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482 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CCI d'Indre-et-Loire

    Date

    1991

    Cote

    2738W633 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • CCI d'Indre-et-Loire

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W13 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    États de sections sur fiches : sections A à D et ZA à ZR.

    Date

    1940-1979

    Cote

    1988W209 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • États de sections sur fiches : sections A à D et ZA...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B1, B2, C1, C2 et D1 à D3 (1984). Sections AA et ZA à ZR (2001).

    Date

    1984-2001

    Cote

    1985W72 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à D : éd. 1940 avec mises à jour jusqu'en 1979 (10 f.). T.A. et sections ZA à ZR : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1984 (15 f.). Sections A à D : 2e éd. 1979 (9 f.). Feuilles A et B3 : éd. 1984 avec mises à jour jusqu'en 2001 (2 f.). T.A. : éd. s.d. (1 f.).

    Date

    1940-2001

    Cote

    1984W106 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire (échantillon).

    Date

    1980-1990

    Cote

    1487W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).

    Date

    1986-1991

    Cote

    1431W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Pernay (1986, 1991), Perrusson (1988).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés par années de suppression) : 1975-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1095 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Comptes supprimés.

    Date

    1940-1974

    Cote

    1265W399 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Comptes actifs G - Z.

    Date

    1940-1974

    Cote

    1265W398 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs G - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - F.

    Date

    1940-1974

    Cote

    1265W397 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Pernay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi, Nouans-les-Fontaines, Pernay, Perrusson.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1189W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Etablissement public régional
    • Travaux publics
    • Loches, Louestault, Nazelles-Négron, Neuvy-le-Roi,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15

    Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

    Date

    1964-1973

    Cote

    1102W113 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    Ambillou - Pernay (1973), Azay-sur-Cher - Véretz (1972-1975).

    Date

    1972-1975

    Cote

    1102W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Ambillou - Pernay (1973), Azay-sur-Cher - Véretz (1972-1975).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W215 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Pernay à Pont-de-Ruan.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • Pernay à Pont-de-Ruan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19
    Pernay

    1 media

    Pernay

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W18 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissement de Tours
    • Cantons de Tours sud (2nde partie), Amboise, Bléré,...
    • Canton de Neuillé-Pont-Pierre
    • Pernay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  20. Résultat n°20

    Neuvy-le-Roi à Pussigny

    Cote

    4T77 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Neuvy-le-Roi à Pussigny