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  1. Résultat n°1

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

    Date

    2011

    Cote

    2867W49 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

    Date

    1996

    Cote

    2867W48 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Ligré, Panzoult, Rivière.

    Date

    1965-1972

    Cote

    2867W44 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  4. Résultat n°4

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Perrusson, Pont-de-Ruan, Pouzay, Preuily-sur-Claise, Razines, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1965

    Cote

    2867W29 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  5. Résultat n°5

    Rivière

    Date

    1961

    Cote

    2723W52 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Rivière

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Rivière (10 plans)

    Date

    1961-1980

    Cote

    2722W65 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Rivière (10 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Rivière

    Date

    2003

    Cote

    2695W39 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Rivière

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Rivière (9 plans)

    Date

    1984-2003

    Cote

    2692W65 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Rivière (9 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  10. Résultat n°10

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Sainte-Catherine-de-Fierbois : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux (1964). Saint-Benoît-la-Forêt : carte communale, dossier de classement de la voirie, plans (1964). La Roche-Clermault : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Rivière : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Richelieu : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Restigné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964).

    Date

    1964

    Cote

    2549W161 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Sainte-Catherine-de-Fierbois : tableau de classement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2549W140 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Rivarennes : PC372000450002 – OPAC 37, construction d'une maison d'accueil. Chemin de la Ramonerie (2004). PC372000650019 – OPAC 37, construction de 8 logements. Les Quarts (2006). Rivière : PC37201040010 – OPAC 37, construction de 8 logements. Lieu-dit « Le Franchet » (2004).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W103 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Rivarennes, Rivière
    • Rivarennes : PC372000450002 – OPAC 37, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1969-2004

    Cote

    2428W20 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...
  16. Résultat n°16

    Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1969-2004

    Cote

    2428W20 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes), notes préparatoires, correspondance.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2414W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Rivière (Indre-et-Loire), 2000-2014

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes),...

    Producteur :

    Ecole primaire (Rivière, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2414W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Rivière (Indre-et-Loire), 2000-2014

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole primaire (Rivière, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport, Sainte-Maure-de-Touraine ; SARL Autos Nett, Tours ; Axiome, Lignières-de-Touraine ; Le Bouchon, Saint-Cyr-sur-Loire ; Boutin Robert, Langeais ; Braziller, Rivière ; La Cave Saint-Antoine, Lignières-de-Touraine ; Centre de Production, Channay-sur-Lathan ; Chevallier Didier, Azay-le-Rideau ; Cherel, La Chapelle-aux-Naux ; Cofratel, Tours ; Cornu Christian, Richelieu ; Correira Fernando, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1977-2000

    Cote

    1814W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport,...
  20. Résultat n°20

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W506 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Fiches supprimées.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W385 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Sections C et AB.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W237 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C et AB.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à C. Sections A et B.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W236 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Table de correspondance avec le cadastre napoléonien...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Carpy, coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire (1998) ; Cefalu, Azay-le-Rideau, emballages métalliques (1996) ; Chatain, La Membrolle, boulangerie-pâtisserie (1996) ; Château de Milly, hôtel-restaurant, Razines (1997) ; Chauvreau, boulangerie, Bourgeuil (1996) ; Cholet frères, électricité générale, Bourgeuil (1990) ; Comptoir des céréales du Centre, Rivière (1989).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1663W232 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Carpy, coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire (1998) ; Cefalu,...
  26. Résultat n°26

    Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1614W27 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  27. Résultat n°27

    Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

    Date

    1949-1954

    Cote

    1614W26 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne, correspondance : minutes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  28. Résultat n°28

    Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

    Date

    1956-1965

    Cote

    1614W25 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Situation de l'exploitation, participation financière...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  29. Résultat n°29

    Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.

    Date

    1949-1956

    Cote

    1614W24 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  30. Résultat n°30

    Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions entre la SNCF et les Chemins de fer départementaux : traités.

    Date

    1950

    Cote

    1614W23 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  31. Résultat n°31

    Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.

    Date

    1956-1963

    Cote

    1614W22 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  32. Résultat n°32

    Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.

    Date

    1950-1959

    Cote

    1614W21 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  33. Résultat n°33

    Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.

    Date

    1950-1960

    Cote

    1614W20 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  34. Résultat n°34

    Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.

    Date

    1948-1962

    Cote

    1614W19 (Cote)

    • Contexte : 1614W - Acquisitions, ventes et échanges de terrains...

    • Ligne Ligré-Rivière à Richelieu
    • Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

  35. Résultat n°35

    Accident du 4 octobre 1962 au passage à niveau no 13, collision : rapport du subdivisionnaire, correspondance, croquis de l'état des lieux avec photos de l'accident, procès-verbal d'enquête préliminaire.

    Date

    1962

    Cote

    1560W27 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Fait divers
    • Accident du 4 octobre 1962 au passage à niveau no 13,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36

    Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.

    Date

    1951

    Cote

    1560W26 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37

    Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites au bénéfice des agents chargés de l'entretien des lignes PTT sur le parcours : procès-verbal de la commission départementale, rapports.

    Date

    1951

    Cote

    1560W25 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38

    Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

    Cote

    1560W24 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39

    Demande d'emprise sur une parcelle de terrain située dans les dépendances de la gare de Richelieu formulée par M. Cottet, négociant à Richelieu, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 28 mars 1953 : correspondance, traitement pour l'occupation d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare de Richelieu, rapports, extraits du procès-verbaux de la Commission départementale.

    Date

    1957

    Cote

    1560W23 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande d'emprise sur une parcelle de terrain située...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40

    Demande de location de la halle aux marchandises attenant à la gare de Champigny-sur-Veude : correspondance.

    Date

    1952-1953

    Cote

    1560W22 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande de location de la halle aux marchandises attenant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  41. Résultat n°41

    Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu par M. Gaudin, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 29 janvier 1949 : correspondance, extrait du procès-verbal de la commission, rapport de l'ingénieur des travaux publics.

    Date

    1952

    Cote

    1560W21 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Demandes de particuliers
    • Demande d'occupation temporaire de terrain à Richelieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42

    Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1560W20 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Traitement du personnel
    • Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  43. Résultat n°43

    Suppression du service voyageur, paiement des indemnités de licenciement : certificat pour paiement, relevé des indemnités, rapport, correspondance.

    Date

    1960

    Cote

    1560W19 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Traitement du personnel
    • Suppression du service voyageur, paiement des indemnités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  44. Résultat n°44

    Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de Richelieu, rapport du subdivisionnaire, demande de modification de classement.

    Date

    1975

    Cote

    1560W18 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Modification du classement des passages à niveau no...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  45. Résultat n°45

    Suppression du gardiennage du passage à niveau no 6, "Moulin de Beauvais" : arrêté, correspondance, rapport de l'inspecteur des transports.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1560W17 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Suppression du gardiennage du passage à niveau no 6,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  46. Résultat n°46

    Suppression du gardiennage des passages à niveau gardés no 12, 13 et 19 : rapport du subdivisionnaire.

    Date

    1959

    Cote

    1560W16 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Suppression du gardiennage des passages à niveau gardés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  47. Résultat n°47

    Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de terrain pour l'amélioration de la visibilité du passage à niveau no 24 : arrêté de cessibilité, dossier d'acquisition, extrait de plan parcellaire, correspondance.

    Date

    1954

    Cote

    1560W15 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles, acquisition de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  48. Résultat n°48

    Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire (1972, 1978).

    Date

    1972-1978

    Cote

    1560W14 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  49. Résultat n°49

    Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques à Champigny-sur-Veude : convention relative aux conditions d'installation des conduites téléphoniques souterraines aux passages à niveaux no 22 et 23 à Richelieu, rapport de l'inspecteur des transports, plan, demande de convention.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1560W13 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  50. Résultat n°50

    Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition d'une boîte de vitesse "Minerva" à titre de secours pour l'équipement des autorails : extraits de procès-verbaux de la Commission départementale, rapports, correspondance, traité d'affermage de l'exploitation à la compagnie des chemins de fer départementaux.

    Date

    1949-1952

    Cote

    1560W12 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Remplacement d'un moteur d'autorail et acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  51. Résultat n°51

    Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation du département : extrait du registre de délibération de la commission départementale, correspondance.

    Date

    1979

    Cote

    1560W11 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Construction
    • Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  52. Résultat n°52

    Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare de Richelieu, avenant au traité du 22 septembre 1950 pour l'occupation et la desserte d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare : avenant, projet d'avenant, correspondance, plan de situation et autres pièces techniques, rapports.

    Date

    1949-1966

    Cote

    1560W10 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Construction
    • Construction d'un magasin d'approvisionnement en gare...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  53. Résultat n°53

    Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982

    Date

    1974-1982

    Cote

    1560W9 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Autorail « touristique », utilisation par l'association...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  54. Résultat n°54

    Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune de Richelieu, renouvellement de la convention . extrait du registre des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, avenants, JO, rapports, procès-verbaux de session extraordinaire, contribution du département pour l'exploitation de la ligne pendant les années 1973 et 1974.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1560W8 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  55. Résultat n°55

    Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu, avenant à la convention du 30 décembre 1971 ; exploitation d'un service touristique de voyageurs, Idem : avenants, correspondance, extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports, convention d'exploitation.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1560W7 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  56. Résultat n°56

    Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1560W6 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  57. Résultat n°57

    Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie des Chemins de fer départementaux : correspondance, notes manuscrites, rapport, bilans, comptes rendus de réunion, article de presse, compte d'exploitation...

    Date

    1960-1971

    Cote

    1560W5 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Dénonciation du traité d'affermage par la Compagnie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  58. Résultat n°58

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  59. Résultat n°59

    Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1961-1974

    Cote

    1270W262 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

    Date

    1961-1974

    Cote

    1270W261 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61

    La Riche à Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W216 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • La Riche à Saint-Antoine-du-Rocher.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  62. Résultat n°62

    Richelieu à La Roche-Clermault.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W126 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Richelieu à Rochecorbon
    • Richelieu à La Roche-Clermault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  63. Résultat n°63
    Rilly-sur-Vienne, Rivière

    1 media

    Rilly-sur-Vienne, Rivière

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de L'Île-Bouchard
    • Rilly-sur-Vienne, Rivière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  64. Résultat n°64

    Razines à Saint-Épain

    Cote

    4T78 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Razines à Saint-Épain
  65. Résultat n°65
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    93 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1960

    Cote

    3P3/2055 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rivière 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  66. Résultat n°66
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 842.

    343 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 842.

    Date

    1913-1960

    Cote

    3P3/2054 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rivière 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 842.
  67. Résultat n°67
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    536 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1913-1960

    Cote

    3P3/2053 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rivière 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  68. Résultat n°68
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    97 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2052 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rivière 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  69. Résultat n°69
    Matrice des propriétés foncières, fol. 593 à 1055 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    507 medias

    Matrice des propriétés foncières, fol. 593 à 1055 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1834 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/2051 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rivière 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 593 à 1055 ;...
  70. Résultat n°70
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 592.

    625 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1835-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 592.

    Date

    1834-1914

    Cote

    3P3/2050 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rivière 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  71. Résultat n°71
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    80 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2049 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rivière 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  72. Résultat n°72
    Etats de sections.

    137 medias

    Etats de sections.

    Date

    1833-1834

    Cote

    3P3/2048 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rivière 
    • Etats de sections.
  73. Résultat n°73
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1803

    Cote

    3P2/334/2 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Rivière
    • Tableau d'assemblage.
  74. Résultat n°74
    Tableau d'assemblage avec indication par section et par parcelle des natures de cultures.

    1 media

    Tableau d'assemblage avec indication par section et par parcelle des natures de cultures.

    Date

    1803

    Cote

    3P2/334/1 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Rivière
    • Tableau d'assemblage avec indication par section et...
  75. Résultat n°75
    Rivière (1828)

    8 medias

    Rivière (1828)

    Date

    1828

    Cote

    3P1/57 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Rivière (1828)
  76. Résultat n°76
    Section C1 de la Vau Chèvre

    1 media

    Section C1 de la Vau Chèvre

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/201/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Rivière
    • Section C1 de la Vau Chèvre
  77. Résultat n°77
    Section B1 des Naitrés

    1 media

    Section B1 des Naitrés

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/201/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Rivière
    • Section B1 des Naitrés
  78. Résultat n°78
    Section A1 du Bourg

    1 media

    Section A1 du Bourg

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/201/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Rivière
    • Section A1 du Bourg
  79. Résultat n°79
    Plan d'alignement, développement section A

    1 media

    Plan d'alignement, développement section A

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/201/002 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Rivière
    • Plan d'alignement, développement section A
  80. Résultat n°80
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1832

    Cote

    6NUM10/201/001 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Rivière
    • Tableau d'assemblage