Rivière (Indre-et-Loire, France)

1
Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

2007-2014

Cote

2414W1 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire de Rivière (Indre-et-Loire), 2000-2014
- Administration
- Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...
Producteur :

Ecole primaire (Rivière, Indre-et-Loire)
2
AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
3
Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
4
Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes), notes préparatoires, correspondance.

Date

2000-2008

Cote

2414W2 (Cote)
- Contexte : W - Ecole primaire de Rivière (Indre-et-Loire), 2000-2014
- Administration
- Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes),...
Producteur :

Ecole primaire (Rivière, Indre-et-Loire)
5
Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...
6
Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
7
Rivière (9 plans)

Date

1984-2003

Cote

2692W65 (Cote)
- Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Rivière (9 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
8
Rivière

Date

2003

Cote

2695W39 (Cote)
- Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...
- Remembrement : dossiers techniques
- Rivière
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
9
Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)
- Contexte : W - Autorisations d'urbanisme / Documents d'urbanisme...
- Permis de construire, permis de démolir (compétence...
Producteur :

Direction départementale de l'équipement
10
AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
11
États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W83 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Rivière
- États de sections
- États de sections sur listes : toutes sections.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
12
Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)
- Contexte : W - Autorisations d'urbanisme / Documents d'urbanisme...
- Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon),...
Producteur :

Direction départementale de l'équipement
13
Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982

Date

1974-1982

Cote

1560W9 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Exploitation de la ligne
- Autorail « touristique », utilisation par l'association...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
14
Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune de Richelieu, renouvellement de la convention . extrait du registre des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, avenants, JO, rapports, procès-verbaux de session extraordinaire, contribution du département pour l'exploitation de la ligne pendant les années 1973 et 1974.

Date

1973-1981

Cote

1560W8 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Exploitation de la ligne
- Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
15
Rivière (10 plans)

Date

1961-1980

Cote

2722W65 (Cote)
- Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Rivière (10 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
16
Richelieu à La Roche-Clermault.

Date

1940-1980

Cote

1020W126 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Richelieu à Rochecorbon
- Richelieu à La Roche-Clermault.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
17
Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à C. Sections A et B.

Date

1961-1979

Cote

1792W236 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Rivière
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Table de correspondance avec le cadastre napoléonien...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
18
Sections C et AB.

Date

1961-1979

Cote

1792W237 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Rivière
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections C et AB.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
19
Fiches supprimées.

Date

1961-1979

Cote

1792W385 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Rivière
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
20
Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation du département : extrait du registre de délibération de la commission départementale, correspondance.

Date

1979

Cote

1560W11 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Construction
- Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
21
Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1961-1979

Cote

1792W506 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Rivière
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches de bâtiments ruraux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
22
Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire (1972, 1978).

Date

1972-1978

Cote

1560W14 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Travaux de réparation et d'entretien
- Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
23

80 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2049 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Rivière
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
24
Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de Richelieu, rapport du subdivisionnaire, demande de modification de classement.

Date

1975

Cote

1560W18 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Suivi des passages à niveau
- Modification du classement des passages à niveau no...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
25
Rivière
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1975
- Listes nominatives
- La Riche à Saint-Martin-le-Beau
- Rivière
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
26
Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.

Date

1971-1974

Cote

1560W6 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Exploitation de la ligne
- Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
27
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

Date

1961-1974

Cote

1270W261 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Rivière
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
28
La Riche à Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1944-1974

Cote

1020W216 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- La Riche à Saint-Antoine-du-Rocher.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
29
Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.

Date

1961-1974

Cote

1270W262 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Rivière
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
30
Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu, avenant à la convention du 30 décembre 1971 ; exploitation d'un service touristique de voyageurs, Idem : avenants, correspondance, extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports, convention d'exploitation.

Date

1973-1974

Cote

1560W7 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Exploitation de la ligne
- Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu,...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
31
Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.

Date

1971-1972

Cote

1560W20 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Traitement du personnel
- Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
32
AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Ligré, Panzoult, Rivière.

Date

1965-1972

Cote

2867W44 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs,...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).
33
Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques à Champigny-sur-Veude : convention relative aux conditions d'installation des conduites téléphoniques souterraines aux passages à niveaux no 22 et 23 à Richelieu, rapport de l'inspecteur des transports, plan, demande de convention.

Date

1970-1971

Cote

1560W13 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Travaux de réparation et d'entretien
- Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
34
Suppression du gardiennage du passage à niveau no 6, "Moulin de Beauvais" : arrêté, correspondance, rapport de l'inspecteur des transports.

Date

1970-1971

Cote

1560W17 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Suivi des passages à niveau
- Suppression du gardiennage du passage à niveau no 6,...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
35
Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : correspondance, notes manuscrites, rapport, bilans, comptes rendus de réunion, article de presse, compte d'exploitation...

Date

1960-1971

Cote

1560W5 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Exploitation de la ligne
- Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
36
Rivière
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1968
- Listes nominatives
- Rigny-Ussé à Tournon-Saint-Pierre
- Rivière
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
37
Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Date

1962-1967

Cote

1614W27 (Cote)
- Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...
- Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
- Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports
38
Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

Date

1949-1966

Cote

1560W10 (Cote)
- Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...
- Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
- Construction
- Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare...
Producteur :

Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement
39
Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Date

1956-1965

Cote

1614W25 (Cote)
- Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...
- Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
- Situation de l'exploitation, participation financière...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports
40
AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Perrusson, Pont-de-Ruan, Pouzay, Preuily-sur-Claise, Razines, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1965

Cote

2867W29 (Cote)
- Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...
- Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
- Indre-et-Loire
- AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Producteur :

Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

Résultats de la recherche

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole primaire de Rivière (Indre-et-Loire), 2000-2014

Producteur :

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes), notes préparatoires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole primaire de Rivière (Indre-et-Loire), 2000-2014

Producteur :

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

Cote

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Producteur :

Rivière (9 plans)

Date

Cote

Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

Rivière

Date

Cote

Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

Producteur :

Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

Cote

Contexte : W - Autorisations d'urbanisme / Documents d'urbanisme...

Producteur :

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

Cote

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

Producteur :

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

Cote

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

Cote

Contexte : W - Autorisations d'urbanisme / Documents d'urbanisme...

Producteur :

Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982

Date

Cote

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

Producteur :

Rivière (10 plans)

Date

Cote

Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

Producteur :

Richelieu à La Roche-Clermault.

Date

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Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

Producteur :

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à C. Sections A et B.