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995 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AOVDQS vins de l'Orléanais : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Saint-Ay, Saint-Denis-de-l'Hôtel, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Tavers ; « tableaux d'assemblages vierges » de Fleury-les-Aubrais, Ingré, Messas, Orléans, Saran, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Semoy.
Cote
2914W5 (Cote)
 Date
1987
 Lieu
Saint-Ay (Loiret, France), Saint-Denis-de-l'Hôtel (Loiret, France), Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (Loiret, France), Saint-Jean-de-Braye (Loiret, France), Tavers (Loiret, France), Fleury-les-Aubrais (Loiret, France), Ingré (Loiret, France), Messas (Loiret, France), Orléans (Loiret, France), Saran (Loiret, France), Saint-Jean-de-la-Ruelle (Loiret, France), Semoy (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Loiret
  • AOVDQS vins de l'Orléanais : plans de délimitation,...
Résultat n°2

AOC Orléans et AOC Orléans-Cléry : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Baule, Beaugency, Chécy, Cléry-Saint-André, Mardié, Mareau-aux-Prés, Meung-sur-Loire, Mézières-lez-Cléry, Olivet, Orléans, Saint-Ay, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye (2001). Rapports de délimitation : AOVDQS vins de l'Orléanais (1983 et 1987), AOC Orléans / Orléans-Cléry (1998 et 2001).
Cote
2914W2 (Cote)
 Date
1983-2001
 Lieu
Baule (Loiret, France), Beaugency (Loiret, France), Chécy (Loiret, France), Cléry-Saint-André (Loiret, France), Mardié (Loiret, France), Mareau-aux-Prés (Loiret, France), Meung-sur-Loire (Loiret, France), Mézières-lez-Cléry (Loiret, France), Olivet (Loiret, France), Orléans (Loiret, France), Saint-Ay (Loiret, France), Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (Loiret, France), Saint-Jean-de-Braye (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

  • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
  • Loiret
  • AOC Orléans et AOC Orléans-Cléry : plans de délimitation,...
Résultat n°3

Armature urbaine en région Centre
Cote
2738W445 (Cote)
 Date
2000
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France), Grenoble (Isère, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

  • Facultés / Composantes
  • Ecoles d'ingénieurs
  • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
  • Mémoires des étudiants
  • Armature urbaine en région Centre
Résultat n°4

Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.
Cote
7M473 (Cote)
 Date
1827-1869
 Lieu
Loiret (France ; département), Montargis (Loiret, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Anticipation, contestation et droit de propriété
  • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...
Résultat n°5

Dossier de suivi des projets financés dans le cadre du CRICA (classement par nom des responsables).
Cote
277J33 (Cote)
 Date
1995-2007
 Lieu
Chartres (Eure-et-Loir, France), Bourges (Cher, France), Chambord (Loir-et-Cher, France), Orléans (Loiret, France), Saint-Marcel (Indre, France), Muides-sur-Loire (Loir-et-Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : 277J - Fonds de l'Association en région Centre pour...

  • Contrat régional d'initiative culturelle et artistique...
  • Dossier de suivi des projets financés dans le cadre...
Résultat n°6

Pie (abbé E.), Eloge de Jeanne d'Arc prononcé dans l'église cathédrale d'Orléans le 8 mai 1844, Orléans, imp. Jacob, 1844, 41 p. [dédicace de l'auteur à De Metz].
Cote
114J684 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Documentation
  • Documentation imprimée
  • Pie (abbé E.), Eloge de Jeanne d'Arc prononcé dans...
Résultat n°7

Pelletier (abbé), Sermon de charité en faveur de la colonie agricole de Mettray prêché dans l'église cathédrale d'Orléans le 25 mars 1841, Tours, imp. Pornin, 1841, 24 p.
Cote
114J681 (Cote)
 Date
1841
 Lieu
Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

  • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
  • Documentation
  • Documentation imprimée
  • Pelletier (abbé), Sermon de charité en faveur de la...
Résultat n°8

Société mutuelle d'assurance sur la vie du bâtiment et des travaux publics (SMA). - Déclaration, cotisation : bulletins nominatifs, décompte de cotisation.
Cote
88J973 (Cote)
 Date
1960-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Société mutuelle d'assurance sur la vie du bâtiment...
Résultat n°9

Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés (RESURCA). - Affiliation, cotisation : contrat, avis d'échéance, relevé nominatif.
Cote
88J972 (Cote)
 Date
1962-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés...
Résultat n°10

Caisse nationale de prévoyance du bâtiment, des travaux publics et des industries connexes (ingénieurs, cadres et assimilés) (CNPBTP). - Cotisation, déclaration : bulletins individuels, relevé nominatif.
Cote
88J971 (Cote)
 Date
1972-1990
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Caisse nationale de prévoyance du bâtiment, des travaux...
Résultat n°11

Caisse nationale de prévoyance des ouvriers du bâtiment et des travaux publics (CNRO). - Cotisation, déclaration : relevés.
Cote
88J970 (Cote)
 Date
1977-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Caisse nationale de prévoyance des ouvriers du bâtiment...
Résultat n°12

1984-1995.
Cote
88J969 (Cote)
 Date
1984-1995
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Imposition sur les salaires
  • 1984-1995.
Résultat n°13

1970-1983.
Cote
88J968 (Cote)
 Date
1970-1983
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Imposition sur les salaires
  • 1970-1983.
Résultat n°14

Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF). - Cotisation : bordereau récapitulatif, relevé de compte.
Cote
88J967 (Cote)
 Date
1981-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité...
Résultat n°15

1990-1991.
Cote
88J966 (Cote)
 Date
1990-1991
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Congés payés
  • 1990-1991.
Résultat n°16

1981-1989.
Cote
88J965 (Cote)
 Date
1981-1989
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Congés payés
  • 1981-1989.
Résultat n°17

1973-1980.
Cote
88J964 (Cote)
 Date
1973-1980
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Congés payés
  • 1973-1980.
Résultat n°18

Convention collective : textes officiels.
Cote
88J963 (Cote)
 Date
1951-1976
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Convention collective : textes officiels.
Résultat n°19

1982-1983.
Cote
88J962 (Cote)
 Date
1982-1983
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Duplicata des feuilles de paie
  • 1982-1983.
Résultat n°20

1980-1981.
Cote
88J961 (Cote)
 Date
1980-1981
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Orléans (Loiret, France)
 Type de document -

  • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

  • Personnel
  • Duplicata des feuilles de paie
  • 1980-1981.