre d'aide par le travail (CAT) Chinon (1993), rapport final du chantier d'insertion pour la poire tapée (1996).

    Date

    1968-1996

    Cote

    1360W187 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Association du Coudray-Montpensier (Institut médico-éducatif...
    • Règlement technique, horaires, hygiène et sécurité,...
  36. Résultat n°36

    Négociations, accords, droit d'expression des salariés, comité d'établissement, délégués du personnel, délégués syndicaux.

    Date

    1968-1996

    Cote

    1360W186 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Association du Coudray-Montpensier (Institut médico-éducatif...
    • Négociations, accords, droit d'expression des salariés,...
  37. Résultat n°37

    14 négatifs.

    Date

    1978

    Cote

    1275W223 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Monuments historiques
    • La Devinière, à Seuilly
    • Photographies
    • 14 négatifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  38. Résultat n°38

    14 négatifs.

    Date

    1975

    Cote

    1275W222 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Monuments historiques
    • La Devinière, à Seuilly
    • Photographies
    • 14 négatifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  39. Résultat n°39

    19 négatifs.

    Date

    1964

    Cote

    1275W221 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Monuments historiques
    • La Devinière, à Seuilly
    • Photographies
    • 19 négatifs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  40. Résultat n°40

    Trois photographies.

    Date

    1964

    Cote

    1275W104 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

    • Monuments historiques
    • La Devinière, à Seuilly
    • Photographies
    • Trois photographies.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux