Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Photographie de classe : impression numérique, pochette de présentation.

Date

2002

Cote

2315W3 (Cote)

2

Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

Date

1988-1997

Cote

2315W2 (Cote)

3

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

Date

1991

Cote

2315W1 (Cote)

4

Comptes supprimés.

Date

1939-1974

Cote

1344W211 (Cote)

5

Comptes actifs G-Z.

Date

1939-1974

Cote

1344W210 (Cote)

6

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1939-1974

Cote

1344W209 (Cote)

7

Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

Date

1965-1973

Cote

1102W140 (Cote)

8

Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

Date

1940-1980

Cote

1020W144 (Cote)

9

Saint-Senoch, Varennes

1 media

Saint-Senoch, Varennes

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

10

Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

Date

1941-1967

Cote

251W40 (Cote)

11

Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

Date

1949-1964

Cote

77W1641 (Cote)

12

Ventes : actes notariés.

Date

1962

Cote

77W1640 (Cote)

13

Assurances : polices.

Date

1955-1958

Cote

77W1639 (Cote)

14

Concessions. - Attributions : états individuels.

Date

1959-1964

Cote

77W1638 (Cote)

15

Alimentation en eau potable. - Construction du réseau : marchés, procès-verbaux de réception des travaux.

Date

1962

Cote

77W1637 (Cote)

16

Voirie. - Construction, reconnaissance, financement : marchés, subventions.

Date

1949-1963

Cote

77W1636 (Cote)

17

Bâtiments communaux. - Entretien, projet de construction d'un groupe scolaire : cahier des charges, marchés, plans.

Date

1957-1963

Cote

77W1635 (Cote)

18

Seconde Guerre mondiale. - Réquisitions : états des allocataires.

Date

1940

Cote

77W1634 (Cote)

19

Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

Date

-

Cote

4T79 (Cote)

20

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

128 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1938

Cote

3P3/2453 (Cote)

21

Matrice des propriétés non bâties, fol. 477 à 614.

137 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 477 à 614.

Date

1914-1938

Cote

3P3/2452 (Cote)

22

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 476.

455 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 476.

Date

1914-1938

Cote

3P3/2451 (Cote)

23

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

104 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2450 (Cote)

24

Matrice des propriétés foncières, fol. 321 à 640 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

340 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 321 à 640 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1834-1914

Cote

3P3/2449 (Cote)

25

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 320.

352 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 320.

Date

1834-1914

Cote

3P3/2448 (Cote)

26

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

150 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2447 (Cote)

27

Etats de sections.

219 medias

Etats de sections.

Date

1833-1834

Cote

3P3/2446 (Cote)

28

Saint-Senoch-Barbeneuve (1830, 1942)

15 medias

Saint-Senoch-Barbeneuve (1830, 1942)

Date

1830-1942

Cote

3P1/59 (Cote)

29

Plan du cimetière.

Date

1921

Cote

2O/238/7/PL (Cote)

30

Clôture

Date

1843-1891

Cote

2O/238/7 (Cote)

31

Aliénation

Date

1901

Cote

2O/238/7 (Cote)

32

Terrains, acquisitions et aliénations

Date

1869-1938

Cote

2O/238/7 (Cote)

33

Concessions

Date

1883-1938

Cote

2O/238/7 (Cote)

34

Translation

Date

1882-1890

Cote

2O/238/7 (Cote)

35

Place de l'église

Date

1880

Cote

2O/238/7 (Cote)

36

Concessions perpétuelles

Date

1870-1939

Cote

2O/238/7 (Cote)

37

Place de la mairie

Date

1920-1921

Cote

2O/238/7 (Cote)

38

Enseignement

Date

1851-1890

Cote

2O/238/7 (Cote)

39

Agrandissement

Date

1877-1939

Cote

2O/238/7 (Cote)

40

Eglise : 1 plan de coupe et élévation d'un clocher (1856), 1 plan d'un projet d'une sacristie (1861). Presbytère : 4 plans (1833, 1837, 1848, 1899).

Date

1833-1899

Cote

2O/238/6/PL (Cote)

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