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241 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

    Date

    1968-1991

    Cote

    2736W3 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Faye-la-Vineuse, Lerné, Ligré, Maillé, Panzoult, Ports-sur-Vienne.

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    2ème partie (1979)

    Date

    1979

    Cote

    2694W30 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Pussigny-Ports
    • 2ème partie (1979)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    1ère partie (1978)

    Date

    1978

    Cote

    2694W29 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Pussigny-Ports
    • 1ère partie (1978)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Plans cotés.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/18 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/17 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2015

    Cote

    2550W/16 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/15 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2014-2016

    Cote

    2550W/14 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/13 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010

    Cote

    2550W/12 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/11 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, étude d'impact de l'AFAF et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2550W/10 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

    Date

    1963-1965

    Cote

    2549W158 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire n°1,-3, 5, 7-10 (2003). Permis de construire n°2 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005). Permis de construire n°1 (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W91 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Ports-sur-Vienne
    • Permis de construire n°1-2 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  18. Résultat n°18

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1954-2005

    Cote

    2428W19 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

    Date

    1954-2005

    Cote

    2428W19 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre,...
  20. Résultat n°20

    Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

    Date

    1993

    Cote

    1757W21 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

    • Commune de Ports-sur-Vienne
    • Certificats d'urbanisme
    • Division en vue de vente (certificats positif et négatif).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)