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299 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

2007-2014

Cote

2414W1 (Cote)

Résultat n°2

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°3

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)

Résultat n°4

Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes), notes préparatoires, correspondance.

Date

2000-2008

Cote

2414W2 (Cote)

Résultat n°5

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°6

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°7

Rivarennes : PC372000450002 – OPAC 37, construction d'une maison d'accueil. Chemin de la Ramonerie (2004). PC372000650019 – OPAC 37, construction de 8 logements. Les Quarts (2006). Rivière : PC37201040010 – OPAC 37, construction de 8 logements. Lieu-dit « Le Franchet » (2004).

Date

2004-2006

Cote

2549W103 (Cote)

Résultat n°8

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°9

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°10

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°11

Rivière (9 plans)

Date

1984-2003

Cote

2692W65 (Cote)

Résultat n°12

Rivière

Date

2003

Cote

2695W39 (Cote)

Résultat n°13

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

Date

1999-2001

Cote

2497W1-20 (Cote)

Résultat n°14

Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport, Sainte-Maure-de-Touraine ; SARL Autos Nett, Tours ; Axiome, Lignières-de-Touraine ; Le Bouchon, Saint-Cyr-sur-Loire ; Boutin Robert, Langeais ; Braziller, Rivière ; La Cave Saint-Antoine, Lignières-de-Touraine ; Centre de Production, Channay-sur-Lathan ; Chevallier Didier, Azay-le-Rideau ; Cherel, La Chapelle-aux-Naux ; Cofratel, Tours ; Cornu Christian, Richelieu ; Correira Fernando, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1977-2000

Cote

1814W6 (Cote)

Résultat n°15

Carpy, coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire (1998) ; Cefalu, Azay-le-Rideau, emballages métalliques (1996) ; Chatain, La Membrolle, boulangerie-pâtisserie (1996) ; Château de Milly, hôtel-restaurant, Razines (1997) ; Chauvreau, boulangerie, Bourgeuil (1996) ; Cholet frères, électricité générale, Bourgeuil (1990) ; Comptoir des céréales du Centre, Rivière (1989).

Date

1988-1998

Cote

1663W232 (Cote)

Résultat n°16

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)

Résultat n°17

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W83 (Cote)

Résultat n°18

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°19

Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982

Date

1974-1982

Cote

1560W9 (Cote)

Résultat n°20

Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune de Richelieu, renouvellement de la convention . extrait du registre des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, avenants, JO, rapports, procès-verbaux de session extraordinaire, contribution du département pour l'exploitation de la ligne pendant les années 1973 et 1974.

Date

1973-1981

Cote

1560W8 (Cote)