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642 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    16 septembre 1790-2 janvier 1792

    Date

    16 septembre 1790-2 janvier 1792

    Cote

    3Q6939 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 16 septembre 1790-2 janvier 1792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    2 janvier 1792-11 avril 1793 – N° d'origine : 108

    Date

    2 janvier 1792-11 avril 1793

    Cote

    3Q6940 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 2 janvier 1792-11 avril 1793 – N° d'origine : 108

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9961 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1793-an XII

    Date

    1793-an XII

    Cote

    3Q6856 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1793-1824
    • 1793-an XII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    11 avril 1793-20 messidor an II – N° d'origine : 109

    Date

    11 avril 1793-20 messidor an II

    Cote

    3Q6941 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 11 avril 1793-20 messidor an II – N° d'origine : 109

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    20 messidor an II-29 floréal an III – N° d'origine : 110

    Date

    20 messidor an II-29 floréal an III

    Cote

    3Q6942 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 20 messidor an II-29 floréal an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    29 floréal an III-29 messidor an IV – N° d'origine : 111

    Date

    29 floréal an III-29 messidor an IV

    Cote

    3Q6943 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 29 floréal an III-29 messidor an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    9 brumaire an VI-9 frimaire an VII

    Date

    9 brumaire an VI-9 frimaire an VII

    Cote

    3Q6944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 9 brumaire an VI-9 frimaire an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1er floréal an VII-9 floréal an VIII – N° d'origine : 56

    Date

    1er floréal an VII-9 floréal an VIII

    Cote

    3Q7141 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 1er floréal an VII-9 floréal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    14 vendémiaire an VIII-16 germinal an VIII – N° d'origine : 116

    Date

    14 vendémiaire an VIII-16 germinal an VIII

    Cote

    3Q6945 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 14 vendémiaire an VIII-16 germinal an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    17 germinal an VIII-22 vendémiaire an IX – N° d'origine : 117

    Date

    17 germinal an VIII-22 vendémiaire an IX

    Cote

    3Q6946 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 17 germinal an VIII-22 vendémiaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Date

    2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q9962 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    22 vendémiaire an IX-15 fructidor an IX – N° d'origine : 118

    Date

    22 vendémiaire an IX-15 fructidor an IX

    Cote

    3Q6947 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 22 vendémiaire an IX-15 fructidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    16 fructidor an IX-18 brumaire an XI – N° d'origine : 119

    Date

    16 fructidor an IX-18 brumaire an XI

    Cote

    3Q6948 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 16 fructidor an IX-18 brumaire an XI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

    Date

    an X-1813

    Cote

    3M148 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Organisation des élections : instructions, arrêtés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Date

    1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Cote

    3Q9963 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
    • 1er pluviôse an X-4e jour complémentaire an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    15 prairial an X-18 nivôse an XII – N° d'origine : 59

    Date

    15 prairial an X-18 nivôse an XII

    Cote

    3Q7142 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1954
    • 15 prairial an X-18 nivôse an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    2 messidor an X-12 ventôse an XII – N° d'origine : 18

    Date

    2 messidor an X-12 ventôse an XII

    Cote

    3Q13767 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires – an X-1919
    • 2 messidor an X-12 ventôse an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    18 brumaire an XI-25 frimaire an XII – N° d'origine : 120

    Date

    18 brumaire an XI-25 frimaire an XII

    Cote

    3Q6949 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VIII-1955
    • 18 brumaire an XI-25 frimaire an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    15 pluviôse an XI-27 mai 1810 – N° d'origine : 3

    Date

    15 pluviôse an XI-27 mai 1810

    Cote

    3Q7114 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Richelieu
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an XI-1954
    • 15 pluviôse an XI-27 mai 1810 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre