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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Photographies : négatifs.

Date

1986-2000

Cote

3019W4 (Cote)

Résultat n°2

Photographies.

Date

1986-2000

Cote

3019W3 (Cote)

Résultat n°3

Photographies de classe.

Date

1970-1990

Cote

3019W2 (Cote)

Résultat n°4

Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes), règlement intérieur, correspondance.

Date

2002-2003

Cote

3019W1 (Cote)

Résultat n°5

Ecole mixte ou géminée.

Date

1954-1965

Cote

3018W10 (Cote)

Résultat n°6

Ecole des filles.

Date

1904-1907

Cote

3018W9 (Cote)

Résultat n°7

Ecole mixte ou géminée.

Date

1956-1964

Cote

3018W8 (Cote)

Résultat n°8

Ecole des filles.

Date

1902-1905

Cote

3018W7 (Cote)

Résultat n°9

Ecole des filles.

Date

1958-1985

Cote

3018W6 (Cote)

Résultat n°10

1955-1985

Date

1955-1985

Cote

3018W5 (Cote)

Résultat n°11

1931-1951

Date

1931-1951

Cote

3018W4 (Cote)

Résultat n°12

Inventaire du mobilier : registre.

Date

1978

Cote

3018W3 (Cote)

Résultat n°13

Etat sanitaire et effectif.

Date

1962

Cote

3018W2 (Cote)

Résultat n°14

Conseil d'école : procès-verbal de réunions (lacunes), règlement intérieur, correspondance.

Date

1986-2020

Cote

3018W1 (Cote)

Résultat n°15

Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. - Marché n°030084 Fermetures de Touraine.

Date

2003

Cote

2965W14 (Cote)

Résultat n°16

Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. - Marché n°030049 Colas.

Date

2003

Cote

2965W10 (Cote)

Résultat n°17

Aménagement de la zone d'activités du Papillon à Parçay-Meslay, RD77. - Marché n°030297 AMEC.

Date

2003

Cote

2965W7 (Cote)

Résultat n°18

Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. - Marché n°030050 Citeos Lesens.

Date

2003

Cote

2965W4 (Cote)

Résultat n°19

Parçay-Meslay. Convention entre le Laboratoire départemental d'analyses et de recherches et l'Institut technique de la vigne et du vin.

Date

1981-1996

Cote

2941W73 (Cote)

Résultat n°20

Parçay-Meslay. Projet d'implantation du Service départemental de secours et de lutte contre l'incendie d'Indre-et-Loire (SDIS 37) au Centre international de logistique et de transport (CILT).

Date

1995

Cote

2941W72 (Cote)

Résultat n°21

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

Date

2006-2011

Cote

2867W38 (Cote)

Résultat n°22

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon.

Date

1992

Cote

2867W36 (Cote)

Résultat n°23

AOC Coteaux de Touraine / Vouvray et Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny (début).

Date

1943-1953

Cote

2867W33 (Cote)

Résultat n°24

Aéroport de Tours.

Date

-

Cote

2806W17 (Cote)

Résultat n°25

Aéroport de Tours, inauguration du système d'atterrissage aux instruments (ILS).

Date

1976

Cote

2806W13 (Cote)

Résultat n°26

Grange de Meslay.

Date

-

Cote

2806W12 (Cote)

Résultat n°27

Aéroport de Tours.

Date

1974

Cote

2806W9 (Cote)

Résultat n°28

Maquette de l'aéroport de Tours.

Date

1992

Cote

2806W9 (Cote)

Résultat n°29

Journées presse, aéroport de Tours.

Date

1997

Cote

2806W4 (Cote)

Résultat n°30

Grange de Meslay.

Date

-

Cote

2806W3 (Cote)

Résultat n°31

Aéroport de Tours : aérogare, pistes, avions. Photos de maquettes de l'aéroport (1992, 1997).

Date

1992-1997

Cote

2806W2 (Cote)

Résultat n°32

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°33

1957-1960

Date

1957-1960

Cote

2437W49 (Cote)

Résultat n°34

1961-1964

Date

1961-1964

Cote

2437W48 (Cote)

Résultat n°35

1957-1960

Date

1957-1960

Cote

2437W47 (Cote)

Résultat n°36

Mars 1960-octobre 1961

Date

1960-1961

Cote

2437W46 (Cote)

Résultat n°37

Novembre 1957-mars 1960

Date

1957-1960

Cote

2437W45 (Cote)

Résultat n°38

Installation d'un système d'aide à l'atterrissage aux instruments par visibilité réduite (Instrument Landing System -ILS)

Date

1972-1975

Cote

2437W44 (Cote)

Résultat n°39

Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture de la convention d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public envers un prestataire : conclusions présentées au tribunal, arrêt de la cour d'appel d'Orléans.

Date

2000-2003

Cote

2437W43 (Cote)

Résultat n°40

Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance de la ligne sans escale : études, obligations de services publics imposées par la communauté européenne en 1992, participation financière de l'État, synthèse de la proposition de reprise de la ligne : appel d'offres, procès-verbaux de réunions, (Airlinair en 2001), extension de la ligne Angers-Tours-Lyon en 2005: convention, suivi financier.

Date

1997-2008

Cote

2437W42 (Cote)

Résultat n°41

Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de commerce et d'industrie et Touraine Air Transport, TAT du 18 avril 1974. Avenant du 15 décembre 1978 modifiant le coût global de la ligne Poitiers-Londres, via Tours. Plan de développement lancé en 1997 dans le cadre des perspectives de rénovation du site aéroportuaire. Mise en place d'une ligne low cost : protocole d'accord avec l'aéroport de Southampton, enquête de clientèle par l'opérateur Buzz (2001), concours financiers des collectivités publiques, convention avec Ryanair en 2003 : contrats de service, étude de l'observatoire économique de Touraine, chrono de la correspondance (2004-2010)

Date

1974-2010

Cote

2437W41 (Cote)

Résultat n°42

2000-2010

Date

2000-2010

Cote

2437W40 (Cote)

Résultat n°43

1959-1999

Date

1959-1999

Cote

2437W39 (Cote)

Résultat n°44

Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration nominative.

Date

2008

Cote

2437W38 (Cote)

Résultat n°45

Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.

Date

2008-2010

Cote

2437W37 (Cote)

Résultat n°46

Plan de communication, financement : délibérations, plan financier.

Date

1992-2009

Cote

2437W36 (Cote)

Résultat n°47

Financement du « contrat de promotion de la destination Touraine » sur le marché britannique (décision de la commission européenne du 3 février 2004 limitant l'aide publique à 5 ans pour l'ouverture d'une ligne aérienne européenne) : contrat avec la compagnie gestionnaire de Ryanair, tableau récapitulatifs des dépenses.

Date

2004-2009

Cote

2437W35 (Cote)

Résultat n°48

2002-2010

Date

2002-2010

Cote

2437W34 (Cote)

Résultat n°49

1992-2001

Date

1992-2001

Cote

2437W33 (Cote)

Résultat n°50

Établissement recevant du public, contrôle, programme technique du contrôle des bagages en soute : procès-verbaux de la commission de sécurité, plans.

Date

1997-2000

Cote

2437W32 (Cote)

Résultat n°51

Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU, voirie, réseaux, locaux, hangar, vigie, architecture intérieure, signalisation : plans, dossier d'exécution.

Date

1996-2001

Cote

2437W31 (Cote)

Résultat n°52

Comptes rendus de chantier, procès-verbaux de réception des travaux, plans de récolement, certificats de conformité.

Date

2000

Cote

2437W30 (Cote)

Résultat n°53

Publicité, appel d'offres, ordres de service, cahiers des charges technique et administrative, plan général de la mission de coordination de la sécurité.

Date

1999-2000

Cote

2437W29 (Cote)

Résultat n°54

Permis de construire, plans, notice technique, photographies.

Date

1996-2000

Cote

2437W28 (Cote)

Résultat n°55

Comptes rendus de chantier, réserves, avis de réception des travaux, suivi financier.

Date

1996-1998

Cote

2437W27 (Cote)

Résultat n°56

Mission de sécurité : convention, comptes rendus d'examens des documents, rapport final.

Date

1995-1997

Cote

2437W26 (Cote)

Résultat n°57

Plans numérotés et signés par les entreprises.

Date

1996

Cote

2437W25 (Cote)

Résultat n°58

Actes d'engagement.

Date

1996

Cote

2437W24 (Cote)

Résultat n°59

Estimation prévisionnelle, recherche d'économie, calcul du prix de revient : planning, dossier d'appel d'offres, cahiers des charges techniques et administratives, polices d'assurance, permis de construire, protocole avec le cabinet d'architecte.

Date

1996

Cote

2437W23 (Cote)

Résultat n°60

Suivis administratif et financier des travaux : fiches de suivi des dépenses, chrono du courrier, dossiers de clôture des travaux.

Date

1995-1997

Cote

2437W22 (Cote)

Résultat n°61

Procès-verbaux de chantier, avis de réception des travaux, procès-verbaux du comité et de la commission techniques.

Date

1995-1997

Cote

2437W21 (Cote)

Résultat n°62

Plans numérotés et signés par les entreprises.

Date

1995

Cote

2437W20 (Cote)

Résultat n°63

Coordonnateur de sécurité, contrôle, financement, calcul du prix de revient prévisionnel : actes d'engagement, marchés.

Date

1995

Cote

2437W19 (Cote)

Résultat n°64

Phase de démarrage, publicité, appel d'offres : planning, plans, cahiers des charges techniques et administratives, protocole avec le cabinet d'architecte.

Date

1995

Cote

2437W18 (Cote)

Résultat n°65

Dossiers des permis de construire, plans.

Date

1995-1996

Cote

2437W17 (Cote)

Résultat n°66

Avant-projet de la SEMAVAL et rapport de la commission de la chambre de commerce et d'industrie de Tours, mise en place d'une vigie en zone civile et transformation des locaux en centre d'affaires et de bureaux, convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SEMAVAL, photographie de la maquette [s.d].

Date

1992-1995

Cote

2437W16 (Cote)

Résultat n°67

Autorisation d'occupation temporaire : textes officiels, contrats entre la chambre de commerce et d'industrie et la société Touraine Air Transport, TAT (1977), convention et protocole avec la SEMAVAL.

Date

1955-1998

Cote

2437W15 (Cote)

Résultat n°68

Schéma directeur des infrastructures aéroportuaires : étude de la direction de l'aviation civile pour la région Centre, étude de la SEMAVAL pour l'aéroport de Tours, audition de la SEMAVAL par la commission Douffiages (commission présidée par Jacques Douffiagues, ancien ministre des transports, sur la desserte aéroportuaire du grand bassin parisien)

Date

1995

Cote

2437W14 (Cote)

Résultat n°69

Projets de logo soumis au conseil d'administration.

Date

1996

Cote

2437W13 (Cote)

Résultat n°70

Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.

Date

1992-2010

Cote

2437W12 (Cote)

Résultat n°71

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.

Date

1993-2010

Cote

2437W11 (Cote)

Résultat n°72

2004-2010

Date

2004-2010

Cote

2437W10 (Cote)

Résultat n°73

1993-2003

Date

1993-2003

Cote

2437W9 (Cote)

Résultat n°74

Registre de présence.

Date

1992-2010

Cote

2437W8 (Cote)

Résultat n°75

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce.

Date

1992-2009

Cote

2437W7 (Cote)

Résultat n°76

2004-2010

Date

2004-2010

Cote

2437W6 (Cote)

Résultat n°77

2001-2003

Date

2001-2003

Cote

2437W5 (Cote)

Résultat n°78

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

2437W4 (Cote)

Résultat n°79

1992-1997

Date

1992-1997

Cote

2437W3 (Cote)

Résultat n°80

Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.

Date

2010-2014

Cote

2437W2 (Cote)