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Résultats de la recherche

  • 1

    FONDS TORTERUE DE SAZILLY

    Date

    01/01/1401-31/12/2000

    Cote

    244J (Cote)

    • Contexte : FONDS TORTERUE DE SAZILLY

    Producteur :

    Torterüe de Sazilly (famille)

  • 2

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W101 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 3

    Sazilly (16 plans)

    Date

    1982-1983

    Cote

    2692W77 (Cote)

    • Contexte : Plans

    • Plans minutes de conservation sur support plastique
    • Sazilly (16 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  • 4
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1981

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Sazilly
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 5

    Saunay à Seuilly.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W145 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saunay à Seuilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 6

    Sections ZE à ZK.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W283 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections ZE à ZK.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 7

    Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à C. Sections A à C, AB et ZA à ZD.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W282 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Table de correspondance avec le cadastre napoléonien...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 8

    Fiches supprimées.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W399 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 9

    Sections A à B (n° 328).

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W435 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Sections A à B (n° 328).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 10

    Sections B (n° 329) à C (n° 669).

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W436 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Sections B (n° 329) à C (n° 669).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 11

    Sections C (n° 670 à 1095), AB et ZA à ZK.

    Date

    1962-1979

    Cote

    1792W437 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sazilly
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées suite à remembrement.
    • Sections C (n° 670 à 1095), AB et ZA à ZK.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 12
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    180 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2504 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Sazilly 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  • 13
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1974

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Sazilly
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 14
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1974

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Sazilly
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 15

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-K.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1270W323 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sazilly
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 16
    Section ZI, feuille 1a

    1 media

    Section ZI, feuille 1a

    Date

    1974

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Sazilly
    • Remembrement
    • Section ZI, feuille 1a

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 17
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1974

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Sazilly
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 18
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1974

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Sazilly
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 19
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1974

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Sazilly
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 20

    Comptes actifs L-V. Comptes supprimés.

    Date

    1962-1974

    Cote

    1270W324 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Sazilly
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs L-V. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques