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299 résultats

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Résultat n°1

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

Date

2011

Cote

2867W49 (Cote)

Résultat n°2

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Marçay (Touraine uniquement), Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Benoît-la-Forêt, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil.

Date

1996

Cote

2867W48 (Cote)

Résultat n°3

AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Ligré, Panzoult, Rivière.

Date

1965-1972

Cote

2867W44 (Cote)

Résultat n°4

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Perrusson, Pont-de-Ruan, Pouzay, Preuily-sur-Claise, Razines, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1965

Cote

2867W29 (Cote)

Résultat n°5

Rivière

Date

1961

Cote

2723W52 (Cote)

Résultat n°6

Rivière (10 plans)

Date

1961-1980

Cote

2722W65 (Cote)

Résultat n°7

Rivière

Date

2003

Cote

2695W39 (Cote)

Résultat n°8

Rivière (9 plans)

Date

1984-2003

Cote

2692W65 (Cote)

Résultat n°9

Richelieu, Rigny-Ussé, Rillé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes, Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt

Date

1980-2010

Cote

2659W14 (Cote)

Résultat n°10

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°11

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°12

Sainte-Catherine-de-Fierbois : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux (1964). Saint-Benoît-la-Forêt : carte communale, dossier de classement de la voirie, plans (1964). La Roche-Clermault : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Rivière : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Richelieu : tableau de classement unique des voies communales, carte communale (1964). Restigné : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964).

Date

1964

Cote

2549W161 (Cote)

Résultat n°13

Rivière. LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune et lotissement « Le clos Godeaux », LOIZILLON Jean (1980). LT3720180F0015 - Lotissement « Le Franchet », propriété de la commune (1980).

Date

1980

Cote

2549W140 (Cote)

Résultat n°14

Rivarennes : PC372000450002 – OPAC 37, construction d'une maison d'accueil. Chemin de la Ramonerie (2004). PC372000650019 – OPAC 37, construction de 8 logements. Les Quarts (2006). Rivière : PC37201040010 – OPAC 37, construction de 8 logements. Lieu-dit « Le Franchet » (2004).

Date

2004-2006

Cote

2549W103 (Cote)

Résultat n°15

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°16

Rivière, La Roche-Clermault, Rochecorbon, Rouziers-de-Touraine, Saché (extension Azay-le-rideau, Cheillé, Villaines-les-Rochers) Saint-Aubin-le-Dépeint, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1969-2004

Cote

2428W20 (Cote)

Résultat n°17

Conseil d'école : procès-verbaux des séances (lacunes), notes préparatoires, correspondance.

Date

2000-2008

Cote

2414W2 (Cote)

Résultat n°18

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

2007-2014

Cote

2414W1 (Cote)

Résultat n°19

Annabel Coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire ; Auto Sport, Sainte-Maure-de-Touraine ; SARL Autos Nett, Tours ; Axiome, Lignières-de-Touraine ; Le Bouchon, Saint-Cyr-sur-Loire ; Boutin Robert, Langeais ; Braziller, Rivière ; La Cave Saint-Antoine, Lignières-de-Touraine ; Centre de Production, Channay-sur-Lathan ; Chevallier Didier, Azay-le-Rideau ; Cherel, La Chapelle-aux-Naux ; Cofratel, Tours ; Cornu Christian, Richelieu ; Correira Fernando, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1977-2000

Cote

1814W6 (Cote)

Résultat n°20

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1961-1979

Cote

1792W506 (Cote)

Résultat n°21

Fiches supprimées.

Date

1961-1979

Cote

1792W385 (Cote)

Résultat n°22

Sections C et AB.

Date

1961-1979

Cote

1792W237 (Cote)

Résultat n°23

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à C. Sections A et B.

Date

1961-1979

Cote

1792W236 (Cote)

Résultat n°24

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W83 (Cote)

Résultat n°25

Carpy, coiffure, Saint-Cyr-sur-Loire (1998) ; Cefalu, Azay-le-Rideau, emballages métalliques (1996) ; Chatain, La Membrolle, boulangerie-pâtisserie (1996) ; Château de Milly, hôtel-restaurant, Razines (1997) ; Chauvreau, boulangerie, Bourgeuil (1996) ; Cholet frères, électricité générale, Bourgeuil (1990) ; Comptoir des céréales du Centre, Rivière (1989).

Date

1988-1998

Cote

1663W232 (Cote)

Résultat n°26

Location aux CFD par le département d'Indre-et-Loire d'un autorail affecté autrefois au service de la ligne courriers, acte de cession, conventions, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Date

1962-1967

Cote

1614W27 (Cote)

Résultat n°27

Exploitation de la ligne, correspondance : minutes, courriers, avis, études.

Date

1949-1954

Cote

1614W26 (Cote)

Résultat n°28

Situation de l'exploitation, participation financière du département d'Indre-et-Loire et projet d'avenant au traité d'affermage avec les Chemins de fer départementaux : courriers, rapports, dossiers de passage en commission départementale.

Date

1956-1965

Cote

1614W25 (Cote)

Résultat n°29

Exploitation de la ligne, affermage avec les Chemins de fer départementaux : convention, traité, courriers, décret, dossier de passage en commission départementale, rapports, extraits des délibérations du Conseil Général d'Indre-et-Loire.

Date

1949-1956

Cote

1614W24 (Cote)

Résultat n°30

Usage en commun de la gare de Ligré-Rivière, conventions entre la SNCF et les Chemins de fer départementaux : traités.

Date

1950

Cote

1614W23 (Cote)

Résultat n°31

Personnel, salaires : courriers, fiches des mouvements de salaire, tableaux des salaires mensuels bruts.

Date

1956-1963

Cote

1614W22 (Cote)

Résultat n°32

Expéditions et voyageurs, horaires : courriers, rapports, tableaux récapitulatifs des horaires.

Date

1950-1959

Cote

1614W21 (Cote)

Résultat n°33

Expéditions et voyageurs, tarifs : avis courriers, rapports.

Date

1950-1960

Cote

1614W20 (Cote)

Résultat n°34

Comptes d'exploitation : comptes, rapports, courriers.

Date

1948-1962

Cote

1614W19 (Cote)

Résultat n°35

Accident du 4 octobre 1962 au passage à niveau no 13, collision : rapport du subdivisionnaire, correspondance, croquis de l'état des lieux avec photos de l'accident, procès-verbal d'enquête préliminaire.

Date

1962

Cote

1560W27 (Cote)

Résultat n°36

Autorisation de faire de la publicité à l'aide d'affiches dans différentes gares de la région dont Richelieu, affaire sans suite : correspondance.

Date

1951

Cote

1560W26 (Cote)

Résultat n°37

Demande d'attribution de cartes de circulation gratuites au bénéfice des agents chargés de l'entretien des lignes PTT sur le parcours : procès-verbal de la commission départementale, rapports.

Date

1951

Cote

1560W25 (Cote)

Résultat n°38

Location d'un emplacement de terrain en gare de Richelieu à M. Guertin : correspondance.

Date

-

Cote

1560W24 (Cote)

Résultat n°39

Demande d'emprise sur une parcelle de terrain située dans les dépendances de la gare de Richelieu formulée par M. Cottet, négociant à Richelieu, délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire du 28 mars 1953 : correspondance, traitement pour l'occupation d'un emplacement situé dans les dépendances de la gare de Richelieu, rapports, extraits du procès-verbaux de la Commission départementale.

Date

1957

Cote

1560W23 (Cote)

Résultat n°40

Demande de location de la halle aux marchandises attenant à la gare de Champigny-sur-Veude : correspondance.

Date

1952-1953

Cote

1560W22 (Cote)