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Résultats de la recherche

  • 1
    Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    1 media

    Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    Date

    2007

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin
  • 2

    Plan masses et façades.

    Date

    1992

    Cote

    1406W128 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Laboratoire départemental
    • Construction du nouveau laboratoire à Parçay-Meslay...
    • Projet non identifié
    • Plan masses et façades.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 3

    Maquette (86 x 123 x 16 cm).

    Date

    1992

    Cote

    1406W141 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet du cabinet Boille-Lavat-Suquet
    • Maquette (86 x 123 x 16 cm).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 4

    Maquette (102 x 132 x 19 cm).

    Date

    1992

    Cote

    1406W144 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet du cabinet Bourgueil-Magnat (Saint-Cyr-sur-Loire)
    • Maquette (102 x 132 x 19 cm).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 5

    Plan masse.

    Date

    1992

    Cote

    1406W145 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet du cabinet Lissalde (Tours)
    • Plan masse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 6

    Plan masse 1/500e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W154 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet du cabinet Pierson (Tours)
    • Plan masse 1/500e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 7

    Plan surfaces.

    Date

    1992

    Cote

    1406W149 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet lauréat du cabinet Lissalde (Tours)
    • Plan surfaces.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 8

    Plan surfaces 1/200e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W155 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet du cabinet Pierson (Tours)
    • Plan surfaces 1/200e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 9

    Plan surfaces 1/200e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W158 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet du cabinet Plaze (Chartres)
    • Plan surfaces 1/200e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 10

    Maquette (121 x 98 x 10 cm).

    Date

    1992

    Cote

    1406W135 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Laboratoire départemental
    • Construction du nouveau laboratoire à Parçay-Meslay...
    • Projet lauréat
    • Maquette (121 x 98 x 10 cm).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 11

    Perspectives.

    Date

    1992

    Cote

    1406W133 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Laboratoire départemental
    • Construction du nouveau laboratoire à Parçay-Meslay...
    • Projet non identifié
    • Perspectives.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 12

    Plan masse 1/500e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W139 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet du cabinet Boille-Lavat-Suquet
    • Plan masse 1/500e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 13

    Plan masse 1/500e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W157 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet du cabinet Plaze (Chartres)
    • Plan masse 1/500e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 14

    Maquette (102 x 62 x 17 cm).

    Date

    1992

    Cote

    1406W150 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet lauréat du cabinet Lissalde (Tours)
    • Maquette (102 x 62 x 17 cm).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 15

    Plan surfaces.

    Date

    1992

    Cote

    1406W131 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Laboratoire départemental
    • Construction du nouveau laboratoire à Parçay-Meslay...
    • Projet non identifié
    • Plan surfaces.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 16

    Plan masse, plan surfaces.

    Date

    1992

    Cote

    1406W132 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Laboratoire départemental
    • Construction du nouveau laboratoire à Parçay-Meslay...
    • Projet non identifié
    • Plan masse, plan surfaces.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 17

    Plan masse 1/500e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W151 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet du cabinet Lévêque (Amboise)
    • Plan masse 1/500e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 18

    Maquette (97 x 117 x 17 cm).

    Date

    1992

    Cote

    1406W156 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet du cabinet Pierson (Tours)
    • Maquette (97 x 117 x 17 cm).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 19

    Plan par étage 1/200e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W137 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet lauréat du cabinet Ivars et Ballet (Tours)
    • Plan par étage 1/200e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 20

    Maquette (102 x 127 x 19 cm).

    Date

    1992

    Cote

    1406W138 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet lauréat du cabinet Ivars et Ballet (Tours)
    • Maquette (102 x 127 x 19 cm).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 21

    Plan surfaces.

    Date

    1992

    Cote

    1406W143 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet du cabinet Bourgueil-Magnat (Saint-Cyr-sur-Loire)
    • Plan surfaces.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 22

    Plan surfaces 1/200e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W140 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet du cabinet Boille-Lavat-Suquet
    • Plan surfaces 1/200e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 23

    Plan masse 1/500e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W148 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet lauréat du cabinet Lissalde (Tours)
    • Plan masse 1/500e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 24

    Plan masse 1/500e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W136 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet lauréat du cabinet Ivars et Ballet (Tours)
    • Plan masse 1/500e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 25

    Plan surfaces.

    Date

    1992

    Cote

    1406W129 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Laboratoire départemental
    • Construction du nouveau laboratoire à Parçay-Meslay...
    • Projet non identifié
    • Plan surfaces.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 26

    Plan masse.

    Date

    1992

    Cote

    1406W130 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Laboratoire départemental
    • Construction du nouveau laboratoire à Parçay-Meslay...
    • Projet non identifié
    • Plan masse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 27

    Plan masse.

    Date

    1992

    Cote

    1406W142 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet du cabinet Bourgueil-Magnat (Saint-Cyr-sur-Loire)
    • Plan masse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 28

    Maquette (107 x 121 x 16 cm).

    Date

    1992

    Cote

    1406W147 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet du cabinet Lissalde (Tours)
    • Maquette (107 x 121 x 16 cm).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 29

    Plans techniques par ouvrage.

    Date

    1992

    Cote

    1406W134 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Laboratoire départemental
    • Construction du nouveau laboratoire à Parçay-Meslay...
    • Projet lauréat
    • Plans techniques par ouvrage.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 30

    Maquette (97 x 111 x 32 cm).

    Date

    1992

    Cote

    1406W153 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet du cabinet Lévêque (Amboise)
    • Maquette (97 x 111 x 32 cm).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 31

    Plan des niveaux.

    Date

    1992

    Cote

    1406W152 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Maison des sports
    • Projet du cabinet Lévêque (Amboise)
    • Plan des niveaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 32

    Plan surfaces 1/200e.

    Date

    1992

    Cote

    1406W146 (Cote)

    • Contexte : Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments

    • Services techniques
    • Projet du cabinet Lissalde (Tours)
    • Plan surfaces 1/200e.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  • 33

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles B2, C2, D1, D2 et sections ZA à ZI (1979). Sections ZK à ZN (1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1985W71 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 34

    Nouans-les-Fontaines à Paulmy.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W121 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuilly-le-Brignon à Paulmy
    • Nouans-les-Fontaines à Paulmy.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 35

    Minutes de conservation. - T.A. et sections A à D : éd. 1948 avec mises à jour jusqu'en 1975 ou 1979 (10 f.). Feuille D2 et section ZI : éd. 1975 avec mises à jour jusqu'en 1979 (2 f.).

    Date

    1948-1979

    Cote

    1984W105 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation. - T.A. et sections A à D :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 36

    Sections A à D (n° 299).

    Date

    1948-1979

    Cote

    1988W207 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • États de sections sur fiches
    • Sections A à D (n° 299).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 37

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - T.A., feuilles B2, C2 et D1 et sections ZA à ZH et ZK à ZM : éd. 1975. T.A. : éd. 1979. (15 f.).

    Date

    1975-1979

    Cote

    2032W44 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 38

    Sections D (n° 300 à 1512) et ZA à ZN.

    Date

    1948-1979

    Cote

    1988W208 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • États de sections sur fiches
    • Sections D (n° 300 à 1512) et ZA à ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 39

    1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1094 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 40

    1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W1093 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 41

    1976-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W1092 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 42
    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    361 medias

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/1837 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Parçay-Meslay 
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
  • 43

    Comptes actifs L - Z.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1265W395 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs L - Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 44

    Comptes actifs D - K.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1265W394 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs D - K.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 45

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - C.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1265W393 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 46

    Comptes supprimés.

    Date

    1948-1974

    Cote

    1265W396 (Cote)

    • Contexte : Cadastre rénové : états de sections, matrices et plans...

    • Parçay-Meslay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 47

    Nazelles-Négron et environs (1971-1974), Neuillé-le-Lierre - Villedômer - Auzouer-en-Touraine (1972-1974), Notre-Dame-d'Oé - Chanceaux-sur-Choisille - Cerelles (1972-1973), Reugny - Chançay (1972-1974), Rochecorbon - Parçay-Meslay (1971-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1102W4 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Nazelles-Négron et environs (1971-1974), Neuillé-le-Lierre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 48

    Orbigny (1967-1971), Parçay-Meslay (1967-1973), Parçay-sur-Vienne (1971-1973), Paulmy (1965-1967).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1102W112 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuilly-le-Brignon à Paulmy
    • Orbigny (1967-1971), Parçay-Meslay (1967-1973), Parçay-sur-Vienne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 49
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 50
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 51
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 52
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 53
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 54
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 55
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 56
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 57
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 58
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 59
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1972

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Remembrement : sections ZA à ZN.
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 60

    Voirie. - Entretien : procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1960-1966

    Cote

    77W1237 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Parçay-Meslay
    • Voirie. - Entretien : procès-verbaux de réception des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 61

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1941-1965

    Cote

    77W1241 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Parçay-Meslay
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 62

    Ventes : actes notariés.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W1240 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Parçay-Meslay
    • Ventes : actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 63

    Concessions. - Attributions : états individuels.

    Date

    1959-1964

    Cote

    77W1238 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Parçay-Meslay
    • Concessions. - Attributions : états individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 64

    Assurances : polices.

    Date

    1961

    Cote

    77W1239 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Parçay-Meslay
    • Assurances : polices.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 65

    Parçay-Meslay. Expertise.

    Date

    1958-1959

    Cote

    37J2927 (Cote)

    • Contexte : Fonds des architectes Gaston et Pierre Labadie

    • Archives de Pierre Labadie
    • Indre-et-Loire
    • Parçay-Meslay
    • Parçay-Meslay. Expertise.
  • 66

    Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu aux anciennes fabriques puis attribuées aux bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits de délibérations municipales, procès-verbaux de remise des biens, pièces justificatives, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (1906-1951). Abilly (1934), Bossay (1935), Bourgueil (1935), Charnizay (1926), Courçay (1935), Draché (1926-1935), Fondettes (1935), Ingrandes (1934), La Membrolle (1935), Le Grand-Pressigny (1935-1936), Les Hermites (1935), Loches (1934), Luzé (1926-1930), Marigny-Marmande (1934), Mettray (1935), Montbazon (1950-1951), Neuvy-le-Roi(1920-1939), Parçay-Meslay (1928), Pouzay (1937), Reignac (1906-1936), Restigné (1935), Reugny (1934), Richelieu (1909-1934), Saint-Cyr-sur-Loire (s.d.), Saint-Épain (1934), Saint-Ouen (1929-1930), Saint-Patrice (1929-1934), Sainte-Maure (1934), Savigné-sur-Lathan (1935), Tours (1934), Villebourg (1934), Villeperdue (1935), Vouvray (1906-1935).

    Cote

    8V5 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 8V - Associations cultuelles
    • Association diocésaine de Tours.
    • Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu...
  • 67
    Section D, feuille 1c

    1 media

    Section D, feuille 1c

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section D, feuille 1c

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 68
    Section A, feuille 2

    1 media

    Section A, feuille 2

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section A, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 69
    Section C, feuille 1a

    1 media

    Section C, feuille 1a

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section C, feuille 1a

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 70
    Section C, feuille 2

    1 media

    Section C, feuille 2

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section C, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 71
    Section B, feuille 2

    1 media

    Section B, feuille 2

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section B, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 72
    Section D, feuille 2a

    1 media

    Section D, feuille 2a

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section D, feuille 2a

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 73
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 74
    Section D, feuille 2b

    1 media

    Section D, feuille 2b

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section D, feuille 2b

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 75
    Section A, feuille 3

    1 media

    Section A, feuille 3

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section A, feuille 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 76
    Section D, feuille 1b

    1 media

    Section D, feuille 1b

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section D, feuille 1b

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 77
    Section C, feuille 1b

    1 media

    Section C, feuille 1b

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section C, feuille 1b

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 78
    Section D, feuille 1a

    1 media

    Section D, feuille 1a

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section D, feuille 1a

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 79
    Section A, feuille 1

    1 media

    Section A, feuille 1

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section A, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 80
    Section B, feuille 1

    1 media

    Section B, feuille 1

    Date

    1948

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Parçay-Meslay
    • Rénovation : T.A. (1 f. - éch. 1/10000), sections A...
    • Section B, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques