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40 résultats

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  1. Résultat n°1

    Canton de Preuilly.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q250 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
    • Canton de Preuilly.
  2. Résultat n°2

    Canton du Grand-Pressigny.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q249 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
    • Canton du Grand-Pressigny.
  3. Résultat n°3

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent des Augustins de Paulmy (1790-1792) - Effets et ornements des églises du district (an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q254 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent...
  4. Résultat n°4

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

    Date

    1790

    Cote

    1Q247 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  5. Résultat n°5

    Cantons de La Haye et Saint-Flovier. Procès-verbaux d'estimation de biens couvrant plusieurs cantons.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q251 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
    • Cantons de La Haye et Saint-Flovier. Procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Soumissions.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q248 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions.
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux de premières enchères.

    Date

    1791

    Cote

    1Q252 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux de premières enchères.
  8. Résultat n°8

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles François d'Aloigny-Rochefort, émigré (1792-an III) - Antoine Charles Vincent de Carvoisin (an II-an III) - Jean Mathieu Dupuy, émigré (1791) - Louis Magloire Dutertre, ancien curé du Grand-Pressigny, déporté (an II-an III) - Pierre Gilbert de Voisins, émigré : vente des meubles et effets se trouvant au château du Grand-Pressigny (1793).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q270 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles...
  9. Résultat n°9

    Districts de Langeais et Preuilly.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q602 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Tableau des ventes par adjudication des biens nationaux...
    • Districts de Langeais et Preuilly.
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux d'adjudication : n° 2 ; 4 à 15 ; 19 ; 21 à 28 ; 32-33 ; 37 à 46.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q253 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication : n° 2 ; 4 à 15 ; 19...
  11. Résultat n°11

    Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de la dîme inféodée perçue par Antoine Charles Vincent de Carvoisin, dans la paroisse de Barrou (1791). Etats mensuels des assignats annulés, remis par le receveur du district (août-octobre 1792). Etat des biens soumissionnés (s.d.). Rentes dues à la Nation (1791-1792). Rentes dues par la Nation (an III). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    1Q246 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Pétitions, contentieux (1792-an IV). Estimation de...
  12. Résultat n°12

    Etats des biens adjugés devant le district de Preuilly.

    Date

    1791-an II

    Cote

    1Q423 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Etats des biens adjugés devant le district de Preuilly.
  13. Résultat n°13

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    mars 1791-nivôse an III

    Cote

    1Q243 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Transcription des affiches de vente.
  14. Résultat n°14

    Ferrière-Larçon à Yzeures.

    Cote

    1Q257 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux de visite et d'estimation (classement...
    • Ferrière-Larçon à Yzeures.
  15. Résultat n°15

    Abilly à Etableau.

    Cote

    1Q256 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux de visite et d'estimation (classement...
    • Abilly à Etableau.
  16. Résultat n°16

    Affiches des ventes.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q258 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes.
  17. Résultat n°17

    Arrêtés, instructions, correspondance relatifs à la vente des biens des émigrés et déportés (an II-an III). Bordereaux des sommes reçues et versées par le receveur du district tant sur les capitaux que sur les revenus des domaines nationaux provenant d'émigrés (floréal an III-frimaire an IV).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1Q255 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Arrêtés, instructions, correspondance relatifs à la...
  18. Résultat n°18

    Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 29 .

    Date

    21 nivôse-11 thermidor an II

    Cote

    1Q260 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 29 .
  19. Résultat n°19

    Registre des adjudications .

    Date

    21 ventôse an II-29 pluviôse an III

    Cote

    1Q259 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Registre des adjudications .
  20. Résultat n°20

    Registre de dépôt des matières d'or, argent, cuivre et fer, et des cloches des églises (9 frimaire-20 pluviôse an II).Registre de dépôt des toiles, draps et linges provenant des maisons d'émigrés et des ornements et linges d'église (21 pluviôse-19 prairial an II).Registre de dépôt des titres seigneuriaux, procès-verbaux d'arpentage, livres de recettes des cens et rentes... (28 brumaire-3 nivôse an II).

    Date

    brumaire-prairial an II

    Cote

    1Q244 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Registre de dépôt des matières d'or, argent, cuivre...