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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil d'école : procès-verbal de réunions (lacunes), règlement intérieur, correspondance.

    Date

    1986-2020

    Cote

    3018W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbal de réunions (lacunes),...

    Producteur :

    W - Ecole élémentaire (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2437W2 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Grange de Meslay.

    Cote

    2806W12 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages grand format
    • Boîte 11
    • Grange de Meslay.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Grange de Meslay.

    Cote

    2806W3 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 2
    • Grange de Meslay.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Aéroport de Tours.

    Cote

    2806W17 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Négatifs photographiques
    • Classeur 2
    • Aéroport de Tours.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2867W38 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  7. Résultat n°7

    2000-2010

    Date

    2000-2010

    Cote

    2437W40 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Services commerciaux
    • 2000-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Registre de présence.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W8 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Registre de présence.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W6 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W10 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  12. Résultat n°12

    2002-2010

    Date

    2002-2010

    Cote

    2437W34 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Subventions
    • 2002-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.

    Date

    1993-2010

    Cote

    2437W11 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de commerce et d'industrie et Touraine Air Transport, TAT du 18 avril 1974. Avenant du 15 décembre 1978 modifiant le coût global de la ligne Poitiers-Londres, via Tours. Plan de développement lancé en 1997 dans le cadre des perspectives de rénovation du site aéroportuaire. Mise en place d'une ligne low cost : protocole d'accord avec l'aéroport de Southampton, enquête de clientèle par l'opérateur Buzz (2001), concours financiers des collectivités publiques, convention avec Ryanair en 2003 : contrats de service, étude de l'observatoire économique de Touraine, chrono de la correspondance (2004-2010)

    Date

    1974-2010

    Cote

    2437W41 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W12 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2437W37 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Personnel
    • Enquête de la direction de l'animation, de la recherche,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Financement du « contrat de promotion de la destination Touraine » sur le marché britannique (décision de la commission européenne du 3 février 2004 limitant l'aide publique à 5 ans pour l'ouverture d'une ligne aérienne européenne) : contrat avec la compagnie gestionnaire de Ryanair, tableau récapitulatifs des dépenses.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2437W35 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Financement du « contrat de promotion de la destination...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce.

    Date

    1992-2009

    Cote

    2437W7 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Plan de communication, financement : délibérations, plan financier.

    Date

    1992-2009

    Cote

    2437W36 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Plan de communication, financement : délibérations,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20
    Parcay-Meslay, "La Pérauderie, La Caqueterie", ZAC du Cassantin (Tr.2)

    1 media

    Parcay-Meslay, "La Pérauderie, La Caqueterie", ZAC du Cassantin (Tr.2)

    Date

    2009

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Parcay-Meslay, "La Pérauderie, La Caqueterie", ZAC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  21. Résultat n°21

    Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration nominative.

    Date

    2008

    Cote

    2437W38 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Personnel
    • Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    TND, Parçay-Meslay (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2372W24 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • TND, Parçay-Meslay (2006-2008).
  23. Résultat n°23

    TFE, Parçay-Meslay (1989-2008).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2372W20 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • TFE, Parçay-Meslay (1989-2008).
  24. Résultat n°24

    Schenker-Joyau (Ex Thery), Parçay-Meslay (1994-2008).

    Date

    1994-2008

    Cote

    2372W19 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Schenker-Joyau (Ex Thery), Parçay-Meslay (1994-2008).
  25. Résultat n°25

    Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance de la ligne sans escale : études, obligations de services publics imposées par la communauté européenne en 1992, participation financière de l'État, synthèse de la proposition de reprise de la ligne : appel d'offres, procès-verbaux de réunions, (Airlinair en 2001), extension de la ligne Angers-Tours-Lyon en 2005: convention, suivi financier.

    Date

    1997-2008

    Cote

    2437W42 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    ADAPEI (siège), Tours (1998-2001) ; Arche Chaussures, Château-Renault (1997-2007) ; Brin'k Evolution, Parçay-Meslay (1995-2007).

    Date

    1995-2007

    Cote

    2354W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • ADAPEI (siège), Tours (1998-2001) ; Arche Chaussures,...
  27. Résultat n°27

    Auto Contrôle Neuillé, Neuillé-Pont-Pierre (2001-2007) ; Aza Propreté, Tours (2004-2006) ; Bellevue garage, La Membrolle-sur-Choisille (1981-2006) ; Bodet, Marray (1980-1999) ; Bolat, Saint-Pierre-des-Corps (2005) ; Bridier, Nazelles-Négron (2007) ; BTM, Monnaie (2006) ; Cadran (le), Amboise (2000-2005) ; Caves de la Grande Croix Verte, Pocé-sur-Cisse (1997-2006) ; Comédie (la), Amboise (1993-2004) ; Dupont, Crotelles (2003-2007) ; Eurocolis, Parçay-Meslay (2000-2004) ; Favreau, Nazelles-Négron (1992-2005) ; Feu Vert, Tours (1993-2007) ; Hasle, Château-Renault (1987-2005) ; Horus Call Net, Saint-Pierre-des-Corps (2004-2007) ; hôtel du Cher, Bléré (1998-2004).

    Date

    1980-2007

    Cote

    2354W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auto Contrôle Neuillé, Neuillé-Pont-Pierre (2001-2007)...
  28. Résultat n°28
    Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    1 media

    Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    Date

    2007

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  29. Résultat n°29

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  30. Résultat n°30

    Géodis, Parçay-Meslay.

    Date

    1997-2006

    Cote

    2354W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Géodis, Parçay-Meslay.
  31. Résultat n°31

    Abcder (ex Bineau), Dierre (1986-2006) ; Atelier de production Centre Val de Loire, Château-Renault (1998-2006) ; Bardet, Sonzay (1987-2006) ; Bricomarché, Montlouis-sur-Loire (2003-2006) ; Cadet, Bléré (1984-2006) ; Chronopost, Parçay-Meslay (2003-2006) ; Graphilog, Saint-Pierre-des-Corps (1999-2006) ; Intermarché, Fondettes (1996-2006).

    Date

    1984-2006

    Cote

    2179W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Abcder (ex Bineau), Dierre (1986-2006) ; Atelier de...
  32. Résultat n°32

    AZ Touraine, Parçay-Meslay (1983-2006).

    Date

    1983-2006

    Cote

    2372W13 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • AZ Touraine, Parçay-Meslay (1983-2006).
  33. Résultat n°33

    Géodis-Calberson, Parçay-Meslay (1995-2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2372W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Géodis-Calberson, Parçay-Meslay (1995-2005).
  34. Résultat n°34

    1982-2005.

    Date

    1982-2005

    Cote

    2071W44 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Transports Norbert Dentressangle (ex Transports Laurent,...
    • 1982-2005.
  35. Résultat n°35

    GTM, Parçay-Meslay (1995-2005) ; IMPRO la Paternelle, Mettray (2001-2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2071W22 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • GTM, Parçay-Meslay (1995-2005) ; IMPRO la Paternelle,...
  36. Résultat n°36

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    1990-2005.

    Date

    1990-2005

    Cote

    2071W43 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Transports Norbert Dentressangle (ex Transports Laurent,...
    • 1990-2005.
  38. Résultat n°38

    Pomona, Parçay-Meslay (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2071W31 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Pomona, Parçay-Meslay (1998-2005).
  39. Résultat n°39

    Aménagement de la zone d'activités du Papillon à Parçay-Meslay, RD77. - Marché n°030297 AMEC.

    Date

    2003

    Cote

    2965W7 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Parçay-Meslay
    • Aménagement de la zone d'activités du Papillon à Parçay-Meslay,...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  40. Résultat n°40

    Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. - Marché n°030049 Colas.

    Date

    2003

    Cote

    2965W10 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Parçay-Meslay
    • Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. -...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  41. Résultat n°41

    1993-2003

    Date

    1993-2003

    Cote

    2437W9 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • 1993-2003

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. - Marché n°030084 Fermetures de Touraine.

    Date

    2003

    Cote

    2965W14 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Parçay-Meslay
    • Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. -...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  43. Résultat n°43

    ANH, Parçay-Meslay (1998-2003) ; Casse-Auto Lesève, Tours (1981-1999) ; Cazy, Fondettes (1992-2005) ; Chevreau et Fils, La Membrolle-sur-Choisille (1980-2003).

    Date

    1981-2003

    Cote

    2372W8 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • ANH, Parçay-Meslay (1998-2003) ; Casse-Auto Lesève,...
  44. Résultat n°44

    Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes), règlement intérieur, correspondance.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3019W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux de réunion (lacunes),...

    Producteur :

    Ecole maternelle (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture de la convention d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public envers un prestataire : conclusions présentées au tribunal, arrêt de la cour d'appel d'Orléans.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2437W43 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. - Marché n°030050 Citeos Lesens.

    Date

    2003

    Cote

    2965W4 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Parçay-Meslay
    • Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. -...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  47. Résultat n°47

    2001-2003

    Date

    2001-2003

    Cote

    2437W5 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 2001-2003

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Auberge du Mail, Amboise (1996-2003) ; Aex Technologies, Rochecorbon (2002) ; Allaire André, Saunay (2001-2003) ; Allo Couscous, Château-Renault (2002) ; Armatours, Montlouis-sur-Loire (1993-2003) ; Brossard, Villedômer (1991-2003) ; Cesvre, Neuville-sur-Brenne (1994-2002) ; Crosnier André, Reugny (1987-2001) ; Debenne Blateau, Chisseaux (1999-2003) ; Parcour, Charentilly (1999-2000) ; Sainton, Notre-Dame d'Oé (1996-2003) ; Sedaco, Parçay-Meslay (1990-1998) ; Sommier, Sonzay (2000-2001).

    Date

    1987-2003

    Cote

    1908W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auberge du Mail, Amboise (1996-2003) ; Aex Technologies,...
  49. Résultat n°49

    ARM, Château-Renault (1995-2000) ; AZHA, Parçay-Meslay (1991-2000) ; Auto-école L'Escottais, Neuillé-Pont-Pierre (2001) ; BCD, Amboise (1999-2002) ; Bois Création d'Aspremont, Amboise (1987-2002) ; DGV-PVC, La Ville-aux-Dames (1999-2000) ; Fisons, Saint-Pierre-des-Corps (2000-2001).

    Date

    1987-2002

    Cote

    1847W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • ARM, Château-Renault (1995-2000) ; AZHA, Parçay-Meslay...
  50. Résultat n°50

    Garage Auto Prestige, Parçay-Meslay (2001) ; Gardel, Amboise (1974-2000) ; Garrido, Azay-sur-Cher (1985-1988) ; Groupe Durand Alize, Lussault (1996-2001) ; ICR, Château-Renault (1997-2000) ; Lasneau Steyer, Neuvy-le-Roi (1989-2001).

    Date

    1974-2001

    Cote

    1847W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Garage Auto Prestige, Parçay-Meslay (2001) ; Gardel,...
  51. Résultat n°51

    1992-2001

    Date

    1992-2001

    Cote

    2437W33 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Subventions
    • 1992-2001

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Ambulance Service, Parçay-Meslay (1983-1985) ; Bateliers restaurant, Amboise (1985-1989) ; Bellanger couverture, Villedomer (1983-1992).

    Date

    1966-2001

    Cote

    1813W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés ou en activité
    • Ambulance Service, Parçay-Meslay (1983-1985) ; Bateliers...
  53. Résultat n°53

    Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU, voirie, réseaux, locaux, hangar, vigie, architecture intérieure, signalisation : plans, dossier d'exécution.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2437W31 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    Établissement recevant du public, contrôle, programme technique du contrôle des bagages en soute : procès-verbaux de la commission de sécurité, plans.

    Date

    1997-2000

    Cote

    2437W32 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Établissement recevant du public, contrôle, programme...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    Photographies : négatifs.

    Date

    1986-2000

    Cote

    3019W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités pédagogiques
    • Photographies : négatifs.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    Publicité, appel d'offres, ordres de service, cahiers des charges technique et administrative, plan général de la mission de coordination de la sécurité.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2437W29 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Aménagement des abords
    • Publicité, appel d'offres, ordres de service, cahiers...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Comptes rendus de chantier, procès-verbaux de réception des travaux, plans de récolement, certificats de conformité.

    Date

    2000

    Cote

    2437W30 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Aménagement des abords
    • Comptes rendus de chantier, procès-verbaux de réception...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Permis de construire, plans, notice technique, photographies.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2437W28 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Aménagement des abords
    • Permis de construire, plans, notice technique, photographies.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Photographies.

    Date

    1986-2000

    Cote

    3019W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités pédagogiques
    • Photographies.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    1998-2000

    Date

    1998-2000

    Cote

    2437W4 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 1998-2000

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    1959-1999

    Date

    1959-1999

    Cote

    2437W39 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Services commerciaux
    • 1959-1999

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Structal, menuiserie, Saint-Pierre-des-Corps (1996) ; Tiercelin, entreprise de confection, Bléré (1998) ; Outiror, distribution, Parçay-Meslay (1997).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1663W171 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Structal, menuiserie, Saint-Pierre-des-Corps (1996)...
  63. Résultat n°63

    Comptes rendus de chantier, réserves, avis de réception des travaux, suivi financier.

    Date

    1996-1998

    Cote

    2437W27 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 2 - Réhabilitation et extension de l'aérogare...
    • Comptes rendus de chantier, réserves, avis de réception...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Autorisation d'occupation temporaire : textes officiels, contrats entre la chambre de commerce et d'industrie et la société Touraine Air Transport, TAT (1977), convention et protocole avec la SEMAVAL.

    Date

    1955-1998

    Cote

    2437W15 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Autorisation d'occupation temporaire : textes officiels,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Dubesset, pharmacie, Tours (1996) ; Dufresne, établissement d'électircité, Vernou (1990) ; Durand, scierie, Pocé-sur-Cisse (1958) ; Edition du mémento cantonal, Saint-Pierre-des-Corps (1994) ; Elix Touraine, vêtements professionnels, La Ville-aux-Dames (1995) ; Emac Schéma, instruments de mesure, Chanceaux-sur-Choisille (1998) ; EREMG, mécanique générale, Montlouis (1995) ; Fauteuils Bernard, Parçay-Meslay (1992) ; Féron station service de la Brenne, Villedomer (1997) ; Forcet, garage Fiat, Amboise (1998).

    Date

    1958-1998

    Cote

    1663W161 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Dubesset, pharmacie, Tours (1996) ; Dufresne, établissement...
  66. Résultat n°66

    Suivis administratif et financier des travaux : fiches de suivi des dépenses, chrono du courrier, dossiers de clôture des travaux.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2437W22 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Suivis administratif et financier des travaux : fiches...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Journées presse, aéroport de Tours.

    Date

    1997

    Cote

    2806W4 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 3
    • Journées presse, aéroport de Tours.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Mission de sécurité : convention, comptes rendus d'examens des documents, rapport final.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2437W26 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 2 - Réhabilitation et extension de l'aérogare...
    • Mission de sécurité : convention, comptes rendus d'examens...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Procès-verbaux de chantier, avis de réception des travaux, procès-verbaux du comité et de la commission techniques.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2437W21 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Procès-verbaux de chantier, avis de réception des travaux,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    1992-1997

    Date

    1992-1997

    Cote

    2437W3 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 1992-1997

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Aéroport de Tours : aérogare, pistes, avions. Photos de maquettes de l'aéroport (1992, 1997).

    Date

    1992-1997

    Cote

    2806W2 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 1
    • Aéroport de Tours : aérogare, pistes, avions. Photos...

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Plans numérotés et signés par les entreprises.

    Date

    1996

    Cote

    2437W25 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 2 - Réhabilitation et extension de l'aérogare...
    • Plans numérotés et signés par les entreprises.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Projets de logo soumis au conseil d'administration.

    Date

    1996

    Cote

    2437W13 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Projets de logo soumis au conseil d'administration.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Parçay-Meslay. Convention entre le Laboratoire départemental d'analyses et de recherches et l'Institut technique de la vigne et du vin.

    Date

    1981-1996

    Cote

    2941W73 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Parçay-Meslay. Convention entre le Laboratoire départemental...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  75. Résultat n°75

    Actes d'engagement.

    Date

    1996

    Cote

    2437W24 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 2 - Réhabilitation et extension de l'aérogare...
    • Actes d'engagement.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Dossiers des permis de construire, plans.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2437W17 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Dossiers des permis de construire, plans.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Acquisitions : état parcellaire, plan parcellaire, arrêté de cessibilité, plan de bornage, promesses de ventes, promesses de servitudes, actes de cession, documents de travail, correspondance ,

    Date

    1990-1996

    Cote

    1481W40 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...

    • Voirie et ouvrages d'art
    • Routes nationales
    • RN10
    • Parçay-Meslay
    • Créneau de dépassement à 2 x 2 voies sur la section...
    • Acquisitions : état parcellaire, plan parcellaire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  78. Résultat n°78

    Estimation prévisionnelle, recherche d'économie, calcul du prix de revient : planning, dossier d'appel d'offres, cahiers des charges techniques et administratives, polices d'assurance, permis de construire, protocole avec le cabinet d'architecte.

    Date

    1996

    Cote

    2437W23 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 2 - Réhabilitation et extension de l'aérogare...
    • Estimation prévisionnelle, recherche d'économie, calcul...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Schéma directeur des infrastructures aéroportuaires : étude de la direction de l'aviation civile pour la région Centre, étude de la SEMAVAL pour l'aéroport de Tours, audition de la SEMAVAL par la commission Douffiages (commission présidée par Jacques Douffiagues, ancien ministre des transports, sur la desserte aéroportuaire du grand bassin parisien)

    Date

    1995

    Cote

    2437W14 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Schéma directeur des infrastructures aéroportuaires...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Avant-projet de la SEMAVAL et rapport de la commission de la chambre de commerce et d'industrie de Tours, mise en place d'une vigie en zone civile et transformation des locaux en centre d'affaires et de bureaux, convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SEMAVAL, photographie de la maquette [s.d].

    Date

    1992-1995

    Cote

    2437W16 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Infrastructures
    • Phase 1 - Ouverture de la zone civile de l'aéroport...
    • Avant-projet de la SEMAVAL et rapport de la commission...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)