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428 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbal de réunions (lacunes), règlement intérieur, correspondance.

Date

1986-2020

Cote

3018W1 (Cote)

Résultat n°2

Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.

Date

2010-2014

Cote

2437W2 (Cote)

Résultat n°3

Grange de Meslay.

Date

-

Cote

2806W12 (Cote)

Résultat n°4

Grange de Meslay.

Date

-

Cote

2806W3 (Cote)

Résultat n°5

Aéroport de Tours.

Date

-

Cote

2806W17 (Cote)

Résultat n°6

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

Date

2006-2011

Cote

2867W38 (Cote)

Résultat n°7

2000-2010

Date

2000-2010

Cote

2437W40 (Cote)

Résultat n°8

Registre de présence.

Date

1992-2010

Cote

2437W8 (Cote)

Résultat n°9

2004-2010

Date

2004-2010

Cote

2437W6 (Cote)

Résultat n°10

2004-2010

Date

2004-2010

Cote

2437W10 (Cote)

Résultat n°11

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°12

2002-2010

Date

2002-2010

Cote

2437W34 (Cote)

Résultat n°13

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.

Date

1993-2010

Cote

2437W11 (Cote)

Résultat n°14

Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de commerce et d'industrie et Touraine Air Transport, TAT du 18 avril 1974. Avenant du 15 décembre 1978 modifiant le coût global de la ligne Poitiers-Londres, via Tours. Plan de développement lancé en 1997 dans le cadre des perspectives de rénovation du site aéroportuaire. Mise en place d'une ligne low cost : protocole d'accord avec l'aéroport de Southampton, enquête de clientèle par l'opérateur Buzz (2001), concours financiers des collectivités publiques, convention avec Ryanair en 2003 : contrats de service, étude de l'observatoire économique de Touraine, chrono de la correspondance (2004-2010)

Date

1974-2010

Cote

2437W41 (Cote)

Résultat n°15

Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.

Date

1992-2010

Cote

2437W12 (Cote)

Résultat n°16

Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.

Date

2008-2010

Cote

2437W37 (Cote)

Résultat n°17

Financement du « contrat de promotion de la destination Touraine » sur le marché britannique (décision de la commission européenne du 3 février 2004 limitant l'aide publique à 5 ans pour l'ouverture d'une ligne aérienne européenne) : contrat avec la compagnie gestionnaire de Ryanair, tableau récapitulatifs des dépenses.

Date

2004-2009

Cote

2437W35 (Cote)

Résultat n°18

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce.

Date

1992-2009

Cote

2437W7 (Cote)

Résultat n°19

Plan de communication, financement : délibérations, plan financier.

Date

1992-2009

Cote

2437W36 (Cote)

Résultat n°20
Parcay-Meslay, "La Pérauderie, La Caqueterie", ZAC du Cassantin (Tr.2)

1 media

Parcay-Meslay, "La Pérauderie, La Caqueterie", ZAC du Cassantin (Tr.2)

Date

2009

Cote

-

Résultat n°21

Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration nominative.

Date

2008

Cote

2437W38 (Cote)

Résultat n°22

TND, Parçay-Meslay (2006-2008).

Date

2006-2008

Cote

2372W24 (Cote)

Résultat n°23

TFE, Parçay-Meslay (1989-2008).

Date

1989-2008

Cote

2372W20 (Cote)

Résultat n°24

Schenker-Joyau (Ex Thery), Parçay-Meslay (1994-2008).

Date

1994-2008

Cote

2372W19 (Cote)

Résultat n°25

Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance de la ligne sans escale : études, obligations de services publics imposées par la communauté européenne en 1992, participation financière de l'État, synthèse de la proposition de reprise de la ligne : appel d'offres, procès-verbaux de réunions, (Airlinair en 2001), extension de la ligne Angers-Tours-Lyon en 2005: convention, suivi financier.

Date

1997-2008

Cote

2437W42 (Cote)

Résultat n°26

ADAPEI (siège), Tours (1998-2001) ; Arche Chaussures, Château-Renault (1997-2007) ; Brin'k Evolution, Parçay-Meslay (1995-2007).

Date

1995-2007

Cote

2354W3 (Cote)

Résultat n°27

Auto Contrôle Neuillé, Neuillé-Pont-Pierre (2001-2007) ; Aza Propreté, Tours (2004-2006) ; Bellevue garage, La Membrolle-sur-Choisille (1981-2006) ; Bodet, Marray (1980-1999) ; Bolat, Saint-Pierre-des-Corps (2005) ; Bridier, Nazelles-Négron (2007) ; BTM, Monnaie (2006) ; Cadran (le), Amboise (2000-2005) ; Caves de la Grande Croix Verte, Pocé-sur-Cisse (1997-2006) ; Comédie (la), Amboise (1993-2004) ; Dupont, Crotelles (2003-2007) ; Eurocolis, Parçay-Meslay (2000-2004) ; Favreau, Nazelles-Négron (1992-2005) ; Feu Vert, Tours (1993-2007) ; Hasle, Château-Renault (1987-2005) ; Horus Call Net, Saint-Pierre-des-Corps (2004-2007) ; hôtel du Cher, Bléré (1998-2004).

Date

1980-2007

Cote

2354W1 (Cote)

Résultat n°28
Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

1 media

Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

Date

2007

Cote

-

Résultat n°29

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)

Résultat n°30

Géodis, Parçay-Meslay.

Date

1997-2006

Cote

2354W6 (Cote)

Résultat n°31

Abcder (ex Bineau), Dierre (1986-2006) ; Atelier de production Centre Val de Loire, Château-Renault (1998-2006) ; Bardet, Sonzay (1987-2006) ; Bricomarché, Montlouis-sur-Loire (2003-2006) ; Cadet, Bléré (1984-2006) ; Chronopost, Parçay-Meslay (2003-2006) ; Graphilog, Saint-Pierre-des-Corps (1999-2006) ; Intermarché, Fondettes (1996-2006).

Date

1984-2006

Cote

2179W1 (Cote)

Résultat n°32

AZ Touraine, Parçay-Meslay (1983-2006).

Date

1983-2006

Cote

2372W13 (Cote)

Résultat n°33

Géodis-Calberson, Parçay-Meslay (1995-2005).

Date

1995-2005

Cote

2372W17 (Cote)

Résultat n°34

1982-2005.

Date

1982-2005

Cote

2071W44 (Cote)

Résultat n°35

GTM, Parçay-Meslay (1995-2005) ; IMPRO la Paternelle, Mettray (2001-2005).

Date

1995-2005

Cote

2071W22 (Cote)

Résultat n°36

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°37

1990-2005.

Date

1990-2005

Cote

2071W43 (Cote)

Résultat n°38

Pomona, Parçay-Meslay (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2071W31 (Cote)

Résultat n°39

Aménagement de la zone d'activités du Papillon à Parçay-Meslay, RD77. - Marché n°030297 AMEC.

Date

2003

Cote

2965W7 (Cote)

Résultat n°40

Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. - Marché n°030049 Colas.

Date

2003

Cote

2965W10 (Cote)