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  1. Résultat n°1

    Rapports de visite du DDEN (délégué départemental de l'Education nationale).

    Date

    2000-2015

    Cote

    2488W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Restigné (Indre-et-Loire), 1865-2015

    • Administration
    • Rapports de visite du DDEN (délégué départemental de...

    Producteur :

    Ecole primaire (Restigné, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Projets d'école  : dossiers préparatoires, fiches-Action, notes de services.

    Date

    1990-2014

    Cote

    2488W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Restigné (Indre-et-Loire), 1865-2015

    • Administration
    • Projets d'école  : dossiers préparatoires, fiches-Action,...

    Producteur :

    Ecole primaire (Restigné, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Date

    1985-2012

    Cote

    2488W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Restigné (Indre-et-Loire), 1865-2015

    • Administration
    • Conseil d'école et conseil des maîtres : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole primaire (Restigné, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan (1995-2006) ; Gauthier Kléber, Couesmes (1985-2006) ; Jacquin Motorcycles, Tours (2006) : Mainguet, Tours (1994-2006) ; Poupard, boulangerie, Restigné (1989-2006) ; Sarthenet, Tours (2000-2006).

    Date

    1985-2006

    Cote

    2123W4 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Com'neuf, Saint-Cyr-sur-Loire (1998-2006) ; Duro, Savigné-sur-Lathan...
  7. Résultat n°7

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    PC371930350009 – OPAC 37, construction de 10 logements. Chantoiseau (2003). PC371930550026 – Cofiroute, concessionnaire de l'Etat, réalisation d'une barrière de péage sur l'autoroute A85 avec construction de bureaux, locaux et sanitaires. Barrière de péage de Restigné (2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2549W99 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Restigné
    • PC371930350009 – OPAC 37, construction de 10 logements....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Restigné

    Date

    2002

    Cote

    2725W13 (Cote)

    • Contexte : 2725W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : relevés...

    • Remaniement
    • Restigné

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Restigné (20 plans)

    Date

    1982-2000

    Cote

    2692W60 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Restigné (20 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Restigné (48 plans)

    Date

    1954-1999

    Cote

    2722W60 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Restigné (48 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Restigné

    Date

    1999

    Cote

    2695W37 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Restigné

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Restigné
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire, certificats d'urbanisme valant division, permis de lotir.

    Date

    1958-1998

    Cote

    1517W 1-61 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Langeais - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Restigné
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Restigné
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Restigné
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Restigné
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1998

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Restigné
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques