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  1. Résultat n°1

    Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section D, numéro 153.

    Date

    1960

    Cote

    2941W93 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

    Date

    1946-1950

    Cote

    2867W31 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Sepmes.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2840W122 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Sepmes.

    Date

    1961-1966

    Cote

    2840W47 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Sepmes.

    Date

    1945-1988

    Cote

    2840W46 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

    Date

    1945-1979

    Cote

    2839W60 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  7. Résultat n°7

    Sepmes

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W125 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Sepmes

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W11 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    2825W2 (Cote)

    • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

    Date

    sans date

    Cote

    2824W7 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Sepmes, extension du remembrement de Draché : état...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  11. Résultat n°11

    Activités scolaires : photographies.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2703W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : photographies.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Sepmes, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Photographies de classe.

    Date

    1980-1997

    Cote

    2703W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Sepmes, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

    Date

    1997-2013

    Cote

    2703W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Sepmes, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

    Date

    1964

    Cote

    2694W38 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

    Date

    1984-2004

    Cote

    2664W23 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  16. Résultat n°16

    Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

    Date

    1966-1984

    Cote

    2664W22 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  17. Résultat n°17

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  18. Résultat n°18

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/27 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/26 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/25 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  21. Résultat n°21

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/24 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  22. Résultat n°22

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/23 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/22 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  24. Résultat n°24

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  25. Résultat n°25

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/19 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  27. Résultat n°27

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  28. Résultat n°28

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  29. Résultat n°29

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  30. Résultat n°30

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  31. Résultat n°31

    Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Dubois g. menuiserie, Sepmes (1998-2006) ; Endel, Saint-Avertin (2002-2006) ; Euraxi, Joué-lès-Tours (1993-2006).

    Date

    1993-2006

    Cote

    2269W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°7
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006)...
  32. Résultat n°32

    Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours (2001-2002) ; L'autre façon société coopérative, Joué-lès-Tours (1998-1999) ; Bouceta, La Riche (1996-1999) ; Briche Bultel M.C., Tours (1989-1996) ; Cap emploi, Sepmes (2001) ; garage centre Halles, Tours (2000-2002) ; Guilleux, Tours (2001) ; Eurasphalte-Hartmann, Ballan-Miré (1994-2002) ; Interfassons, Joué-lès-Tours (2000) ; Jardin de France, Tours (1999-2000).

    Date

    1989-2002

    Cote

    1780W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours...
  33. Résultat n°33

    Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001) ; Dubois menuiserie, Sepmes (1986-1992).

    Date

    1983-2001

    Cote

    1780W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001)...
  34. Résultat n°34

    Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1663W255 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard,...
  35. Résultat n°35

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  36. Résultat n°36

    Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze (1986).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1431W90 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  37. Résultat n°37

    Comptes supprimés 101 à la fin.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W216 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 101 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W215 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W214 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).

    Date

    1965-1974

    Cote

    1102W142 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités