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294 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres matricules.

    Date

    1953-1986

    Cote

    2851W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Genouph (Indre-et-Loire),...

    • Elèves
    • Registres matricules.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Genouph, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Projet d'agrandissement de l'école : permis de construire, plans.

    Date

    2002

    Cote

    2851W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Genouph (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Projet d'agrandissement de l'école : permis de construire,...

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Genouph, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école : procès-verbaux.

    Date

    1977-2009

    Cote

    2851W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Genouph (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Genouph, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Date

    1992-2018

    Cote

    2851W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Saint-Genouph (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projet d'école : fiches-action, bilan.

    Producteur :

    Ecole primaire (Saint-Genouph, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Genouph, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-Saint-Germain, Saint-Laurent-de-Lin, Saint-Laurent-en-Gatines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W15 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Saint-Branchs, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  6. Résultat n°6

    Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal Champignon, Benais (1984-2003) ; Maillez Earl, Saint-Genouph (1998-2005) ; Millasseau Philippe, Ballan-Miré (1995-2003) ; Palmdat SARL, Genillé (1993-2001) ; Scierie SARL, Bourgueil (enquête accident du travail et procès-verbal) (1995-2002) ; Vergers de la Rousselière, Cheillé (2001-2002).

    Date

    1984-2005

    Cote

    2356W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal...
  7. Résultat n°7

    Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière, Tours (2002-2007) ; EBI Etanchéité, Ballan-Miré (2003-2007).

    Date

    2002-2007

    Cote

    2249W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière,...
  8. Résultat n°8

    Abaca, Tours (2004) ; Andalouses, Tours (1999-2005) ; Armaplan, La Riche (1998-2005) ; Autoclean, Joué-lès-Tours (2001-2005) ; Avenet Christian, Saint-Genouph (1985-2004).

    Date

    1985-2005

    Cote

    2070W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Abaca, Tours (2004) ; Andalouses, Tours (1999-2005)...
  9. Résultat n°9

    États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZC.

    Date

    1952-1979

    Cote

    1988W247 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Genouph
    • États de sections sur fiches : sections A à D et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections A à D et ZA à ZC (11 f.).

    Date

    01/01/1983-31/12/1983

    Cote

    1985W86 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Genouph
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et sections...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1952 avec mises à jour jusqu'en 1977 (8 f.). Sections A à D et ZA à ZC : éd. 1977 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.).

    Date

    1952-1983

    Cote

    1984W122 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Genouph
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    1977-1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W1152 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Genouph
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977-1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    1976, 1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1151 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Genouph
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976, 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Comptes supprimés.

    Date

    1952-1974

    Cote

    1265W487 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Genouph
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Comptes actifs G - Z.

    Date

    1952-1974

    Cote

    1265W486 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Genouph
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

    Date

    1952-1974

    Cote

    1265W485 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Saint-Genouph
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Saint-Epain (1961-1971), Saint-Etienne-de-Chigny (1972-1975), Saint-Flovier (1966-1973), Saint-Genouph (1972), Saint-Germain-sur-Vienne (1968), Saint-Hippolyte (1966-1968).

    Date

    1961-1975

    Cote

    1102W130 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Epain à Saint-Martin-le-Beau
    • Saint-Epain (1961-1971), Saint-Etienne-de-Chigny (1972-1975),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W220 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W137 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Epain à Saint-Martin-le-Beau
    • Saint-Epain à Saint-Laurent-de-Lin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire, Tours, Mosnes et Saint-Genouph (1953). Demandes non abouties, refus.

    Date

    1953

    Cote

    17W120 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1953
    • Sainte-Radegonde, Nouans-les-Fontaines, Saint-Cyr-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  21. Résultat n°21

    Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch

    Cote

    4T79 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Saint-Étienne-de-Chigny à Saint-Senoch
  22. Résultat n°22
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    97 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1951

    Cote

    3P3/2267 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  23. Résultat n°23
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 644.

    154 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 644.

    Date

    1913-1951

    Cote

    3P3/2266 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 644.
  24. Résultat n°24
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    491 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1951

    Cote

    3P3/2265 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  25. Résultat n°25
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    90 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2264 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  26. Résultat n°26
    Augmentations et diminutions, 1898-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 577 à 744.

    178 medias

    Augmentations et diminutions, 1898-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 577 à 744.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/2263 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Augmentations et diminutions, 1898-1914 ; matrice des...
  27. Résultat n°27
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1897; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 576 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    644 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1897; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1822 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 576 ; récapitulation supplémentaire, 1824-1836 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1822-1914

    Cote

    3P3/2262 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  28. Résultat n°28
    Matrice sommaire des propriétés bâties et portes et fenêtres, pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

    10 medias

    Matrice sommaire des propriétés bâties et portes et fenêtres, pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

    Date

    1818-1820

    Cote

    3P3/2261 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Matrice sommaire des propriétés bâties et portes et...
  29. Résultat n°29
    Matrice sommaire des propriétés non bâties, pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

    21 medias

    Matrice sommaire des propriétés non bâties, pour servir à la rédaction de la matrice générale du rôle unique.

    Date

    1818-1820

    Cote

    3P3/2260 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Matrice sommaire des propriétés non bâties, pour servir...
  30. Résultat n°30
    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

    120 medias

    Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

    Date

    1818

    Cote

    3P3/2259 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.
  31. Résultat n°31
    Relevé des numéros de même nature de culture.

    46 medias

    Relevé des numéros de même nature de culture.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2258 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Relevé des numéros de même nature de culture.
  32. Résultat n°32
    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    15 medias

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2257 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  33. Résultat n°33
    Etats de sections des propriétés non bâties.

    651 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2256 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Saint-Genouph 
    • Etats de sections des propriétés non bâties.
  34. Résultat n°34
    Saint-Genouph (1809, 1950)

    23 medias

    Saint-Genouph (1809, 1950)

    Date

    1809-1950

    Cote

    3P1/62 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Saint-Genouph (1809, 1950)
  35. Résultat n°35

    Saint-Genouph (1849-1850). Saint-Germain-sur-Vienne (1830-1940). Saint-Hippolyte (1866-1899). Saint-Jean-Saint-Germain (1898-1903). Saint-Laurent-en-Gâtines (1876). Saint-Martin-le-Beau (1846-1938). Sainte-Maure-de-Touraine 1/2 (1808-1896).

    Date

    1808-1940

    Cote

    4O/56 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Saint-Genouph (1849-1850). Saint-Germain-sur-Vienne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  36. Résultat n°36
    Section C1 bourg

    1 media

    Section C1 bourg

    Date

    1809

    Cote

    6NUM10/219/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Genouph
    • Section C1 bourg
  37. Résultat n°37
    Section B1 de la Bize

    1 media

    Section B1 de la Bize

    Date

    1809

    Cote

    6NUM10/219/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Genouph
    • Section B1 de la Bize
  38. Résultat n°38
    Section A1 de Marsay

    1 media

    Section A1 de Marsay

    Date

    1809

    Cote

    6NUM10/219/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Genouph
    • Section A1 de Marsay
  39. Résultat n°39
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1809

    Cote

    6NUM10/219/001 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Saint-Genouph
    • Tableau d'assemblage
  40. Résultat n°40
    Naissances, mariages, décès, 1802-1837

    397 medias

    Naissances, mariages, décès, 1802-1837

    Date

    1802-1837

    Cote

    6NUM8/219/038 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Saint-Genouph
    • Naissances, mariages, décès, 1802-1837