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  • 1

    Sepmes.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2840W122 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans minutes...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 2

    Sepmes.

    Date

    1961-1966

    Cote

    2840W47 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans minutes...

    • Plans avant transfert 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Sepmes.

    Date

    1945-1988

    Cote

    2840W46 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans minutes...

    • Plans avant transfert 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4

    Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

    Date

    1945-1979

    Cote

    2839W60 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : états de sections...

    • Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 5

    Sepmes

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W125 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices mécanographiques

    • Sepmes

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  • 6

    Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W11 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7

    Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    2825W2 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8

    Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

    Date

    sans date

    Cote

    2824W7 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : états de sections...

    • Sepmes, extension du remembrement de Draché : état...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  • 9

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service documentation

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  • 10

    Comptes supprimés 101 à la fin.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W216 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 101 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11

    Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W215 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W214 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13

    Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).

    Date

    1965-1974

    Cote

    1102W142 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 14

    Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W226 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 15

    Saunay à Seuilly.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W145 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saunay à Seuilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 16
    Sepmes

    1 media

    Sepmes

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme -...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Sepmes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  • 17

    Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W40 (Cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Loches

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  • 18

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1942-1964

    Cote

    77W1705 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Sepmes
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 19

    Acquisitions et locations : actes notariés, baux.

    Date

    1949-1961

    Cote

    77W1704 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Sepmes
    • Acquisitions et locations : actes notariés, baux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 20

    Assurances : polices.

    Date

    1952-1959

    Cote

    77W1703 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Sepmes
    • Assurances : polices.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture