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476 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°2

Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

Date

1980-2010

Cote

2659W16 (Cote)

Résultat n°3

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°4

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°6
Savigny-en-Véron et Avoine. Projet d'implantation d'une entreprise aux lieux-dits Le Chêne Rousseau et Les Champs Fleuris

1 media

Savigny-en-Véron et Avoine. Projet d'implantation d'une entreprise aux lieux-dits Le Chêne Rousseau et Les Champs Fleuris

Date

2005

Cote

-

Résultat n°7

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations de lotissement, permis de construire (compétence Etat).

Date

2002

Cote

2263W1-15 (Cote)

Résultat n°9

Conseil d'école, conseil des maîtres : procès-verbaux des séances.

Date

1995-2002

Cote

2574W2 (Cote)

Résultat n°10

Savigny-en-Véron

Date

2001

Cote

2695W45 (Cote)

Résultat n°11

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

Résultat n°12

Savigny-en-Véron (43 plans)

Date

1955-2000

Cote

2722W76 (Cote)

Résultat n°13

Savigny-en-Véron (24 plans)

Date

1982-2000

Cote

2692W76 (Cote)

Résultat n°14

Volume 1

Date

2000

Cote

2694W41 (Cote)

Résultat n°15

Volume 2

Date

2000

Cote

2694W42 (Cote)

Résultat n°16

Jouffroy Carole, Champigny-sur-Veude ; Julienne Michel, Savigny-en-Véron ; Lagrange, Tours ; Lancelin, Langeais ; Legoff, Tours ; Locapose, Langeais.

Date

1979-2000

Cote

1814W8 (Cote)

Résultat n°17
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1999

Cote

-

Résultat n°18
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1999

Cote

-

Résultat n°19
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1999

Cote

-

Résultat n°20
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1999

Cote

-