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995 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

AOVDQS vins de l'Orléanais : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Saint-Ay, Saint-Denis-de-l'Hôtel, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Tavers ; « tableaux d'assemblages vierges » de Fleury-les-Aubrais, Ingré, Messas, Orléans, Saran, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Semoy.

Date

1987

Cote

2914W5 (Cote)

Résultat n°2

AOC Orléans et AOC Orléans-Cléry : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Baule, Beaugency, Chécy, Cléry-Saint-André, Mardié, Mareau-aux-Prés, Meung-sur-Loire, Mézières-lez-Cléry, Olivet, Orléans, Saint-Ay, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye (2001). Rapports de délimitation : AOVDQS vins de l'Orléanais (1983 et 1987), AOC Orléans / Orléans-Cléry (1998 et 2001).

Date

1983-2001

Cote

2914W2 (Cote)

Résultat n°3

Armature urbaine en région Centre

Date

2000

Cote

2738W445 (Cote)

Résultat n°4

Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

Date

1827-1869

Cote

7M473 (Cote)

Résultat n°5

Dossier de suivi des projets financés dans le cadre du CRICA (classement par nom des responsables).

Date

1995-2007

Cote

277J33 (Cote)

Résultat n°6

Pie (abbé E.), Eloge de Jeanne d'Arc prononcé dans l'église cathédrale d'Orléans le 8 mai 1844, Orléans, imp. Jacob, 1844, 41 p. [dédicace de l'auteur à De Metz].

Date

1844

Cote

114J684 (Cote)

Résultat n°7

Pelletier (abbé), Sermon de charité en faveur de la colonie agricole de Mettray prêché dans l'église cathédrale d'Orléans le 25 mars 1841, Tours, imp. Pornin, 1841, 24 p.

Date

1841

Cote

114J681 (Cote)

Résultat n°8

Société mutuelle d'assurance sur la vie du bâtiment et des travaux publics (SMA). - Déclaration, cotisation : bulletins nominatifs, décompte de cotisation.

Date

1960-1990

Cote

88J973 (Cote)

Résultat n°9

Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés (RESURCA). - Affiliation, cotisation : contrat, avis d'échéance, relevé nominatif.

Date

1962-1989

Cote

88J972 (Cote)

Résultat n°10

Caisse nationale de prévoyance du bâtiment, des travaux publics et des industries connexes (ingénieurs, cadres et assimilés) (CNPBTP). - Cotisation, déclaration : bulletins individuels, relevé nominatif.

Date

1972-1990

Cote

88J971 (Cote)

Résultat n°11

Caisse nationale de prévoyance des ouvriers du bâtiment et des travaux publics (CNRO). - Cotisation, déclaration : relevés.

Date

1977-1989

Cote

88J970 (Cote)

Résultat n°12

1984-1995.

Date

1984-1995

Cote

88J969 (Cote)

Résultat n°13

1970-1983.

Date

1970-1983

Cote

88J968 (Cote)

Résultat n°14

Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF). - Cotisation : bordereau récapitulatif, relevé de compte.

Date

1981-1989

Cote

88J967 (Cote)

Résultat n°15

1990-1991.

Date

1990-1991

Cote

88J966 (Cote)

Résultat n°16

1981-1989.

Date

1981-1989

Cote

88J965 (Cote)

Résultat n°17

1973-1980.

Date

1973-1980

Cote

88J964 (Cote)

Résultat n°18

Convention collective : textes officiels.

Date

1951-1976

Cote

88J963 (Cote)

Résultat n°19

1982-1983.

Date

1982-1983

Cote

88J962 (Cote)

Résultat n°20

1980-1981.

Date

1980-1981

Cote

88J961 (Cote)