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347 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sennevières.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2840W121 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Sennevières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Sennevières.

    Date

    1934-1978

    Cote

    2840W45 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Sennevières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Sennevières: sections A-D.

    Date

    1934-1979

    Cote

    2839W59 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Sennevières: sections A-D.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  4. Résultat n°4

    Sennevières

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W124 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Sennevières

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W11 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Année 2003 : permis de construire n° 2-7. Année 2004 : permis de construire n° 2-3, 5-7. Année 2005 : permis de construire n° 2-7.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2665W99 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 2003 : permis de construire n° 2-7. Année 2004...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de démolir n°1. Année 2002 : permis de construire n° 1-5, 8 ; permis de démolir n° 2.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W98 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 2000 : permis de construire n° 1-3, permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 1996 : permis de construire n° 1-2 ; permis de démolir n° 1. Année 1997 : permis de construire n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2. Année 1999 : permis de construire n° 1, 3-6

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W97 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Sennevières
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-2 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 12. Année 1989 : permis de lotir n°2 « La Pièce des Epinettes ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 2008 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    1985-2008

    Cote

    2636W159 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991 : permis de construire n° 3, 5, 7. Année 1992 : permis de construire n° 2 ; permis de démolir n° 1. Année 1994 : permis de construire n° 1. Année 1995 : permis de construire n° 1-4. Année 2006 : permis de construire n° 1-2. Année 2007 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1989-2007

    Cote

    2636W158 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1989 : permis de construire n° 1, 4. Année 1991...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  11. Résultat n°11

    Année 1980 : permis de construire n° 5. Année 1981 : permis de construire n° 82, 2342. Année 1984 : permis de construire n° 34. Année 1985 : permis de construire n° 6-7. Année 1986 : permis de construire n° 1-2, 4-6, 9. Année 1987 : permis de construire n° 1, 5 ; permis de démolir n° 7. Année 1988 : permis de construire n° 1, 4-5, 7.

    Date

    1980-1988

    Cote

    2636W157 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Sennevières
    • Année 1980 : permis de construire n° 5. Année 1981...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  13. Résultat n°13

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Comptes actifs Q-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W213 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sennevières
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Q-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-P.

    Date

    1934-1974

    Cote

    1344W212 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sennevières
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).

    Date

    1965-1974

    Cote

    1102W142 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Saunay à Seuilly.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W145 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saunay à Seuilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19
    Saint-Quentin-sur-Indrois, Sennevières

    1 media

    Saint-Quentin-sur-Indrois, Sennevières

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Loches
    • Saint-Quentin-sur-Indrois, Sennevières

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  20. Résultat n°20

    Saint-Symphorien à Thizay

    Cote

    4T80 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Saint-Symphorien à Thizay