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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

    Date

    2011

    Cote

    2867W49 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

    Date

    1996

    Cote

    2867W48 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil. AOC Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil et Touraine : plans de délimitation définitifs, commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

    Date

    1948-1972

    Cote

    2867W45 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    Sazilly

    Date

    1962

    Cote

    2723W58 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Sazilly

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Sazilly (23 plans)

    Date

    1962-1976

    Cote

    2722W77 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Sazilly (23 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Sazilly

    Date

    1975

    Cote

    2694W43 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sazilly

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Sazilly (16 plans)

    Date

    1982-1983

    Cote

    2692W77 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Sazilly (16 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  9. Résultat n°9

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Noyant-de-Touraine : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, plans (1965-2010). Panzoult : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau général des chemins ruraux, plans (1964). Sazilly : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau général des chemins ruraux, plans (1964).

    Date

    1964-2010

    Cote

    2549W157 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Noyant-de-Touraine : tableau de classement unique des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Savigny-en-Véron. LT3724280F0017 - Lotissement « Chant Chenin II », propriété de la commune (1980). Sazilly. LT372448770005 - Lotissement « La gare», propriété de la commune (1977). Tavant. 73L63 - Lotissement « Le ruisseau de Pouillet », BRUNET (1973). LT3725580F0054 - Lotissement « Les pâtureaux », RAYMOND (1980).

    Date

    1973-1980

    Cote

    2549W143 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Savigny-en-Véron. LT3724280F0017 - Lotissement « Chant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006). Seuilly, Permis de la compétence de l'Etat. PC372480550001 – OPAC 37, construction de 4 logements individuels. Rue de la pièce du Portail (2005).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W108 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Sazilly, Seuilly
    • Sazilly : Permis de construire n°1-2, 3, 5 (2005)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Permis de construire n°1-2, 3, 5-8 (2003). Permis de construire n°1 (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2549W107 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Sazilly
    • Permis de construire n°1-2, 3, 5-8 (2003). Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  15. Résultat n°15

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Sections C (n° 670 à 1095), AB et ZA à ZK.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W437 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Sections C (n° 670 à 1095), AB et ZA à ZK.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Sections B (n° 329) à C (n° 669).

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W436 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Sections B (n° 329) à C (n° 669).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Sections A à B (n° 328).

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W435 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Sections A à B (n° 328).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Fiches supprimées.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W399 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Sections ZE à ZK.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W283 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZE à ZK.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques