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642 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    26 janvier 1950-19 décembre 1952

    Date

    26 janvier 1950-19 décembre 1952

    Cote

    1326W813 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 26 janvier 1950-19 décembre 1952

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    3 janvier 1955-22 mars 1955

    Date

    3 janvier 1955-22 mars 1955

    Cote

    1326W812 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Bordereaux des actes déposés : registres – 1953-1954
    • 3 janvier 1955-22 mars 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    5 janvier 1953-30 décembre 1954

    Date

    5 janvier 1953-30 décembre 1954

    Cote

    1326W811 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Bordereaux des actes déposés : registres – 1953-1954
    • 5 janvier 1953-30 décembre 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    juillet 1953-1954

    Date

    juillet 1953-1954

    Cote

    1326W810 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • juillet 1953-1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1952-juin 1953

    Date

    1952-juin 1953

    Cote

    1326W809 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1952-juin 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1326W808 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1950-1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1326W807 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1948-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1326W806 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1946-1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1943-1945

    Date

    1943-1945

    Cote

    1326W805 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1943-1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1326W804 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1940-1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1955 et 1957

    Date

    1955, 1957

    Cote

    1326W803 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1955 et 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    1326W802 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1951-1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1946-1950

    Date

    1946-1950

    Cote

    1326W801 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1946-1950

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    1326W800 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1941-1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    16 mai 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 15

    Date

    16 mai 1941-20 août 1946

    Cote

    1326W799 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée – 1903-1946
    • 16 mai 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    3 janvier 1955-21 mars 1955

    Date

    3 janvier 1955-21 mars 1955

    Cote

    1326W798 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 3 janvier 1955-21 mars 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    5 juillet 1954-27 décembre 1954

    Date

    5 juillet 1954-27 décembre 1954

    Cote

    1326W797 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 5 juillet 1954-27 décembre 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    4 janvier 1954-29 juin 1954

    Date

    4 janvier 1954-29 juin 1954

    Cote

    1326W796 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 4 janvier 1954-29 juin 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    2 juillet 1953-22 décembre 1953

    Date

    2 juillet 1953-22 décembre 1953

    Cote

    1326W795 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 2 juillet 1953-22 décembre 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    5 janvier 1953-30 juin 1953

    Date

    5 janvier 1953-30 juin 1953

    Cote

    1326W794 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1955
    • 5 janvier 1953-30 juin 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre