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Résultat n°1

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

2007-2014

Cote

2414W1 (Cote)

Résultat n°2

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°3

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)

Résultat n°4

Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes), notes préparatoires, correspondance.

Date

2000-2008

Cote

2414W2 (Cote)

Résultat n°5

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°6

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°7

Rivarennes : PC372000450002 – OPAC 37, construction d'une maison d'accueil. Chemin de la Ramonerie (2004). PC372000650019 – OPAC 37, construction de 8 logements. Les Quarts (2006). Rivière : PC37201040010 – OPAC 37, construction de 8 logements. Lieu-dit « Le Franchet » (2004).

Date

2004-2006

Cote

2549W103 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°9

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°10

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°11

Rivière (9 plans)

Date

1984-2003

Cote

2692W65 (Cote)

Résultat n°12

Rivière

Date

2003

Cote

2695W39 (Cote)

Résultat n°13

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

Résultat n°14

Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport, Sainte-Maure-de-Touraine ; SARL Autos Nett, Tours ; Axiome, Lignières-de-Touraine ; Le Bouchon, Saint-Cyr-sur-Loire ; Boutin Robert, Langeais ; Braziller, Rivière ; La Cave Saint-Antoine, Lignières-de-Touraine ; Centre de Production, Channay-sur-Lathan ; Chevallier Didier, Azay-le-Rideau ; Cherel, La Chapelle-aux-Naux ; Cofratel, Tours ; Cornu Christian, Richelieu ; Correira Fernando, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1977-2000

Cote

1814W6 (Cote)

Résultat n°15

Carpy, coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire (1998) ; Cefalu, Azay-le-Rideau, emballages métalliques (1996) ; Chatain, La Membrolle, boulangerie-pâtisserie (1996) ; Château de Milly, hôtel-restaurant, Razines (1997) ; Chauvreau, boulangerie, Bourgeuil (1996) ; Cholet frères, électricité générale, Bourgeuil (1990) ; Comptoir des céréales du Centre, Rivière (1989).

Date

1988-1998

Cote

1663W232 (Cote)

Résultat n°16

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)

Résultat n°17

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W83 (Cote)

Résultat n°18

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°19

Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982

Date

1974-1982

Cote

1560W9 (Cote)

Résultat n°20

Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune de Richelieu, renouvellement de la convention . extrait du registre des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, avenants, JO, rapports, procès-verbaux de session extraordinaire, contribution du département pour l'exploitation de la ligne pendant les années 1973 et 1974.

Date

1973-1981

Cote

1560W8 (Cote)

Résultat n°21

Rivière (10 plans)

Date

1961-1980

Cote

2722W65 (Cote)

Résultat n°22

Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

Date

1980

Cote

2549W140 (Cote)

Résultat n°23

Richelieu à La Roche-Clermault.

Date

1940-1980

Cote

1020W126 (Cote)

Résultat n°24

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à C. Sections A et B.

Date

1961-1979

Cote

1792W236 (Cote)

Résultat n°25

Sections C et AB.

Date

1961-1979

Cote

1792W237 (Cote)

Résultat n°26

Fiches supprimées.

Date

1961-1979

Cote

1792W385 (Cote)

Résultat n°27

Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation du département : extrait du registre de délibération de la commission départementale, correspondance.

Date

1979

Cote

1560W11 (Cote)

Résultat n°28

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1961-1979

Cote

1792W506 (Cote)

Résultat n°29

Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire (1972, 1978).

Date

1972-1978

Cote

1560W14 (Cote)

Résultat n°30
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

80 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2049 (Cote)

Résultat n°31

Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de Richelieu, rapport du subdivisionnaire, demande de modification de classement.

Date

1975

Cote

1560W18 (Cote)

Résultat n°32

Rivière

Date

-

Cote

-

Résultat n°33

Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.

Date

1971-1974

Cote

1560W6 (Cote)

Résultat n°34

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

Date

1961-1974

Cote

1270W261 (Cote)

Résultat n°35

La Riche à Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1944-1974

Cote

1020W216 (Cote)

Résultat n°36

Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.

Date

1961-1974

Cote

1270W262 (Cote)

Résultat n°37

Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu, avenant à la convention du 30 décembre 1971 ; exploitation d'un service touristique de voyageurs, Idem : avenants, correspondance, extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports, convention d'exploitation.

Date

1973-1974

Cote

1560W7 (Cote)

Résultat n°38

Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.

Date

1971-1972

Cote

1560W20 (Cote)

Résultat n°39

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Ligré, Panzoult, Rivière.

Date

1965-1972

Cote

2867W44 (Cote)

Résultat n°40

Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques à Champigny-sur-Veude : convention relative aux conditions d'installation des conduites téléphoniques souterraines aux passages à niveaux no 22 et 23 à Richelieu, rapport de l'inspecteur des transports, plan, demande de convention.

Date

1970-1971

Cote

1560W13 (Cote)

Résultat n°41

Suppression du gardiennage du passage à niveau no 6, "Moulin de Beauvais" : arrêté, correspondance, rapport de l'inspecteur des transports.

Date

1970-1971

Cote

1560W17 (Cote)

Résultat n°42

Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : correspondance, notes manuscrites, rapport, bilans, comptes rendus de réunion, article de presse, compte d'exploitation...

Date

1960-1971

Cote

1560W5 (Cote)

Résultat n°43

Rivière

Date

-

Cote

-

Résultat n°44

Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Date

1962-1967

Cote

1614W27 (Cote)

Résultat n°45

Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

Date

1949-1966

Cote

1560W10 (Cote)

Résultat n°46

Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Date

1956-1965

Cote

1614W25 (Cote)

Résultat n°47

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Perrusson, Pont-de-Ruan, Pouzay, Preuily-sur-Claise, Razines, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1965

Cote

2867W29 (Cote)

Résultat n°48

Sainte-Catherine-de-Fierbois : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux (1964). Saint-Benoît-la-Forêt : carte communale, dossier de classement de la voirie, plans (1964). La Roche-Clermault : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Rivière : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Richelieu : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Restigné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964).

Date

1964

Cote

2549W161 (Cote)

Résultat n°49

Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.

Date

1956-1963

Cote

1614W22 (Cote)

Résultat n°50

Rivière

Date

-

Cote

-

Résultat n°51

Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.

Date

1948-1962

Cote

1614W19 (Cote)

Résultat n°52

Accident du 4 octobre 1962 au passage à niveau no 13, collision : rapport du subdivisionnaire, correspondance, croquis de l'état des lieux avec photos de l'accident, procès-verbal d'enquête préliminaire.

Date

1962

Cote

1560W27 (Cote)

Résultat n°53

Rivière

Date

1961

Cote

2723W52 (Cote)

Résultat n°54
Section A

1 media

Section A

Date

1961

Cote

-

Résultat n°55
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1961

Cote

-

Résultat n°56
Section AB

1 media

Section AB

Date

1961

Cote

-

Résultat n°57
Section B

1 media

Section B

Date

1961

Cote

-

Résultat n°58
Section C

1 media

Section C

Date

1961

Cote

-

Résultat n°59
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 842.

343 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 842.

Date

1913-1960

Cote

3P3/2054 (Cote)

Résultat n°60
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

93 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1960

Cote

3P3/2055 (Cote)

Résultat n°61
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

536 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1913-1960

Cote

3P3/2053 (Cote)

Résultat n°62

Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.

Date

1950-1960

Cote

1614W20 (Cote)

Résultat n°63

Suppression du service voyageur, paiement des indemnités de licenciement : certificat pour paiement, relevé des indemnités, rapport, correspondance.

Date

1960

Cote

1560W19 (Cote)

Résultat n°64

Suppression du gardiennage des passages à niveau gardés no 12, 13 et 19 : rapport du subdivisionnaire.

Date

1959

Cote

1560W16 (Cote)

Résultat n°65

Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.

Date

1950-1959

Cote

1614W21 (Cote)

Résultat n°66

Demande d'emprise sur une parcelle de terrain située dans les dépendances de la gare de Richelieu formulée par M. Cottet, négociant à Richelieu, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 28 mars 1953 : correspondance, traitement pour l'occupation d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare de Richelieu, rapports, extraits du procès-verbaux de la Commission départementale.

Date

1957

Cote

1560W23 (Cote)

Résultat n°67

Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.

Date

1949-1956

Cote

1614W24 (Cote)

Résultat n°68
Décès, 1954

7 medias

Décès, 1954

Date

1954

Cote

4E201/28 (Cote)

Résultat n°69

Naissances, 1954

Date

1954

Cote

4E201/16 (Cote)

Résultat n°70

Mariages, 1954

Date

1954

Cote

4E201/22 (Cote)

Résultat n°71

Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

Date

1949-1954

Cote

1614W26 (Cote)

Résultat n°72

Rivière

Date

-

Cote

-

Résultat n°73

Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

Date

1954

Cote

1560W15 (Cote)

Résultat n°74
Décès, 1953

6 medias

Décès, 1953

Date

1953

Cote

4E201/27 (Cote)

Résultat n°75

Naissances, 1953

Date

1953

Cote

4E201/15 (Cote)

Résultat n°76

Demande de location de la halle aux marchandises attenant à la gare de Champigny-sur-Veude : correspondance.

Date

1952-1953

Cote

1560W22 (Cote)

Résultat n°77

Mariages, 1953

Date

1953

Cote

4E201/21 (Cote)

Résultat n°78
Décès, 1952

4 medias

Décès, 1952

Date

1952

Cote

4E201/26 (Cote)

Résultat n°79

Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.

Date

1952

Cote

1560W21 (Cote)

Résultat n°80

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

4E201/20 (Cote)