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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil d'école : procès-verbal de réunions (lacunes), règlement intérieur, correspondance.

    Date

    1986-2020

    Cote

    3018W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbal de réunions (lacunes),...

    Producteur :

    W - Ecole élémentaire (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2437W2 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Grange de Meslay.

    Cote

    2806W12 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages grand format
    • Boîte 11
    • Grange de Meslay.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Grange de Meslay.

    Cote

    2806W3 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 2
    • Grange de Meslay.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Aéroport de Tours.

    Cote

    2806W17 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Négatifs photographiques
    • Classeur 2
    • Aéroport de Tours.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2867W38 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  7. Résultat n°7

    2000-2010

    Date

    2000-2010

    Cote

    2437W40 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Services commerciaux
    • 2000-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Registre de présence.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W8 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Registre de présence.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W6 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W10 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  12. Résultat n°12

    2002-2010

    Date

    2002-2010

    Cote

    2437W34 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Subventions
    • 2002-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.

    Date

    1993-2010

    Cote

    2437W11 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de commerce et d'industrie et Touraine Air Transport, TAT du 18 avril 1974. Avenant du 15 décembre 1978 modifiant le coût global de la ligne Poitiers-Londres, via Tours. Plan de développement lancé en 1997 dans le cadre des perspectives de rénovation du site aéroportuaire. Mise en place d'une ligne low cost : protocole d'accord avec l'aéroport de Southampton, enquête de clientèle par l'opérateur Buzz (2001), concours financiers des collectivités publiques, convention avec Ryanair en 2003 : contrats de service, étude de l'observatoire économique de Touraine, chrono de la correspondance (2004-2010)

    Date

    1974-2010

    Cote

    2437W41 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W12 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2437W37 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Personnel
    • Enquête de la direction de l'animation, de la recherche,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Financement du « contrat de promotion de la destination Touraine » sur le marché britannique (décision de la commission européenne du 3 février 2004 limitant l'aide publique à 5 ans pour l'ouverture d'une ligne aérienne européenne) : contrat avec la compagnie gestionnaire de Ryanair, tableau récapitulatifs des dépenses.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2437W35 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Financement du « contrat de promotion de la destination...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce.

    Date

    1992-2009

    Cote

    2437W7 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Plan de communication, financement : délibérations, plan financier.

    Date

    1992-2009

    Cote

    2437W36 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Plan de communication, financement : délibérations,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20
    Parcay-Meslay, "La Pérauderie, La Caqueterie", ZAC du Cassantin (Tr.2)

    1 media

    Parcay-Meslay, "La Pérauderie, La Caqueterie", ZAC du Cassantin (Tr.2)

    Date

    2009

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Parcay-Meslay, "La Pérauderie, La Caqueterie", ZAC...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  21. Résultat n°21

    Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration nominative.

    Date

    2008

    Cote

    2437W38 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Personnel
    • Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    TND, Parçay-Meslay (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2372W24 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • TND, Parçay-Meslay (2006-2008).
  23. Résultat n°23

    TFE, Parçay-Meslay (1989-2008).

    Date

    1989-2008

    Cote

    2372W20 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • TFE, Parçay-Meslay (1989-2008).
  24. Résultat n°24

    Schenker-Joyau (Ex Thery), Parçay-Meslay (1994-2008).

    Date

    1994-2008

    Cote

    2372W19 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Schenker-Joyau (Ex Thery), Parçay-Meslay (1994-2008).
  25. Résultat n°25

    Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance de la ligne sans escale : études, obligations de services publics imposées par la communauté européenne en 1992, participation financière de l'État, synthèse de la proposition de reprise de la ligne : appel d'offres, procès-verbaux de réunions, (Airlinair en 2001), extension de la ligne Angers-Tours-Lyon en 2005: convention, suivi financier.

    Date

    1997-2008

    Cote

    2437W42 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Exploitation des lignes aériennes
    • Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    ADAPEI (siège), Tours (1998-2001) ; Arche Chaussures, Château-Renault (1997-2007) ; Brin'k Evolution, Parçay-Meslay (1995-2007).

    Date

    1995-2007

    Cote

    2354W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • ADAPEI (siège), Tours (1998-2001) ; Arche Chaussures,...
  27. Résultat n°27

    Auto Contrôle Neuillé, Neuillé-Pont-Pierre (2001-2007) ; Aza Propreté, Tours (2004-2006) ; Bellevue garage, La Membrolle-sur-Choisille (1981-2006) ; Bodet, Marray (1980-1999) ; Bolat, Saint-Pierre-des-Corps (2005) ; Bridier, Nazelles-Négron (2007) ; BTM, Monnaie (2006) ; Cadran (le), Amboise (2000-2005) ; Caves de la Grande Croix Verte, Pocé-sur-Cisse (1997-2006) ; Comédie (la), Amboise (1993-2004) ; Dupont, Crotelles (2003-2007) ; Eurocolis, Parçay-Meslay (2000-2004) ; Favreau, Nazelles-Négron (1992-2005) ; Feu Vert, Tours (1993-2007) ; Hasle, Château-Renault (1987-2005) ; Horus Call Net, Saint-Pierre-des-Corps (2004-2007) ; hôtel du Cher, Bléré (1998-2004).

    Date

    1980-2007

    Cote

    2354W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Auto Contrôle Neuillé, Neuillé-Pont-Pierre (2001-2007)...
  28. Résultat n°28
    Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    1 media

    Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    Date

    2007

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  29. Résultat n°29

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  30. Résultat n°30

    Géodis, Parçay-Meslay.

    Date

    1997-2006

    Cote

    2354W6 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Géodis, Parçay-Meslay.
  31. Résultat n°31

    Abcder (ex Bineau), Dierre (1986-2006) ; Atelier de production Centre Val de Loire, Château-Renault (1998-2006) ; Bardet, Sonzay (1987-2006) ; Bricomarché, Montlouis-sur-Loire (2003-2006) ; Cadet, Bléré (1984-2006) ; Chronopost, Parçay-Meslay (2003-2006) ; Graphilog, Saint-Pierre-des-Corps (1999-2006) ; Intermarché, Fondettes (1996-2006).

    Date

    1984-2006

    Cote

    2179W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Abcder (ex Bineau), Dierre (1986-2006) ; Atelier de...
  32. Résultat n°32

    AZ Touraine, Parçay-Meslay (1983-2006).

    Date

    1983-2006

    Cote

    2372W13 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • AZ Touraine, Parçay-Meslay (1983-2006).
  33. Résultat n°33

    Géodis-Calberson, Parçay-Meslay (1995-2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2372W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Géodis-Calberson, Parçay-Meslay (1995-2005).
  34. Résultat n°34

    1982-2005.

    Date

    1982-2005

    Cote

    2071W44 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Transports Norbert Dentressangle (ex Transports Laurent,...
    • 1982-2005.
  35. Résultat n°35

    GTM, Parçay-Meslay (1995-2005) ; IMPRO la Paternelle, Mettray (2001-2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2071W22 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • GTM, Parçay-Meslay (1995-2005) ; IMPRO la Paternelle,...
  36. Résultat n°36

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    1990-2005.

    Date

    1990-2005

    Cote

    2071W43 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Transports Norbert Dentressangle (ex Transports Laurent,...
    • 1990-2005.
  38. Résultat n°38

    Pomona, Parçay-Meslay (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2071W31 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Pomona, Parçay-Meslay (1998-2005).
  39. Résultat n°39

    Aménagement de la zone d'activités du Papillon à Parçay-Meslay, RD77. - Marché n°030297 AMEC.

    Date

    2003

    Cote

    2965W7 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Parçay-Meslay
    • Aménagement de la zone d'activités du Papillon à Parçay-Meslay,...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  40. Résultat n°40

    Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. - Marché n°030049 Colas.

    Date

    2003

    Cote

    2965W10 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Parçay-Meslay
    • Aménagement d'un centre routier à Parçay-Meslay. -...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement