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631 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section D, numéro 153.
Cote
2941W93 (Cote)
 Date
1960
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

  • Bâtiments classés par commune
  • Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section...
Résultat n°2

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).
Cote
2867W31 (Cote)
 Date
1946-1950
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saunay (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Indre-et-Loire
  • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Résultat n°3

Sepmes.
Cote
2840W122 (Cote)
 Date
1985-1986
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans minutes sur polyester 
  • Sepmes.
Résultat n°4

Sepmes.
Cote
2840W47 (Cote)
 Date
1961-1966
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans avant transfert 
  • Sepmes.
Résultat n°5

Sepmes.
Cote
2840W46 (Cote)
 Date
1945-1988
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

  • Plans avant transfert 
  • Sepmes.
Résultat n°6

Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.
Cote
2839W60 (Cote)
 Date
1945-1979
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.
Résultat n°7

Sepmes
Cote
2838W125 (Cote)
 Date
1974-1979
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

  • Sepmes
Résultat n°8

Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre
Cote
2827W11 (Cote)
 Date
1939-1944
 Lieu
Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

  • Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre
Résultat n°9

Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement
Cote
2825W2 (Cote)
 Date
1964
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

  • Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement
Résultat n°10

Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.
Cote
2824W7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

  • Sepmes, extension du remembrement de Draché : état...
Résultat n°11

Activités scolaires : photographies.
Cote
2703W3 (Cote)
 Date
1990-1995
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

  • Vie scolaire
  • Activités scolaires : photographies.
Résultat n°12

Photographies de classe.
Cote
2703W2 (Cote)
 Date
1980-1997
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

  • Vie scolaire
  • Photographies de classe.
Résultat n°13

Conseil d'école : comptes rendus de réunions.
Cote
2703W1 (Cote)
 Date
1997-2013
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

  • Administration
  • Conseil d'école : comptes rendus de réunions.
Résultat n°14

Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes
Cote
2694W38 (Cote)
 Date
1964
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de remembrement

  • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

  • Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...
Résultat n°15

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").
Cote
2664W23 (Cote)
 Date
1984-2004
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Sepmes
  • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...
Résultat n°16

Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".
Cote
2664W22 (Cote)
 Date
1966-1984
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
  • Sepmes
  • Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots,...
Résultat n°17

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers
Cote
2659W17 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Sepmes (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Sublaines (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...
Résultat n°18

Plans cotés.
Cote
2550W/27 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Plans cotés.
Résultat n°19

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Cote
2550W/26 (Cote)
 Date
2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.
Résultat n°20

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.
Cote
2550W/25 (Cote)
 Date
2013-2014
 Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

  • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
  • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...