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  1. Résultat n°1

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2414W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Rivière (Indre-et-Loire), 2000-2014

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...

    Producteur :

    Ecole primaire (Rivière, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

    Date

    2011

    Cote

    2867W49 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W14 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  4. Résultat n°4

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes), notes préparatoires, correspondance.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2414W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Rivière (Indre-et-Loire), 2000-2014

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes),...

    Producteur :

    Ecole primaire (Rivière, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W165 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Plans de prévention des risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    Rivarennes : PC372000450002 – OPAC 37, construction d'une maison d'accueil. Chemin de la Ramonerie (2004). PC372000650019 – OPAC 37, construction de 8 logements. Les Quarts (2006). Rivière : PC37201040010 – OPAC 37, construction de 8 logements. Lieu-dit « Le Franchet » (2004).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W103 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Rivarennes, Rivière
    • Rivarennes : PC372000450002 – OPAC 37, construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1969-2004

    Cote

    2428W20 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...
  10. Résultat n°10

    Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1969-2004

    Cote

    2428W20 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Rivière (9 plans)

    Date

    1984-2003

    Cote

    2692W65 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Rivière (9 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Rivière

    Date

    2003

    Cote

    2695W39 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Rivière

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir (compétence Etat).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2497W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport, Sainte-Maure-de-Touraine ; SARL Autos Nett, Tours ; Axiome, Lignières-de-Touraine ; Le Bouchon, Saint-Cyr-sur-Loire ; Boutin Robert, Langeais ; Braziller, Rivière ; La Cave Saint-Antoine, Lignières-de-Touraine ; Centre de Production, Channay-sur-Lathan ; Chevallier Didier, Azay-le-Rideau ; Cherel, La Chapelle-aux-Naux ; Cofratel, Tours ; Cornu Christian, Richelieu ; Correira Fernando, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1977-2000

    Cote

    1814W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport,...
  15. Résultat n°15

    Carpy, coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire (1998) ; Cefalu, Azay-le-Rideau, emballages métalliques (1996) ; Chatain, La Membrolle, boulangerie-pâtisserie (1996) ; Château de Milly, hôtel-restaurant, Razines (1997) ; Chauvreau, boulangerie, Bourgeuil (1996) ; Cholet frères, électricité générale, Bourgeuil (1990) ; Comptoir des céréales du Centre, Rivière (1989).

    Date

    1988-1998

    Cote

    1663W232 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Carpy, coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire (1998) ; Cefalu,...
  16. Résultat n°16

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

    Date

    1996

    Cote

    2867W48 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  17. Résultat n°17

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W83 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

    Date

    1974-1984

    Cote

    1479W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Autorail « touristique », utilisation par l'association AJECTA : correspondance. 1974, 1982

    Date

    1974-1982

    Cote

    1560W9 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Autorail « touristique », utilisation par l'association...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune de Richelieu, renouvellement de la convention . extrait du registre des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, correspondance, avenants, JO, rapports, procès-verbaux de session extraordinaire, contribution du département pour l'exploitation de la ligne pendant les années 1973 et 1974.

    Date

    1973-1981

    Cote

    1560W8 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Exploitation de la ligne Ligré-Richelieu par la commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21

    Rivière (10 plans)

    Date

    1961-1980

    Cote

    2722W65 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Rivière (10 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

    Date

    1980

    Cote

    2549W140 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  23. Résultat n°23

    Richelieu à La Roche-Clermault.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W126 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Richelieu à Rochecorbon
    • Richelieu à La Roche-Clermault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  24. Résultat n°24

    Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à C. Sections A et B.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W236 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Table de correspondance avec le cadastre napoléonien...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Sections C et AB.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W237 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections C et AB.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Fiches supprimées.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W385 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27

    Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation du département : extrait du registre de délibération de la commission départementale, correspondance.

    Date

    1979

    Cote

    1560W11 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Construction
    • Construction d'un hangar à la gare de Richelieu, autorisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  28. Résultat n°28

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1792W506 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir : rapports, extrait du registre de délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire (1972, 1978).

    Date

    1972-1978

    Cote

    1560W14 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Vente de matériel inutilisable ou trop onéreux à entretenir...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    80 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2049 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Rivière 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  31. Résultat n°31

    Modification du classement des passages à niveau no 32 et 33 : arrêtés portant suppression de gardiennage de ces passages sur la commune de Richelieu, rapport du subdivisionnaire, demande de modification de classement.

    Date

    1975

    Cote

    1560W18 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Suivi des passages à niveau
    • Modification du classement des passages à niveau no...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  32. Résultat n°32

    Rivière

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • La Riche à Saint-Martin-le-Beau
    • Rivière

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  33. Résultat n°33

    Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne Ligré-Richelieu, convention passée le 30 décembre 1971 entre le département et la ville de Richelieu : rapports, modificatif à l'inventaire du matériel ferroviaire, extrait du registre des délibérations du bureau d'administration de la Régie ferroviaire richelaise, inventaire, relevé de dépenses, compte d'exploitation.

    Date

    1971-1974

    Cote

    1560W6 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Transfert de compétence pour l'exploitation de la ligne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

    Date

    1961-1974

    Cote

    1270W261 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    La Riche à Saint-Antoine-du-Rocher.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W216 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • La Riche à Saint-Antoine-du-Rocher.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  36. Résultat n°36

    Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1961-1974

    Cote

    1270W262 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Rivière
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs M-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu, avenant à la convention du 30 décembre 1971 ; exploitation d'un service touristique de voyageurs, Idem : avenants, correspondance, extrait du registre de délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire, rapports, convention d'exploitation.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1560W7 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Exploitation de la ligne
    • Occupation de dépendances dans la gare de Richelieu,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38

    Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles de licenciement par le Département : correspondance, rapports, certificat pour paiement, procès-verbaux de la session ordinaire du Conseil général d'Indre-et-Loire, récapitulatif des indemnités de licenciement à verser au personnel.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1560W20 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Traitement du personnel
    • Licenciement du personnel de la ligne, indemnités éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement

  39. Résultat n°39

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Ligré, Panzoult, Rivière.

    Date

    1965-1972

    Cote

    2867W44 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  40. Résultat n°40

    Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques à Champigny-sur-Veude : convention relative aux conditions d'installation des conduites téléphoniques souterraines aux passages à niveaux no 22 et 23 à Richelieu, rapport de l'inspecteur des transports, plan, demande de convention.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1560W13 (Cote)

    • Contexte : 1560W - Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) et transports...

    • Ligne de Ligré-Rivière à Richelieu
    • Travaux de réparation et d'entretien
    • Traversée de la voie ferrée par des conduites téléphoniques...

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Direction départementale de l'équipement