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  • 1

    1er juin 1791-14 avril 1793 – N° d'origine : 57

    Date

    1er juin 1791-14 avril 1793

    Cote

    3Q7265 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er juin 1791-14 avril 1793 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 2

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9961 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 3

    14 avril 1793-28 brumaire an III – N° d'origine : 58

    Date

    14 avril 1793-28 brumaire an III

    Cote

    3Q7266 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 14 avril 1793-28 brumaire an III – N° d'origine : 58

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 4

    8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine : 29

    Date

    8 frimaire an II-26 floréal an VII

    Cote

    3Q7466 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 8 frimaire an II-26 floréal an VII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 5

    Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

    Date

    an III-1824

    Cote

    3Q7201 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de testament et dispositions éventuelles
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 6

    28 brumaire an III-16 pluviôse an IV – N° d'origine : 59

    Date

    28 brumaire an III-16 pluviôse an IV

    Cote

    3Q7267 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 28 brumaire an III-16 pluviôse an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 7

    16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine : 60

    Date

    16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI

    Cote

    3Q7268 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 16 pluviôse an IV-2 brumaire an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 8

    an VI-an XII – N° d'origine : 8

    Date

    an VI-an XII

    Cote

    3Q7225 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VI-1865
    • an VI-an XII – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 9

    2 brumaire an VI-30 germinal an VII – N° d'origine : 61

    Date

    2 brumaire an VI-30 germinal an VII

    Cote

    3Q7269 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 2 brumaire an VI-30 germinal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 10

    1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine : 62

    Date

    1er germinal an VII-26 fructidor an VII

    Cote

    3Q7270 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 1er germinal an VII-26 fructidor an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 11

    27 floréal an VII-25 prairial an VIII

    Date

    27 floréal an VII-25 prairial an VIII

    Cote

    3Q7467 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 27 floréal an VII-25 prairial an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 12

    13 prairial an VII-1er fructidor an IX – N° d'origine : 1

    Date

    13 prairial an VII-1er fructidor an IX

    Cote

    3Q7439 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1947
    • 13 prairial an VII-1er fructidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 13

    26 fructidor an VII-4 germinal an VIII – N° d'origine : 63

    Date

    26 fructidor an VII-4 germinal an VIII

    Cote

    3Q7271 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 26 fructidor an VII-4 germinal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 14

    4 germinal an VIII-2 floréal an IX – N° d'origine : 64

    Date

    4 germinal an VIII-2 floréal an IX

    Cote

    3Q7272 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 4 germinal an VIII-2 floréal an IX – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 15

    26 prairial an VIII-30 frimaire an X – N° d'origine : 31

    Date

    26 prairial an VIII-30 frimaire an X

    Cote

    3Q7468 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 26 prairial an VIII-30 frimaire an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 16

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Date

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q9962 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 17

    2 floréal an IX-11 frimaire an X – N° d'origine : 65

    Date

    2 floréal an IX-11 frimaire an X

    Cote

    3Q7273 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 2 floréal an IX-11 frimaire an X – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 18

    2 fructidor an IX-2 avril 1810 – N° d'origine : 2

    Date

    2 fructidor an IX-2 avril 1810

    Cote

    3Q7440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1947
    • 2 fructidor an IX-2 avril 1810 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 19

    11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine : 66

    Date

    11 frimaire an X-26 germinal an XI

    Cote

    3Q7274 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1962
    • 11 frimaire an X-26 germinal an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 20

    1er nivôse an X-18 fructidor an XII – N° d'origine : 32

    Date

    1er nivôse an X-18 fructidor an XII

    Cote

    3Q7469 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • Déclarations de succcessions
    • Mutations par décès – an II-1967
    • 1er nivôse an X-18 fructidor an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre