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558 résultats

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  1. Résultat n°1

    Nouans-les-Fontaines, lieu-dit La Rivière. Acquisition d'une parcelle pour l'élargissement de la D 760.

    Date

    1988

    Cote

    2941W70 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Nouans-les-Fontaines, lieu-dit La Rivière. Acquisition...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  2. Résultat n°2

    Nouans-les-Fontaines. Legs Podevin : don de tous ses biens.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2941W69 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Nouans-les-Fontaines. Legs Podevin : don de tous ses...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  3. Résultat n°3

    Nouans-les-Fontaines.

    Date

    1988-1997

    Cote

    2840W108 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Nouans-les-Fontaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Nouans-les-Fontaines.

    Date

    1954-1988

    Cote

    2840W29 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Nouans-les-Fontaines.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Nouans-les-Fontaines: sections A-I.

    Date

    1954-1979

    Cote

    2839W46 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Nouans-les-Fontaines: sections A-I.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  6. Résultat n°6

    G-Z

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W97 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Nouans-les-Fontaines
    • G-Z

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    A-F

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W96 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Nouans-les-Fontaines
    • A-F

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Le Louroux à Nouans-les-Fontaines

    Date

    1939-1944

    Cote

    2827W8 (Cote)

    • Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

    • Le Louroux à Nouans-les-Fontaines

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    RD 81 et RD 760. Commune de Nouans-les-Fontaines, aménagement du carrefour dans la traverse de la commune : plans, métré, promesse de cession amiable.

    Date

    1973

    Cote

    2778W6 (Cote)

    • Contexte : 2778W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Aménagement et entretien du réseau
    • RD 81 et RD 760. Commune de Nouans-les-Fontaines, aménagement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement d'Indre-et-Loire / Subdivision territoriale de Loches

  10. Résultat n°10

    Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation des sols (POS) du 21/12/1996.

    Date

    1996

    Cote

    2672W5 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Nouans-les-Fontaines. - Révision du plan d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  11. Résultat n°11

    Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : certificats d'installation et travaux divers n° 1 (création d'un plan d'eau, site "Les Pauvardières"). Année 2002 : permis de construire n° 2 (OPAC, construction de 4 logements, rue des Tilleuls). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 3 logements locatifs, rue des Tilleuls).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2665W77 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1997 : permis de construire n° 10-11, 13-14 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11. Année 1997 : permis de construire n° 1, 3-9.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2665W76 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-11....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14

    Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 L 134 « Les Halles » [lotissement industriel]. Année 1978 : permis de lotir n° 78 ES 39 « Les Rebiffeaux » ; 78 (77) L 25 « Les Lilas ». Année 1982 : permis de lotir n° 82 F 0033 « La Minée », « Le Moulin Neuf ».

    Date

    1973-1982

    Cote

    2636W123 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 4 « Le Bourg »....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  15. Résultat n°15

    Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

    Date

    1988-2006

    Cote

    2636W122 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  16. Résultat n°16

    Année 1992 : permis de construire n° 7, 9-10, 17, 19 ; 371739290015 - OPAC 37, construction de 6 logements rue des Tilleuls. Année 1993 : permis de construire n° 1-2, 5, 7, 9-10, 12, 14-15. Année 1994 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2636W121 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1992 : permis de construire n° 7, 9-10, 17, 19...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  17. Résultat n°17

    Année 1989 : permis de construire n° 14-15, 19. Année 1990 : permis de construire n° 4, 6, 8, 10-11. Année 1991 : permis de construire n° 1-2, 4, 9-10. Année 1992 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1989-1992

    Cote

    2636W120 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1989 : permis de construire n° 14-15, 19. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5-6, 9-10, 15. Année 1989 : permis de construire n° 2-3, 5, 7-8, 13 ; permis de démolir n° 4.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2636W119 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1988 : permis de construire n° 1-2, 5-6, 9-10,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    Année 1985 : permis de construire n° 26-27, 29. Année 1986 : permis de construire n° 2-5, 8, 12. Année 1987 : permis de construire n° 2, 4, 6-7, 9, 10, 12.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2636W118 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1985 : permis de construire n° 26-27, 29. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  20. Résultat n°20

    Année 1981 : permis de construire n° 2006, 2361, 4363. Année 1983 : permis de construire n° 239. Année 1984 : permis de construire n° 3, 9, 11-13, 15, 12A, 86A. Année 1985 : permis de construire n° 2, 4, 6-7, 9, 12, 15-17, 19-23.

    Date

    1981-1985

    Cote

    2636W117 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1981 : permis de construire n° 2006, 2361, 4363....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches