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720 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Date

    3 novembre 1969-30 décembre 1969

    Cote

    1294W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7

    Date

    11 septembre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6

    Date

    1er juillet 1969-10 septembre 1969

    Cote

    1294W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Date

    2 mai 1969-27 juin 1969

    Cote

    1294W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    N° d'origine : 37

    Date

    25 mars 1963-29 avril 1969

    Cote

    1326W816 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Date

    3 mars 1969-22 avril 1969

    Cote

    1294W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Date

    1er janvier 1969-27 février 1969

    Cote

    1294W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8
    1964-1968 – N° d'origine : 16

    84 medias

    1964-1968 – N° d'origine : 16

    Date

    1964-1968

    Cote

    1326W819 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1964-1968 – N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1968

    Date

    1968

    Cote

    2027W171 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Bordereau des actes déposés – 1968
    • 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1326W937 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, originaux des actes déposés...
    • 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Date

    4 novembre 1968-30 décembre 1968

    Cote

    1294W648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Date

    1er juillet 1968-30 octobre 1968

    Cote

    1294W647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    28 août 1967-juin 1968

    Date

    28 août 1967-juin 1968

    Cote

    1294W87 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 28 août 1967-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    3 janvier 1968-26 juin 1968

    Date

    3 janvier 1968-26 juin 1968

    Cote

    1326W932 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 3 janvier 1968-26 juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1966-1967 – N° d'origine : 170

    Date

    1966-1967

    Cote

    1326W848 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 1966-1967 – N° d'origine : 170

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    2 septembre 1967-29 décembre 1967

    Date

    2 septembre 1967-29 décembre 1967

    Cote

    1326W931 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 2 septembre 1967-29 décembre 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    3 mai 1967-30 août 1967

    Date

    3 mai 1967-30 août 1967

    Cote

    1326W930 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 3 mai 1967-30 août 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    3 janvier 1967-26 avril 1967

    Date

    3 janvier 1967-26 avril 1967

    Cote

    1326W929 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 3 janvier 1967-26 avril 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er septembre 1966-28 décembre 1966

    Date

    1er septembre 1966-28 décembre 1966

    Cote

    1326W928 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 1er septembre 1966-28 décembre 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    3 mai 1966-31 août 1966

    Date

    3 mai 1966-31 août 1966

    Cote

    1326W927 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 3 mai 1966-31 août 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre