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  1. Résultat n°1

    Saint-Senoch. Ancienne église Barbeneuve : projet de don.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2941W89 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Saint-Senoch. Ancienne église Barbeneuve : projet de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    Saint-Senoch.

    Date

    1986

    Cote

    2840W120 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Saint-Senoch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Saint-Senoch.

    Date

    1939-1977

    Cote

    2840W44 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Saint-Senoch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Saint-Senoch: sections A-F, ZA-ZV, A-F avec remembrement.

    Date

    1939-1979

    Cote

    2839W58 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Saint-Senoch: sections A-F, ZA-ZV, A-F avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  5. Résultat n°5

    G-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W123 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Senoch
    • G-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    A-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W122 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Saint-Senoch
    • A-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W11 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Tournon-Saint-Pierre

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1957-1979

    Cote

    2663W235 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Senoch
    • Alimentation eau potable. - Sepmes, installation d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    Alimentation eau potable. - Saint-Senoch, installation d'un réseau de canalisation de distribution d'eau potable : plan, arrêté, avis du subdivisionnaire.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2663W234 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Saint-Senoch
    • Alimentation eau potable. - Saint-Senoch, installation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  10. Résultat n°10

    Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan, Saint-Patrice, Saint-Pierre-des-Corps, Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saint-Roch, Saint-Senoch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Savonnières, Sazilly, Semblançay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W16 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Michel-sur-Loire, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  11. Résultat n°11

    Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches ». Année 1985 : certificats d'urbanisme valant division n° 3-4, 11, 16.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2636W156 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1984 : permis de lotir n° 84.0012 « Les Planches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  12. Résultat n°12

    Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 L 9 « Les Planches ». Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0066 « Les Planches ».

    Date

    1975-1980

    Cote

    2636W155 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1975 : permis de lotir n° 75 L 167 « Les Planches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  13. Résultat n°13

    Année 1980 : permis de construire n° [37.238.9.94.439]. Année 1983 : permis de construire n° 2745. Année 1984 : permis de construire n° 5, 9. Année 1985 : permis de construire n° 1, 6-7, 10, 12-15, 18-19. Année 2007 : permis de construire n° 372380730007 - OPAC 37, construction de 6 logements individuels rue des Planches.

    Date

    1980-2007

    Cote

    2636W154 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Saint-Senoch
    • Année 1980 : permis de construire n° [37.238.9.94.439]....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  14. Résultat n°14

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
  15. Résultat n°15

    Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

    Date

    1967-2006

    Cote

    2428W23 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  16. Résultat n°16

    Photographie de classe : impression numérique, pochette de présentation.

    Date

    2002

    Cote

    2315W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographie de classe : impression numérique, pochette...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Saint-Senoch, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

    Date

    1988-1997

    Cote

    2315W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes).

    Producteur :

    Ecole maternelle (Saint-Senoch, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Date

    1991

    Cote

    2315W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Saint-Senoch (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Saint-Senoch, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Comptes supprimés.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1344W211 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Senoch
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Comptes actifs G-Z.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1344W210 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Senoch
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1344W209 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Senoch
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle (1967-1968), Saint-Roch (1960-1964), Saint-Senoch (1965-1969), Saunay (1967-1973).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1102W140 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saint-Quentin-sur-Indrois (1966-1967), Saint-Règle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  24. Résultat n°24

    Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Saint-Symphorien.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  25. Résultat n°25
    Saint-Senoch, Varennes

    1 media

    Saint-Senoch, Varennes

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Loches
    • Canton de Ligueil
    • Saint-Senoch, Varennes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  26. Résultat n°26

    Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W40 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  27. Résultat n°27

    - Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement et aux hommes politiques du département tenus par le desservant HARDOUIN (1902), - Saint-Branchs : plaintes contre le desservant BERTON accusé d'avoir fait venir deux Capucins pour prêcher une mission (1902-1903), - Saint-Christophe-sur-le-Nais : plaintes contre la nomination du desservant COEFFE (an XI), - Saint-Laurent-de-Lin : dénonciation d'actes de prosélytisme religieux (1842), - Saint-Paterne : troubles dans la commune suite à la nomination du desservant MEUNIER (an XI), desservant attaqué pour son soutien au roi (1830), - Saint-Pierre-des-Corps : enquête concernant le curé BIET suite à une plainte anonyme (1899-1904), - Saint-Senoch : ingérence du curé DURAND dans les élections municipales (1881), - Sainte-Catherine de Fierbois : logement de gens de guerre chez le desservant (1808), - Sainte-Maure : desservant accusé d'avoir organisé une « soirée costumée » (1900), - Saunay : demande de renseignements sur le desservant MOISAN (1903), - Savigné-sur-Lathan : surveillance du desservant MABILLE suspecté d'avoir des correspondances secrètes contre le gouvernement (1832), - Savonnières : demande de renseignements sur le desservant BLANCHY, accusé de semer le trouble dans sa paroisse (1895-1901), - Sepmes : surveillance du desservant MARTIN pour ses idées anti-républicaines (1891-1900), - Souvigny : plaintes contre le curé VEYRAC pour ses propos hostiles lors des élections (1902), - Sublaines : plaintes contre le prêtre COULON, insoumis (an IX), - Tauxigny : organisation de « réunions privées » à l'école religieuse par le curé (1862), plaintes du desservant pour diffamation à son égard (1864), - Tours : . circulation d'un écrit intitulé « Dialogue entre un prêtre assermenté et le grand vicaire de Monsieur l'Archevêque » (an X), . reproches adressés à l'archevêque par le préposé en chef de l'Octroi (SAVATON, prêtre constitutionnel) (an X), . critiques à l'égard de certains curés et soutien à l'égard des sociétés philanthropiques (s.d.), . surveillance de l'ecclésiastique BOUTELOUP (1830), . renseignements sur l'abbé BIGOT, fondateur des Orphelins rue de la Bazoche (1837), . célébration de la fête de la Saint-Martin (1864), . surveillance de l'abbé PASEK, prêtre réfugié polonais (1864), . arrestation puis mise en liberté du desservant POIRIER (1883), . protestations de l'archevêque contre le Journal d'Indre-et-Loire au sujet de la fête de la Saint-Martin (1884), . lettre envoyée au Républicain : plaintes contre des membres du clergé (1891), . caractère politique de la retraite à la basilique Saint-Martin pour le carême (1891), . béatification de Jeanne de Maillé (1892), . surveillance de l'abbé PLOQUIN, aumônier (1894-1903), . surveillance des membres de la Mission générale dite des Rédemptionnistes (1900-1901), . réunion bonapartiste boulevard Heurteloup (1901), . surveillance des cérémonies religieuses (1901-1905), . surveillance des prédications faites par des congréganistes dans les églises (1902), . surveillance des abbés MAUGIS et MOREAU, fondateurs de plusieurs oeuvres cléricales, accusés d'entretenir des idées anti-républicaines (1903-1904), . arrestation en gare de Tours d'un desservant en état d'ivresse (1903), . violences exercées sur un enfant par l'abbé BAS, vicaire à Saint-Étienne (1903), . dispersion des orphelins et pensionnaires de l'établissement du Refuge (1904), . surveillance de deux religieuses (1905), - Vallères : plaintes contre le desservant ROZIER au sujet de ses allégations portées contre le gouvernement (1883), - Varennes : enquête du préfet sur la « situation morale » de l'ecclésiastique et l' « esprit des paroissiens » (1869), - Vernou : plaintes du préfet auprès du maire qui ne lui a pas adressé les registres d'état-civil trouvés chez l'ex-curé (an X), - Villeloin-Coulangé : demande de renseignements sur l'abbé SOUTIF (1837), - Villaines : plaintes d'un habitant contre le curé qui a refusé de faire sonner les cloches au baptême de sa filleule pour des raisons « politiques » (1890), - Villedômain : apposition d'affiches sur les portes et murs de l'église (1878), - Villiers-au-Bouin : plaintes contre le desservant CHESNEAU pour bris de clôture et propos injurieux contre un agent de la préfecture (1893-1894), - Vou : demande du curé refusée par le préfet d'organiser une loterie en vue de subvenir aux réparations de l'église (1866), demande de renseignements de la préfecture concernant le curé et sur « l'esprit » des habitants (1867), plaintes contre le desservant LANIBOIRE pour ses propos politiques (1902-1904), - Vouvray : visite pastorale de l'archevêque (1859), - Yzeures-sur-Creuse : plaintes contre les agissements de l'abbé DECHEZELLES pendant la période électorale (1885).

    Cote

    2V69 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Surveillance et esprit public
    • Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,...
    • Affaires particulières : correspondance.
    • - Saint-Antoine-du-Rocher : propos hostiles au gouvernement...
  28. Résultat n°28

    Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

    Cote

    4T79 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch
  29. Résultat n°29
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    128 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1938

    Cote

    3P3/2453 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Senoch 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  30. Résultat n°30
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 477 à 614.

    137 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 477 à 614.

    Date

    1914-1938

    Cote

    3P3/2452 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Senoch 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 477 à 614.
  31. Résultat n°31
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 476.

    455 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 476.

    Date

    1914-1938

    Cote

    3P3/2451 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Senoch 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  32. Résultat n°32
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    104 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2450 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Senoch 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés foncières, fol. 321 à 640 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    340 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 321 à 640 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/2449 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Senoch 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 321 à 640 ;...
  34. Résultat n°34
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 320.

    352 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1837-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 320.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/2448 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Senoch 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  35. Résultat n°35
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    150 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2447 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Senoch 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  36. Résultat n°36
    Etats de sections.

    219 medias

    Etats de sections.

    Date

    1833-1834

    Cote

    3P3/2446 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Senoch 
    • Etats de sections.
  37. Résultat n°37
    Saint-Senoch-Barbeneuve (1830, 1942)

    15 medias

    Saint-Senoch-Barbeneuve (1830, 1942)

    Date

    1830-1942

    Cote

    3P1/59 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Saint-Senoch-Barbeneuve (1830, 1942)
  38. Résultat n°38

    Saint-Pierre-des-Corps (1825-1931). Sainte-Radegonde (1850-1926). Saint-Règle (1858). Saint-Senoch (1850). Saint-Symphorien (1802-1939). Saunay (1877-1940). Savigné-sur-Lathan (1868-1901). Savigny-en-Véron (1867-1901).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4O/59 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Saint-Pierre-des-Corps (1825-1931). Sainte-Radegonde...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    Plan du cimetière.

    Date

    1921

    Cote

    2O/238/7/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetières
    • Ancien cimetière, adjudication
    • Plan du cimetière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    Clôture

    Date

    1843-1891

    Cote

    2O/238/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetières
    • Clôture

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  41. Résultat n°41

    Aliénation

    Date

    1901

    Cote

    2O/238/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetières
    • Aliénation

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  42. Résultat n°42

    Terrains, acquisitions et aliénations

    Date

    1869-1938

    Cote

    2O/238/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Terrains, acquisitions et aliénations

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  43. Résultat n°43

    Concessions

    Date

    1883-1938

    Cote

    2O/238/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetières
    • Concessions

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  44. Résultat n°44

    Translation

    Date

    1882-1890

    Cote

    2O/238/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetières
    • Translation

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  45. Résultat n°45

    Place de l'église

    Date

    1880

    Cote

    2O/238/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Place de l'église

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  46. Résultat n°46

    Concessions perpétuelles

    Date

    1870-1939

    Cote

    2O/238/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetières
    • Concessions perpétuelles

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  47. Résultat n°47

    Place de la mairie

    Date

    1920-1921

    Cote

    2O/238/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Place de la mairie

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  48. Résultat n°48

    Enseignement

    Date

    1851-1890

    Cote

    2O/238/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Enseignement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  49. Résultat n°49

    Agrandissement

    Date

    1877-1939

    Cote

    2O/238/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetières
    • Agrandissement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  50. Résultat n°50

    Eglise : 1 plan de coupe et élévation d'un clocher (1856), 1 plan d'un projet d'une sacristie (1861). Presbytère : 4 plans (1833, 1837, 1848, 1899).

    Date

    1833-1899

    Cote

    2O/238/6/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole des garçons (1884-1897). Ecole des filles (1879-1916)....
    • Eglise : 1 plan de coupe et élévation d'un clocher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  51. Résultat n°51

    Mairie : 2 plans, construction d'une salle de conférences

    Date

    1937

    Cote

    2O/238/5/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Mairie (1838-1938), dont construction d'une salle de...
    • Mairie : 2 plans, construction d'une salle de conférences

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  52. Résultat n°52

    Cours d'eau, assainissement et surveillance

    Date

    1882-1938

    Cote

    2O/238/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Cours d'eau, assainissement et surveillance

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  53. Résultat n°53

    Service téléphonique

    Date

    1869-1924

    Cote

    2O/238/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Service téléphonique

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  54. Résultat n°54

    Transports

    Date

    1909

    Cote

    2O/238/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Transports

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  55. Résultat n°55

    Eau potable, adduction ; puits et réservoir en béton armé

    Date

    1840-1934

    Cote

    2O/238/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Eau potable, adduction ; puits et réservoir en béton...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  56. Résultat n°56

    Electrification, distribution

    Date

    1910-1939

    Cote

    2O/238/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Electrification, distribution

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  57. Résultat n°57

    Subvention, secours

    Date

    1831-1939

    Cote

    2O/238/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Subvention, secours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  58. Résultat n°58

    Affaires relevant des tribunaux ou du parquet

    Date

    1838-1905

    Cote

    2O/238/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Police et réglementation
    • Affaires relevant des tribunaux ou du parquet

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  59. Résultat n°59

    Recettes

    Date

    1843-1939

    Cote

    2O/238/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Recettes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    1908-1940

    Date

    1908-1940

    Cote

    2O/238/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Budget et comptes
    • 1908-1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61

    Hygiène

    Date

    1843-1923

    Cote

    2O/238/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Police et réglementation
    • Hygiène

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    Dépenses

    Date

    1826-1937

    Cote

    2O/238/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Dépenses

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    Bureau d'assistance

    Date

    1842-1913

    Cote

    2O/238/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Vie économique et sociale
    • Bureau d'assistance

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    Personnel, traitement

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/238/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Personnel, traitement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    1879-1939

    Date

    1879-1939

    Cote

    2O/238/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Affaires militaires
    • 1879-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    Emprunts

    Date

    1842-1938

    Cote

    2O/238/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Emprunts

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  67. Résultat n°67

    1841-1907

    Date

    1841-1907

    Cote

    2O/238/3 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Budget et comptes
    • 1841-1907

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68

    An II-1840

    Date

    An II-1840

    Cote

    2O/238/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Budget et comptes
    • An II-1840

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  69. Résultat n°69

    Elus

    Date

    1883-1888

    Cote

    2O/238/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Elus

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70

    Commissions administratives

    Date

    1891-1895

    Cote

    2O/238/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Commissions administratives

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    Fêtes

    Date

    1919-1933

    Cote

    2O/238/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Fêtes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    Assurances

    Date

    1862-1919

    Cote

    2O/238/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Assurances

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    1861-1938

    Date

    1861-1938

    Cote

    2O/238/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Personnel
    • 1861-1938

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  74. Résultat n°74

    Plaintes, contentieux

    Date

    1865-1916

    Cote

    2O/238/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/238 - Commune de Saint-Senoch - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Plaintes, contentieux

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75
    Section F2 des Trois Marchais

    1 media

    Section F2 des Trois Marchais

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/238/017 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Senoch
    • Section F2 des Trois Marchais
  76. Résultat n°76
    Section F1 des Trois Marchais

    1 media

    Section F1 des Trois Marchais

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/238/016 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Senoch
    • Section F1 des Trois Marchais
  77. Résultat n°77
    Section E3 du Colombier

    1 media

    Section E3 du Colombier

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/238/015 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Senoch
    • Section E3 du Colombier
  78. Résultat n°78
    Section E2 du Colombier

    1 media

    Section E2 du Colombier

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/238/014 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Senoch
    • Section E2 du Colombier
  79. Résultat n°79
    Section E1 du Colombier

    1 media

    Section E1 du Colombier

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/238/013 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Senoch
    • Section E1 du Colombier
  80. Résultat n°80
    Section D3 du Bourg

    1 media

    Section D3 du Bourg

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/238/012 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Senoch
    • Section D3 du Bourg