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  1. Résultat n°1

    Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76, Notre-Dame-d'Oé. - Marché MAPA n°050004 Giraud Paysagiste.

    Date

    2005

    Cote

    2965W19 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Notre-Dame-d'Oé
    • Aménagement d'un giratoire entre la RD29 et la RD76,...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  2. Résultat n°2

    Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé).

    Date

    1987

    Cote

    2738W119 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) en révision n° 3 par délibération du conseil municipal du 25/10/1991 applicable au 04/12/1991 et prorogation de l'application par anticipation des dispositions du plan d'occupation des sols (POS) par délibération du conseil municipal du 29/11/1995 applicable au 27/01/1996.

    Date

    1991-1996

    Cote

    2672W4 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • Notre-Dame-d'Oé. - Renouvellement d'application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  4. Résultat n°4

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Cartothèque, Notre-Dame-d'Oé (1989-2007) ; CBLS, Amboise (1991-2008) ; Centre Maçonnerie, Tours 2007-2008) ; Les Charmilles, Chisseaux (1986-1999).

    Date

    1986-2008

    Cote

    2372W2 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Cartothèque, Notre-Dame-d'Oé (1989-2007) ; CBLS, Amboise...
  6. Résultat n°6

    Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ; AMPA, Notre-Dame-d'Oé (2008) ; MRC, Chenonceaux (1998-2006) ; AP Couverture, Saint-Antoine-du-Rocher (2008) ; C2RPI, Montlouis (2004-2008) ; AMIF, Tours (2000-2007).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2372W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Albufera, La Membrolle-sur-Choisille (1984-2001) ;...
  7. Résultat n°7

    Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire (1992-2003) ; La Lanterne, Rochecorbon (1996-2002) ; Le Lion d'Or, Fondettes (1996-2002) ; Malecot Kléber, Montlouis (1982-2003) ; Moreau Edmond, Mettray (1981-1996) ; New Palace, Chanceaux-sur-Choisille (2002-2005) ; La Petite Table, Montlouis-sur-Loire (1999-2002) ; Pierre, Saint-Roch (2003-2005) ; Ronflard ID Photo, Amboise (2001-2004) ; Sarco, Montlouis-sur-loire (1986-2002) ; Solidec, Montlouis-sur-Loire (1998-2003) ; Volumatic Blending Systems, Tours (2004-2005).

    Date

    1982-2005

    Cote

    2071W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire...
  8. Résultat n°8

    Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Feuille A2 et section B : éd. 1978. T.A. : éd. 1979. (3 f.).

    Date

    1978-1979

    Cote

    2032W43 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Plans de conservation
    • Copies sur papier de plans de conservation (éditions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Sections A (n° 901) à C.

    Date

    1936-1979

    Cote

    1988W203 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • États de sections sur fiches
    • Sections A (n° 901) à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Section A (n° 1 à 900).

    Date

    1936-1979

    Cote

    1988W202 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • États de sections sur fiches
    • Section A (n° 1 à 900).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1 et C et sections AA à AX.

    Date

    01/01/1998-31/12/1998

    Cote

    1985W69 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à C : éd. 1936 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1998 (6 f.).

    Date

    1936-1998

    Cote

    1984W103 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    1992-1995.

    Date

    1992-1995

    Cote

    1431W64 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Notre-Dame-d'Oé
    • 1992-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    1983-1990.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1431W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Notre-Dame-d'Oé
    • 1983-1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    1977-1978.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1265W1089 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1977-1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    1976 et 1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W1088 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1976 et 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Comptes supprimés.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W389 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Comptes actifs H-Z.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W388 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - G.

    Date

    1936-1974

    Cote

    1265W387 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Notre-Dame-d'Oé
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Noizay (1971-1973), Notre-Dame-d'Oé (1965-1967), Nouans-les-Fontaines (1972), Nouzilly (1966-1973).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W111 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Neuilly-le-Brignon à Paulmy
    • Noizay (1971-1973), Notre-Dame-d'Oé (1965-1967), Nouans-les-Fontaines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités