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284 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

FONDS TORTERUE DE SAZILLY
Cote
244J (Cote)
 Date
01/01/1401-31/12/2000
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : FONDS TORTERUE DE SAZILLY
2

États de sections sur listes : toutes sections.
Cote
1724W101 (Cote)
 Date
1980-1989
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Sazilly
  • États de sections
  • États de sections sur listes : toutes sections.
3

Sazilly (16 plans)
Cote
2692W77 (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : Plans

  • Plans minutes de conservation sur support plastique
  • Sazilly (16 plans)
4
Section ZL

1 media

Section ZL
Cote- Date
1981
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Sazilly
  • Remembrement
  • Section ZL
5

Saunay à Seuilly.
Cote
1020W145 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Saunay (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
  • Saunay à Seuilly.
6

Sections ZE à ZK.
Cote
1792W283 (Cote)
 Date
1962-1979
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Sazilly
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches parcellaires
  • Sections ZE à ZK.
7

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à C. Sections A à C, AB et ZA à ZD.
Cote
1792W282 (Cote)
 Date
1962-1979
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Sazilly
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches parcellaires
  • Table de correspondance avec le cadastre napoléonien...
8

Fiches supprimées.
Cote
1792W399 (Cote)
 Date
1962-1979
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Sazilly
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches supprimées.
9

Sections A à B (n° 328).
Cote
1792W435 (Cote)
 Date
1962-1979
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Sazilly
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches supprimées suite à remembrement.
  • Sections A à B (n° 328).
10

Sections B (n° 329) à C (n° 669).
Cote
1792W436 (Cote)
 Date
1962-1979
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Sazilly
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches supprimées suite à remembrement.
  • Sections B (n° 329) à C (n° 669).
11

Sections C (n° 670 à 1095), AB et ZA à ZK.
Cote
1792W437 (Cote)
 Date
1962-1979
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Sazilly
  • États de sections
  • États de sections sur fiches
  • Fiches supprimées suite à remembrement.
  • Sections C (n° 670 à 1095), AB et ZA à ZK.
12
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

180 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.
Cote
3P3/2504 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de sections

  • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

  • Sazilly 
  • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
13
Section ZC

1 media

Section ZC
Cote- Date
1974
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Sazilly
  • Remembrement
  • Section ZC
14
Section ZB

1 media

Section ZB
Cote- Date
1974
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Sazilly
  • Remembrement
  • Section ZB
15

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-K.
Cote
1270W323 (Cote)
 Date
1962-1974
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Sazilly
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
16
Section ZI, feuille 1a

1 media

Section ZI, feuille 1a
Cote- Date
1974
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Sazilly
  • Remembrement
  • Section ZI, feuille 1a
17
Section ZK

1 media

Section ZK
Cote- Date
1974
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Sazilly
  • Remembrement
  • Section ZK
18
Section ZD

1 media

Section ZD
Cote- Date
1974
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Sazilly
  • Remembrement
  • Section ZD
19
Section ZE

1 media

Section ZE
Cote- Date
1974
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

  • Sazilly
  • Remembrement
  • Section ZE
20

Comptes actifs L-V. Comptes supprimés.
Cote
1270W324 (Cote)
 Date
1962-1974
 Lieu
Sazilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

  • Sazilly
  • Matrices des propriétés bâties et non bâties
  • Matrice grise
  • Comptes actifs L-V. Comptes supprimés.