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720 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1968

    Date

    1968

    Cote

    2027W171 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Bordereau des actes déposés – 1968
    • 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1950-1956

    Date

    1950-1956

    Cote

    1715W154 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • 1950-1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    28 avril 1939-13 novembre 1947 – N° d'origine : 32

    Date

    28 avril 1939-13 novembre 1947

    Cote

    1326W952 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1947
    • 28 avril 1939-13 novembre 1947 – N° d'origine : 32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1947-1959

    Date

    1947-1959

    Cote

    1326W951 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès extérieurs – 1901-1959
    • 1947-1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    23 août 1941-21 juillet 1947

    Date

    23 août 1941-21 juillet 1947

    Cote

    1326W950 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès extérieurs – 1901-1959
    • 23 août 1941-21 juillet 1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    Janvier-février 1964, 1967

    Date

    Janvier-février 1964, 1967

    Cote

    1326W949 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • Janvier-février 1964, 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    1326W948 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1962-1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1959-1961

    Date

    1959-1961

    Cote

    1326W947 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1959-1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1957-1958

    Date

    1957-1958

    Cote

    1326W946 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1957-1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    1326W945 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1955-1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1953-1954

    Date

    1953-1954

    Cote

    1326W944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1953-1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1326W943 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1950-1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1326W942 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1948-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1326W941 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1946-1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1944-1945

    Date

    1944-1945

    Cote

    1326W940 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1944-1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1942-1943

    Date

    1942-1943

    Cote

    1326W939 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1942-1943

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1326W938 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Renvois de renseignements
    • 1940-1941

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1326W937 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1960-1964

    Date

    1960-1964

    Cote

    1326W936 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • 1960-1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1948-1949, 1957-1959

    Date

    1948-1949, 1957-1959

    Cote

    1326W935 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • 1948-1949, 1957-1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre